| un traité avec le Languedoc | |
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+8Ninoua Phelim ya bonissima samthebeast Nynaeve87 tazspike Argael 12 participants |
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Traité bilatéral de CJ entre Languedoc et LD v2 | Oui | | 80% | [ 8 ] | Non | | 0% | [ 0 ] | Y'en a marre ! | | 20% | [ 2 ] |
| Total des votes : 10 | | Sondage clos |
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Auteur | Message |
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Argael
Nombre de messages : 5234 Localisation IG : Lyon/ Briançon Date d'inscription : 30/10/2006
| Sujet: Re: un traité avec le Languedoc Mer 20 Juin 2012 - 7:43 | |
| Je parle de l'invalidité du traité multilatéral, et du pourquoi nous devrions en répondre un, le précédant étant caduc Dame | |
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Nynaeve87
Nombre de messages : 19593 Age : 113 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 30/04/2007
| Sujet: Re: un traité avec le Languedoc Mer 20 Juin 2012 - 8:16 | |
| Je suis désolée, mais n'étant pas au fait, je ne connais pas ce traité multilateral? Qu'en est-il? | |
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Argael
Nombre de messages : 5234 Localisation IG : Lyon/ Briançon Date d'inscription : 30/10/2006
| Sujet: Re: un traité avec le Languedoc Mer 20 Juin 2012 - 16:46 | |
| - Citation :
- Traité multilatéral de Coopération Judiciaire
Art. 0 - Du préambule Les hautes parties contractantes : Dame Armoria d'Ylfan, Régente de Bourgogne, Messire Anthony de Massigny, dict le Wulfen, Gouverneur du Duché du Lyonnais et Dauphiné, Dame Dotch d'Appérault de Cassel, Duchesse de Champagne , Dame bubu_emuvillain, comtesse de Périgord, Dame Boubou, Duchesse de Touraine, Messire Nicotortue de Brassac, Comte du Limousin, Messire Leg l'Ancien, Duc de Savoie, Dame Mylena, Franc Comtesse, Dame Kirah, régente de Normandie, Don Anzo, gouverneur du royaume d'Aragon, Messire Guilhem TT de Tréviers Comte du Languedoc, Dame Enniroc de Krimheart, Duchesse d'Orléans, Lord Jacques « Hypno » De Burgandy, Duc du Somerset,
Dépositaires de la Justice royale et impériale, conscients de la nécessité et de leur devoir d'assurer à leurs citoyens la sécurité à laquelle ils sont en droit d'aspirer en tant que sujets loyaux, déclarent vouloir régir leurs relations en matière judiciaire de manière récipropre, suivant les termes suivants.
Art. 1 - De quelques définitions Le suspect est toute personne suspectée d'avoir commis une infraction dans l'un des duchés signataires. Le Duché plaignant est le Duché sur le territoire duquel le suspect a commis l'infraction. Le Duché détenteur est le Duché qui a procédé à l'arrestation du suspect.
Art. 2 - Du champ d'application Le présent Traité a vocation à s'appliquer chaque fois qu'un suspect tente de se soustraire à la Justice du Duché plaignant, en le quittant d'une manière ou d'une autre.
Art. 3 - De l'établissement d'un fichier de recherches commun Dans le souci d'assurer la recherche de l'ensemble des suspects de manière efficace, les hautes parties contractantes décident de la création d'un fichier commun des personnes recherchées.
Art. 4 - De l'arrestation La procédure d'arrestation est celle du Duché détenteur. Le suspect ne peut se prévaloir de la procédure du Duché plaignant. Si le suspect estime que son arrestation est illégale, il peut porter plainte devant la Justice du Duché détenteur, qui doit statuer sur la procédure d'arrestation avant la poursuite de la procédure principale dans le Duché plaignant.
Art. 5 - De la compétence de la Cour du Duché plaignant Afin d'éviter toute confusion entre les différents codex applicables, les hautes parties contractantes s'accordent sur le fait que toute infraction doit être jugée par la Cour du Duché plaignant, bien que l'arrestation du suspect ait été faite dans le Duché détenteur.
Art. 6 - De la tenue du Procès à la Cour du Duché plaignant Le jugement du suspect se fait par la Cour du Duché plaignant, en gargotte, sous la direction du juge de ce Duché. Le suspect a le droit d'être représenté par un avocat qui peut être commis d'office à la demande du suspect. Le suspect est en droit d'adresser à la Cour tout courrier qu'il jugera nécessaire. Le Procureur du Duché détenteur peut intervenir s'il le souhaite.
Art. 7 - De la reconnaissance du verdict Les hautes parties contractantes reconnaissent le jugement rendu par la Cour du Duché plaignant comme étant parfaitement valide et incontestable par le suspect dans le Duché détenteur.
Art. 8 - De la sanction Afin d'assurer l'efficacité de la sanction éventuellement prononcée, la Cour du Duché détenteur est tenue d'appliquer la décision rendue par la Cour du Duché plaignant, sauf renvoi devant la Cour d'Appel du Royaume ou la Cour Suprême Impériale ou de la Cour d'Appel de la Couronne d'Aragon, régulièrement formé. L'appel est suspensif s'il a été formé dans les sept jours de la reddition du verdict.
Art. 9 - De l'engagement des parties Afin d'assurer une efficacité maximale et de renforcer la sécurité des Duchés, chaque Duché contractant s'engage vis-à-vis de tous les autres. Le retrait du Traité peut se faire à tout moment. Toutefois, ce retrait doit être notifié par le Duché se retirant aux autres signataires par la publication d'un communiqué dans leurs gargottes respectives. Le Traité restera en application entre le Duché se retirant et les autres signataires jusqu'à la fin de toutes les procédures en cours.
Art. 10 - Des litiges Les litiges éventuellement nés de l'application du présent Traité sont de la compétence de la Cour d'Appel du Royaume ou de la Cour d'Appel de la Couronne d'Aragon ou la Cour Suprême Impériale statuant en premier et dernier ressort.
Signé au Château de Lyon, Le 2ème de Septembre de l'an de grasce 1454. Au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné : Anthony de Massigny, dict le Wulfen, Gouverneur du Lyonnais et Dauphiné.
Alynerion de Fontager, Chambellan
Signé a l'ambassade de Champagne le 6 Septembre 1454 Au nom du Duché de Champagne: -Dame Dotch d'Appérault de Cassel, Duchesse de Champagne -Dame Amarie , Chambellan de Champagne
Fait et signé au château de Périgueux par dame Bubu_emuvillain, comtesse de Périgord, le 14 de septembre de l'an de grasce MCDLIV,
Fait et signé au Château de Tours par Dame Boubou, Duchesse de Touraine, le 7 octobre de l'an de grasce MCDLIV
Signé au château de Limoges, le 23 octobre 1454 Au nom du Comté du Limousin: -le Baron Nicotortue de Brassac, de Neuvic, Comte du Limousin et de la Marche.
-le Sieur Milamber987, Chambellan du Limousin et de la Marche
Signé au château de Chambéry, le 23 Janvier 1455 Au nom du duché de Savoie : -le Messire Leg l'Ancien, Duc de Savoie
-la Dame Sanguinela, Chancelière de Savoie
Au nom de la Franche Comté : -la Dame Mylena, Franc Comtesse -le Sire Rhuyzar, Chancelier de Franche Comté
au nom du Duché de Normandie: Fait et signé au château de Rouen par dame Kirah, régente de Normandie, le vingt-quatrieme de février de l'an de grasce MCDLV.
Au nom du duché de Bourgogne : -la Dame Armoria d'Ylfan, Duchesse de Bourgogne
- Messire Maathis, Chambellan de Bourgogne - Dame Juliette, Ambassadrice de Bourguignon dans le Limousin, et Vice Chambellan de Bourgogne - Messire Coluche, Ambassadeur Bourguignon en Champagne - Messire Ombre02, Ambassadeur Bourguignon Lyonnais Dauphiné - Messire Thomus88, Ambassadeur Bourguignon en Savoie - Dame Sabdjeant, Ambassadrice en France Comté - Monseigneur Anthony de Clérel, Ambassadeur en Aragon - Messire Alzarus, Ambassadeur de Bourgogne en Sommerset et Vice Chambelan de Bourgogne
Au nom du Royaume d'Aragon : Fait et signé au château de Saragosse par Don Anzo, gouverneur du Royaume d'Aragon le vingt-et-unième de mars de l'an 1455.
- Don Ubaldo, Chambellan du Royaume d'Aragon et ambassadeur extraordinaire dans les duchés et comté du SERG sans ambassadeur aragonais attitré. - Doña Sorkunde, Vice-chambellan du Royaume d'Aragon et ambassadrice extraordinaire dans les duchés et comtés français sans ambassadeur aragonais attitré. - Doña Lady_marim, ambassadrice aragonaise en Champagne et en Normandie - Don Juanva, ambassadeur aragonais en Lyonnais-Dauphiné
A nom du Duché du Languedoc Le 6 Avril 1455
-Messire Guilhem TT de Tréviers Comte du Languedoc -Messire Tockelefrogeron Chambellan du Languedoc
Signé au château d'Orléans, le 10 Avril 1455 Au nom du duché d'Orléans : -Dame Enniroc de Krimheart, Duchesse d'Orléans. -Dame Jades, Chambellan d'Orléans. -Monseigneur Gedeon de la Motte Josserand, ambassadeur Orléanais.
Au nom du duché du Somerset: Signé à Bristol le 10 mai 1455 -Lord Jacques « Hypno » De Burgandy, Duc du Somerset, Baron de Churchdown
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Nynaeve87
Nombre de messages : 19593 Age : 113 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 30/04/2007
| Sujet: Re: un traité avec le Languedoc Mer 20 Juin 2012 - 16:55 | |
| Une jolie page d'histoire ce traité...nous attendrons donc la réponse du Chancelier de France. | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: un traité avec le Languedoc Mer 20 Juin 2012 - 17:35 | |
| sauf qu icilieux il ne s agit pas de faire une refonte du traité multilatéral. il s agit juste du ld et du languedoc donc du bilatéral. chaque chose en son temps et un.pas après l autre si vous le voulez bien.
réglons déjà cette affaire d traité bilatéral avec le languedoc il sera toujours temps de faire un traité multilatéral avec les autres plus tard. |
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Argael
Nombre de messages : 5234 Localisation IG : Lyon/ Briançon Date d'inscription : 30/10/2006
| Sujet: Re: un traité avec le Languedoc Mer 20 Juin 2012 - 18:24 | |
| quand à l'ancien traité oui la différence se situt au niveau du juge comme vous l'avez judicieusement énoncée, il s'agit de la modification, à Mercurol j'ai validé cela me semblait allé dans le bon sens | |
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Argael
Nombre de messages : 5234 Localisation IG : Lyon/ Briançon Date d'inscription : 30/10/2006
| Sujet: Re: un traité avec le Languedoc Mer 20 Juin 2012 - 20:51 | |
| Selon le Chancelier de France au regard du traité multilatéral qui éviterait de se taper des traités à renégocier - Varden a écrit:
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- Citation :
- A vous Argaêl Devirieux, Chancelier du Lyonnais-Dauphiné, Marquis de Senlis et Pair de France,
Saludi e Patz !
A la lecture du traité, j'en déduis en effet que la caducité relative du traité tient au fait de la présence d'un Royaume parmi les contractants.
Je préconise un retrait de la Couronne d'Aragon, notifié à chacun afin de conserver toute la valeur entre les parties restantes.
Un rappel de l'engagement de tous serait du meilleur effet.
En espérant avoir répondu à votre demande suffisamment promptement et en m'excusant pour les silences en HCJ, je reste à votre disposition pour toutes questions ou demandes de votre part.
Cordialement,
Valère d'Arezac, Chancelier de France. | |
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Nynaeve87
Nombre de messages : 19593 Age : 113 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 30/04/2007
| Sujet: Re: un traité avec le Languedoc Mer 20 Juin 2012 - 21:08 | |
| Voilà qui est encourageant non? | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: un traité avec le Languedoc Dim 24 Juin 2012 - 18:20 | |
| Phelim a déclaré avoir presté allégeance au roy, avoir prononcé les trois mots latins et avoir été reconnu par le roy. Si c'est le cas comme il le prétend, est-il possible de signer ce traité qu'il puisse estre actif s'il vous plait et qu'on soit dans la légalité avec le Languedoc et réciproquement? |
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Phelim
Nombre de messages : 9994 Age : 36 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 27/09/2005
| Sujet: Re: un traité avec le Languedoc Dim 24 Juin 2012 - 19:45 | |
| Huna, quand on parle d'un duc, est-ce qu'on braille son prénom comme une paysanne vendrait ses salades sur le marché?
Que Sa Magnificence choisisse sa priorité. Soit elle rend le traité multilatéral à nouveau légal, soit elle s'occupe du traité bilatéral. Dans les deux cas, nous aurons à nouveau un traité valide pour travailler.
Cependant, je crois que le multilatéral est le premier jet de Maathis, je ne sais pas qui en fait encore parti suite du fait que la Bourgogne ait proposé un jet II. | |
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Argael
Nombre de messages : 5234 Localisation IG : Lyon/ Briançon Date d'inscription : 30/10/2006
| Sujet: Re: un traité avec le Languedoc Dim 24 Juin 2012 - 20:05 | |
| A titre personnel, revoir un peu les traités donnerai un peu d'activité à mes diplomates, on pourrait de fait réactualiser celui avec le Languedoc et proposer à mes diplomates de le rédiger et l'adapter pour les autres provinces signataire du traité multilatéral.
en attendant si le conseil via son Duc peut apposer son scel que je le présente au Languedoc pour faire avancer ce traité. | |
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Phelim
Nombre de messages : 9994 Age : 36 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 27/09/2005
| Sujet: Re: un traité avec le Languedoc Dim 24 Juin 2012 - 20:06 | |
| Bien, je vais le mettre au vote. | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: un traité avec le Languedoc Dim 24 Juin 2012 - 20:38 | |
| Huna écouta la prompte response faite par Argael Devirieux dict "le fier". Elle appréciait qu'il aille toujours dans le vif du sujet au lieu de se perdre en paroles inutiles, comme le font d'autres. Ainsi, point de perte de temps. On savait tout de suite où on allait et ce qu'il sera fait afin d’assurer la grandeur et l’éclat du Duché dans le Royaume et à l’étranger : la régulation du traité et retrouver ainsi une légalité entre deux proches provinces du Royaume de France, qui avaient toujours entretenues de très bons rapports.
Merci infiniment Sa Magnificence Seigneurie.
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Phelim
Nombre de messages : 9994 Age : 36 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 27/09/2005
| Sujet: Re: un traité avec le Languedoc Dim 24 Juin 2012 - 21:18 | |
| Phelim partit en courant mettre le traité qui allait sauver l'avenir de ld et faire sa grandeur au vote.
Pouvez voter. | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: un traité avec le Languedoc Dim 24 Juin 2012 - 21:35 | |
| Huna leva les yeux vers l'installation du vote. Elle nota sa response sur un bout de parchemin, le plia en quatre, comme l'on pouvait se mettre en quatre pour le bien estre de son duché.
Qu'il en soit ainsi fait : A la question "Traité bilatéral de CJ entre Languedoc et LD. Pour ou contre?", moi, Huna, Conseillère ducale du Lyonnais-Dauphiné, j'ai voté. |
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samthebeast
Nombre de messages : 26330 Age : 71 Localisation IG : Vienne La Belle Date d'inscription : 17/03/2009
| Sujet: Re: un traité avec le Languedoc Dim 24 Juin 2012 - 21:41 | |
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Argael
Nombre de messages : 5234 Localisation IG : Lyon/ Briançon Date d'inscription : 30/10/2006
| Sujet: Re: un traité avec le Languedoc Dim 24 Juin 2012 - 21:44 | |
| Bien que plus haute noblesse du Lyonnais Dauphiné, "le fier" silencieux s'était mit en retrait. Observant notant les détails, à l'image d'un vieux habitué des arcanes du pouvoir, il notait la promptitude, et les gestuels du conseil.... | |
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Ninoua
Nombre de messages : 2837 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 09/03/2009
| Sujet: Re: un traité avec le Languedoc Dim 24 Juin 2012 - 22:56 | |
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Nynaeve87
Nombre de messages : 19593 Age : 113 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 30/04/2007
| Sujet: Re: un traité avec le Languedoc Dim 24 Juin 2012 - 23:59 | |
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Cecilia
Nombre de messages : 11460 Localisation IG : * Date d'inscription : 07/09/2010
| Sujet: Re: un traité avec le Languedoc Lun 25 Juin 2012 - 0:17 | |
| Vient parafer le registre pour signaler qu'elle a voté. | |
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vanesfagg
Nombre de messages : 4094 Localisation IG : vienne Date d'inscription : 26/02/2009
| Sujet: Re: un traité avec le Languedoc Lun 25 Juin 2012 - 0:19 | |
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Phelim
Nombre de messages : 9994 Age : 36 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 27/09/2005
| Sujet: Re: un traité avec le Languedoc Lun 25 Juin 2012 - 1:18 | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: un traité avec le Languedoc Lun 25 Juin 2012 - 1:22 | |
| Huna écouta l'âne bâté dire idem, alors qu'il n'y connaissait absolument rien en diplomatie. Sa brillante déclaration publique, rejetant la faute de la prise de la mairie de Montélimar en partie sur le Languedoc, en était la preuve. Il ne voulait d'ailleurs rien comprendre. Mais bon, on ne faisait pas d'un âne un cheval de course! |
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ya
Nombre de messages : 2193 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 26/06/2009
| Sujet: Re: un traité avec le Languedoc Lun 25 Juin 2012 - 7:35 | |
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bonissima
Nombre de messages : 5564 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 05/11/2010
| Sujet: Re: un traité avec le Languedoc Lun 25 Juin 2012 - 21:52 | |
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| Sujet: Re: un traité avec le Languedoc | |
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| un traité avec le Languedoc | |
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