| un traité avec le Languedoc | |
|
+8Ninoua Phelim ya bonissima samthebeast Nynaeve87 tazspike Argael 12 participants |
|
Traité bilatéral de CJ entre Languedoc et LD v2 | Oui | | 80% | [ 8 ] | Non | | 0% | [ 0 ] | Y'en a marre ! | | 20% | [ 2 ] |
| Total des votes : 10 | | Sondage clos |
|
Auteur | Message |
---|
Phelim
Nombre de messages : 9994 Age : 36 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 27/09/2005
| Sujet: Re: un traité avec le Languedoc Lun 23 Juil 2012 - 23:59 | |
| - Citation :
Traité de Coopération Judiciaire entre le Comtat du Lengadoc et le Duché du Lyonnais-Dauphiné
Préambule
Les parties contractantes, dépositaires de la Justice, conscientes de la nécessité et de leur devoir d'assurer à leurs citoyens la sécurité à laquelle ceux-ci sont en droit d'aspirer en tant que sujets loyaux, déclarent vouloir régir leurs relations en matière judiciaire de manière réciproque, suivant les termes énoncés ci-après/ci-dessous.
Article I - De quelques définitions
Le suspect est toute personne soupçonnée d'avoir commis une infraction dans l'une des provinces signataires. La province plaignante est la province dans laquelle le suspect est soupçonné avoir commis l'infraction. La province détentrice est la province où se trouve le suspect.
Article II - De la compétence de la cour de justice de la province plaignante
Afin d'éviter toute confusion entre les différentes législations applicables, les parties contractantes s'accordent sur le fait que toute infraction doit être jugée par la cour de la province plaignante. Par dérogation aux limites territoriales des cour de justice, les parties contractantes acceptent de lancer des procès et rendre des verdicts pour des faits non établis sur leur territoire, en les reconnaissant valides au regard du droit local.
Article III - De la tenue du procès
Le procureur de la province plaignante dresse un acte de mise en accusation; le procureur de la province détentrice lance le procès à partir de cet acte. Deux témoins peuvent être cités par le procureur de la province plaignante et par l'accusé, tous les témoignages doivent être communiqués par courrier par le procureur de la province détentrice à la province plaignante (juge et procureur). Le réquisitoire est établi par le procureur de la province plaignante et ensuite transmis à son homologue de la province détentrice. Le verdict est rendu par le juge de la province plaignante et ensuite transmis à son homologue de la province détentrice.
Article IV - De la reconnaissance du verdict
Les parties contractantes reconnaissent le jugement rendu par la cour de la province plaignante comme étant parfaitement valide et incontestable par le suspect dans la province détentrice. Afin d'assurer l'efficacité de la sanction éventuellement prononcée, la cour de la province détentrice est tenue d'appliquer la décision rendue par la cour de la province plaignante.
Article V - De l'engagement des parties
Une annulation unilatérale de ce présent traité en temps de paix doit respecter la procédure qui suit : - une missive du régnant sera adressée à l'autre régnant pour l'informer de sa décision; - puis une déclaration officielle et formelle sera alors publiée dans les gargottes respectives et les ambassades des deux provinces.
L'annulation du dis traité ne stoppera pas les procédures en cours dans l'une ou l'autre province et jugement sera rendu dans chacune des affaires en cours. Des modifications totales ou partielles de ce présent traité peuvent être décidé par consentement mutuel.
Article VI - Des litiges Les litiges éventuellement nés de l'application du présent traité sont de la compétence de la Cour d'Appel. Il est expressément convenu que le dossier sera défendu par les magistrats de la province plaignante.
Le présent acte prendra valeur effective dès les signatures et les sceaux validant le dit acte seront apposés. Car il en est ainsi de notre honneur et de notre volonté, et heureusement.
Pour le Lyonnais-Dauphiné, [Signature et scel]
Pour le Languedoc, [Signature et scel] | |
|
| |
Phelim
Nombre de messages : 9994 Age : 36 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 27/09/2005
| Sujet: Re: un traité avec le Languedoc Mar 24 Juil 2012 - 0:00 | |
| Désolé, je ne peux pas le mettre au vote, ce n'est pas le document officiel, celui qu'on nous a fait passé été scellé par le Comte.
J'ai dit au Comte que je le mettais au vote ce soir, mais visiblement je ne peux pas si vous tripotez les traités. | |
|
| |
Invité Invité
| Sujet: Re: un traité avec le Languedoc Mar 24 Juil 2012 - 0:21 | |
| Qui a changé le traité??? et qu'est ce qui a été changé? le traité a déjà été voté et avait été validé par le comte du Languedoc. la seule modification qu'il y avait apporté c'était il y a 5 jours, avant ma retraite et c'est un IV au lieu de IIII et deux tirets de placés pour structurer le texte du V que j'ai apporté ici mesme. depuis, il n'y a rien eu du tout.
Il attend vostre scel, c'est tout. Si vous voulez voter deux tirets de plus et un IV écrit de cette façon au lieu d'estre écrit IIII, personnellement, je ne vois pas le but mais soit! Vous y voyez sans doute un intérêt qui m'échappe...
Mais bon, ça date de cinq jours ça.
|
|
| |
Phelim
Nombre de messages : 9994 Age : 36 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 27/09/2005
| Sujet: Re: un traité avec le Languedoc Mar 24 Juil 2012 - 0:41 | |
| Ah oui, je me trompe, il n'a jamais été scellé. Bon, je mets au vote.
J'ajouterai que normalement à l'avenir argael, on devrait passer directement par vous pour les traités, j'y veillerai.
En l'état, on ne peut refaire le monde et on va voter pour que nos juristes ne soient pas plus incommodés. | |
|
| |
Plumedange
Nombre de messages : 12302 Localisation IG : Dans un confortable sofa Date d'inscription : 16/05/2008
| Sujet: Re: un traité avec le Languedoc Mar 24 Juil 2012 - 1:32 | |
| Je ne voterais pas pour un document non scellé, je l'ai déjà dit plus tôt. Ce n'est pas la façon dont nous procédons habituellement et j'en ai plus qu'assez de voir nos coutumes piétinées.
Dernière édition par Plumedange le Mar 24 Juil 2012 - 1:49, édité 1 fois | |
|
| |
Invité Invité
| |
| |
ya
Nombre de messages : 2193 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 26/06/2009
| Sujet: Re: un traité avec le Languedoc Mar 24 Juil 2012 - 9:20 | |
| | |
|
| |
vanesfagg
Nombre de messages : 4094 Localisation IG : vienne Date d'inscription : 26/02/2009
| Sujet: Re: un traité avec le Languedoc Mar 24 Juil 2012 - 9:59 | |
| a voté
Je pense que ça a déjà bien assez trainé. Et au final je suis peut-être pas au courant de toutes les coutumes mais je ne vois pas bien ce que ça change qu'ils soient ou non scellé avant le contenu du document ne changera pas pour autant | |
|
| |
Plumedange
Nombre de messages : 12302 Localisation IG : Dans un confortable sofa Date d'inscription : 16/05/2008
| Sujet: Re: un traité avec le Languedoc Mar 24 Juil 2012 - 10:56 | |
| Sa, on en sait rien.
A partir du moment ou on a scellé, on aura aucun pouvoir sur ce qui sera fait de l'autre côté et j'ai déjà vu des traités scellés qui n'était pas identique chez les différentes personnes qui avait scellé le dit document, alors faudra m'excuser d'être bien plus sceptique.
Je trouve que cela représente bien les discussions sur ce traité depuis le départ et je n'ai pas envie de valider une diplomatie si mal menée. | |
|
| |
Cecilia
Nombre de messages : 11460 Localisation IG : * Date d'inscription : 07/09/2010
| Sujet: Re: un traité avec le Languedoc Mar 24 Juil 2012 - 13:50 | |
| | |
|
| |
vanesfagg
Nombre de messages : 4094 Localisation IG : vienne Date d'inscription : 26/02/2009
| Sujet: Re: un traité avec le Languedoc Mar 24 Juil 2012 - 13:52 | |
| Oui et si le Languedoc pense pareil, ben oui y a pas de raison, il est pas prêt d'être scellé le traité....
Je pense qu'a partir du moment ou on est pret a coopérer en matière de justice il faut se faire un minimum confiance... Sinon autant laisser tomber... | |
|
| |
Plumedange
Nombre de messages : 12302 Localisation IG : Dans un confortable sofa Date d'inscription : 16/05/2008
| Sujet: Re: un traité avec le Languedoc Mar 24 Juil 2012 - 14:19 | |
| Sauf que nous normalement on envoie nos propositions déjà scellées, ce de qui signifie qu'une fois qu'ils l'ont scellés, ben c'est fini, ils ont le document complet en leur possession, là, on vote un document incomplet, sans aucune certitude qu'il soit officiel. Bref, du n'importe quoi. | |
|
| |
Invité Invité
| Sujet: Re: un traité avec le Languedoc Mar 24 Juil 2012 - 14:25 | |
| Huna écouta Plume. La laissera t-elle se ridiculiser en la laissant poursuivre son grand discours? Elle leva la teste vers elle, souriant intérieurement. Mais, contre toute attente, elle se montra magnanime.
Afin de couper court à cette joute verbale qui est intéressante mais... hors sujet icilieux, et pour cause : le traité n'a pas été scellé, leur cire n'attend que la nostre. Encore 4 votes. |
|
| |
Phelim
Nombre de messages : 9994 Age : 36 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 27/09/2005
| Sujet: Re: un traité avec le Languedoc Mar 24 Juil 2012 - 15:08 | |
| Normalement, ils doivent nous envoyer le document scellé oui, j'ai pas compris qu'ils n'aient pas scellé tout de suite. Je ne scellerai pas de document qui ne soit pas déjà sceller, je mets quand même au vote pour qu'on ne perde pas plus de temps à cause du changement de conseil. | |
|
| |
samthebeast
Nombre de messages : 26330 Age : 71 Localisation IG : Vienne La Belle Date d'inscription : 17/03/2009
| Sujet: Re: un traité avec le Languedoc Mar 24 Juil 2012 - 21:18 | |
| | |
|
| |
tazspike
Nombre de messages : 12526 Age : 48 Localisation IG : a vienne pres de ma douce Date d'inscription : 21/06/2008
| Sujet: Re: un traité avec le Languedoc Mar 24 Juil 2012 - 22:13 | |
| ha j'ai voté ce mati mais oublier d ele dire moi | |
|
| |
Phelim
Nombre de messages : 9994 Age : 36 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 27/09/2005
| Sujet: Re: un traité avec le Languedoc Mer 25 Juil 2012 - 2:27 | |
| - Citation :
Traité de Coopération Judiciaire entre le Comtat du Lengadoc et le Duché du Lyonnais-Dauphiné
Préambule
Les parties contractantes, dépositaires de la Justice, conscientes de la nécessité et de leur devoir d'assurer à leurs citoyens la sécurité à laquelle ceux-ci sont en droit d'aspirer en tant que sujets loyaux, déclarent vouloir régir leurs relations en matière judiciaire de manière réciproque, suivant les termes énoncés ci-après/ci-dessous.
Article I - De quelques définitions
Le suspect est toute personne soupçonnée d'avoir commis une infraction dans l'une des provinces signataires. La province plaignante est la province dans laquelle le suspect est soupçonné avoir commis l'infraction. La province détentrice est la province où se trouve le suspect.
Article II - De la compétence de la cour de justice de la province plaignante
Afin d'éviter toute confusion entre les différentes législations applicables, les parties contractantes s'accordent sur le fait que toute infraction doit être jugée par la cour de la province plaignante. Par dérogation aux limites territoriales des cour de justice, les parties contractantes acceptent de lancer des procès et rendre des verdicts pour des faits non établis sur leur territoire, en les reconnaissant valides au regard du droit local.
Article III - De la tenue du procès
Le procureur de la province plaignante dresse un acte de mise en accusation; le procureur de la province détentrice lance le procès à partir de cet acte. Deux témoins peuvent être cités par le procureur de la province plaignante et par l'accusé, tous les témoignages doivent être communiqués par courrier par le procureur de la province détentrice à la province plaignante (juge et procureur). Le réquisitoire est établi par le procureur de la province plaignante et ensuite transmis à son homologue de la province détentrice. Le verdict est rendu par le juge de la province plaignante et ensuite transmis à son homologue de la province détentrice.
Article IV - De la reconnaissance du verdict
Les parties contractantes reconnaissent le jugement rendu par la cour de la province plaignante comme étant parfaitement valide et incontestable par le suspect dans la province détentrice. Afin d'assurer l'efficacité de la sanction éventuellement prononcée, la cour de la province détentrice est tenue d'appliquer la décision rendue par la cour de la province plaignante.
Article V - De l'engagement des parties
Une annulation unilatérale de ce présent traité en temps de paix doit respecter la procédure qui suit : - une missive du régnant sera adressée à l'autre régnant pour l'informer de sa décision; - puis une déclaration officielle et formelle sera alors publiée dans les gargottes respectives et les ambassades des deux provinces.
L'annulation du dis traité ne stoppera pas les procédures en cours dans l'une ou l'autre province et jugement sera rendu dans chacune des affaires en cours. Des modifications totales ou partielles de ce présent traité peuvent être décidé par consentement mutuel.
Article VI - Des litiges Les litiges éventuellement nés de l'application du présent traité sont de la compétence de la Cour d'Appel. Il est expressément convenu que le dossier sera défendu par les magistrats de la province plaignante.
Le présent acte prendra valeur effective dès les signatures et les sceaux validant le dit acte seront apposés. Car il en est ainsi de notre honneur et de notre volonté, et heureusement.
Pour le Lyonnais-Dauphiné, Ratifié à Pierre-Scize le vingt quatrième jour du mois de Juillet de l'An de Grasce mil quatre cent soixante.
Phelim Guerrero dict l'Imprévisible, Duc du Lyonnais-Dauphiné
Pour le Languedoc, Ratifié au Castel de Montpellier le XXIVème jour du mois de juillet de l’An 1460.
ArthurCano de Génolhac et de Tavel Comte du Languedoc,
En présence de son Excellence Alandrisse Prime Ambassadrice
| |
|
| |
Phelim
Nombre de messages : 9994 Age : 36 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 27/09/2005
| Sujet: Re: un traité avec le Languedoc Mer 8 Aoû 2012 - 2:40 | |
| Ouch, le traité définitif à afficher, j'ai manqué l'oublié celui là. - Citation :
Traité de Coopération Judiciaire entre le Comtat du Lengadoc et le Duché du Lyonnais-Dauphiné
Préambule
Les parties contractantes, dépositaires de la Justice, conscientes de la nécessité et de leur devoir d'assurer à leurs citoyens la sécurité à laquelle ceux-ci sont en droit d'aspirer en tant que sujets loyaux, déclarent vouloir régir leurs relations en matière judiciaire de manière réciproque, suivant les termes énoncés ci-après/ci-dessous.
Article I - De quelques définitions
Le suspect est toute personne soupçonnée d'avoir commis une infraction dans l'une des provinces signataires. La province plaignante est la province dans laquelle le suspect est soupçonné avoir commis l'infraction. La province détentrice est la province où se trouve le suspect.
Article II - De la compétence de la cour de justice de la province plaignante
Afin d'éviter toute confusion entre les différentes législations applicables, les parties contractantes s'accordent sur le fait que toute infraction doit être jugée par la cour de la province plaignante. Par dérogation aux limites territoriales des cour de justice, les parties contractantes acceptent de lancer des procès et rendre des verdicts pour des faits non établis sur leur territoire, en les reconnaissant valides au regard du droit local.
Article III - De la tenue du procès
Le procureur de la province plaignante dresse un acte de mise en accusation; le procureur de la province détentrice lance le procès à partir de cet acte. Deux témoins peuvent être cités par le procureur de la province plaignante et par l'accusé, tous les témoignages doivent être communiqués par courrier par le procureur de la province détentrice à la province plaignante (juge et procureur). Le réquisitoire est établi par le procureur de la province plaignante et ensuite transmis à son homologue de la province détentrice. Le verdict est rendu par le juge de la province plaignante et ensuite transmis à son homologue de la province détentrice.
Article IV - De la reconnaissance du verdict
Les parties contractantes reconnaissent le jugement rendu par la cour de la province plaignante comme étant parfaitement valide et incontestable par le suspect dans la province détentrice. Afin d'assurer l'efficacité de la sanction éventuellement prononcée, la cour de la province détentrice est tenue d'appliquer la décision rendue par la cour de la province plaignante.
Article V - De l'engagement des parties
Une annulation unilatérale de ce présent traité en temps de paix doit respecter la procédure qui suit : - une missive du régnant sera adressée à l'autre régnant pour l'informer de sa décision; - puis une déclaration officielle et formelle sera alors publiée dans les gargottes respectives et les ambassades des deux provinces.
L'annulation du dis traité ne stoppera pas les procédures en cours dans l'une ou l'autre province et jugement sera rendu dans chacune des affaires en cours. Des modifications totales ou partielles de ce présent traité peuvent être décidé par consentement mutuel.
Article VI - Des litiges Les litiges éventuellement nés de l'application du présent traité sont de la compétence de la Cour d'Appel. Il est expressément convenu que le dossier sera défendu par les magistrats de la province plaignante.
Le présent acte prendra valeur effective dès les signatures et les sceaux validant le dit acte seront apposés. Car il en est ainsi de notre honneur et de notre volonté, et heureusement.
Pour le Lyonnais-Dauphiné, Ratifié à Pierre-Scize le vingt quatrième jour du mois de Juillet de l'An de Grasce mil quatre cent soixante.
Phelim Guerrero dict l'Imprévisible, Duc du Lyonnais-Dauphiné
Pour le Languedoc, Ratifié au Castel de Montpellier le XXIVème jour du mois de juillet de l’An 1460.
ArthurCano de Génolhac et de Tavel Comte du Languedoc,
En présence de son Excellence Alandrisse Prime Ambassadrice | |
|
| |
Nynaeve87
Nombre de messages : 19593 Age : 113 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 30/04/2007
| Sujet: Re: un traité avec le Languedoc Mer 8 Aoû 2012 - 11:07 | |
| Merci Phelim. Je vais essayer de prendre la main doucement. | |
|
| |
Engherran
Nombre de messages : 3621 Age : 44 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 26/01/2011
| Sujet: Re: un traité avec le Languedoc Mer 8 Aoû 2012 - 11:15 | |
| | |
|
| |
Invité Invité
| Sujet: Re: un traité avec le Languedoc Sam 11 Aoû 2012 - 2:09 | |
| il ne faut pas oublier d'aller porter ce traité à mercurol. bienvenue et bon courage nyna en diplomatie. J'espère que cette entrée sera productive pour le LD. |
|
| |
Nynaeve87
Nombre de messages : 19593 Age : 113 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 30/04/2007
| Sujet: Re: un traité avec le Languedoc Lun 13 Aoû 2012 - 15:24 | |
| Le traité est posé depuis un moment déjà.
Je vais déjà commencer par mettre de l'ordre et faire un point sur les autres traités. | |
|
| |
Contenu sponsorisé
| Sujet: Re: un traité avec le Languedoc | |
| |
|
| |
| un traité avec le Languedoc | |
|