[GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I)

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.

Qu'il soit su que le salaire des carrière de pierre a été revu à la baisse, passant de 17 écus à 16 écus.

Le Conseil Ducal tient à remercier les Briançonnais, les Embrunais et les Diois qui ont répondu à l'appel du duché quand il avait grand besoin de pierre.

Aujourd'hui, les stocks de pierre sont suffisant pour assurer l'entretien des mines. Et le Lyonnais-Dauphiné doit continuer à faire des économies là où il peut.

Enfin, nous rappelons que nous avons toujours besoin que l'ensemble des villageois continuent à se mobiliser pour la richesse de notre duché.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le troisième jour du mois d'Août de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.

Qu'il soit su que le Conseil Ducal tient à remercier les personnes qui ont permis au duché de faire l'acquisition de gros stocks de pierre, permettant l'ouverture des deux mines d'or et leur priorisation et à travers cela, une nette augmentation du revenu des mines.

Ainsi nous remercions :

• Tazpike et Vanesfagg Gardenia, Seigneurs de Bourgoin et de Pierrelate, pour le transport de quintaux de pierre de Montpellier jusqu'à Vienne avec leur bateau personnel. Remerciements particuliers pour Vanes qui n'hésita pas à se jeter à l'eau et à pousser alors que le foncet refusait d'avancer.
  
• Maryane Guerrero et Pégase pour les prêts qu'ils ont fait au duché afin qu'il puisse acquérir son stock de pierre.
  
• Nopus et les membres de son groupe pour avoir pris l'initiative de ramener de la pierre de leur voyage.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le troisième jour du mois d'Août de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Citation :

Aux habitants de Lyon,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que la révolte pour la prise de la Mairie de Dié menée par Géronimo s'étant déroulée dans la nuit du troisième jour d'Août au quatrième jour du même mois de l'an mil quatre-cent soixante a été autorisée et organisée par le Conseil Ducal.
Cette décision à été prise suite à des informations annonçant que la bourgmestre de Dié, Dame Fancchon, était souffrante. Il était de notre devoir de veiller à ce que la population ait un représentant présent et en bonne santé jusqu'aux prochaines élections.

Qu'il soit su que nous lui souhaitons bon courage et que nous espérons que les Diois se sentirons ainsi soutenu dans leurs difficultés.

Pour finir, le Duc tient à remercier tous les Diois et membres des compagnies d'ordonnance ayant aidé à la reprise de la ville de Dié.

Faict au Castel de Pierre-Scize, le quatrième jour du mois d'Août de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Citation :

A tous ceux qui liront ou ouïront,

Salut!

Qu'il soit su que suite à la démission de sa Magnificence Seigneurie Argael Devirieux, Marquis de Senlis, Comte de Menin, Vicomte de Monestier de Briançon, Baron de La tour du Pin, Seigneur de Saint Giraud, Seigneur de Gavre, Seigneur de Vinderhoute, Chancelier du Lyonnais-Dauphiné, les candidatures ont été ouvertes.

Qu'il soit su que la candidature retenue est celle de Nynaève de Gaudemar, Vicomtesse de Clermont en Trièves, Baronne de Mornant et du Glaizil, Dame d’Anthon devient le nouveau Chancelier du Lyonnais-Dauphiné. Cette décision entre en vigueur dès ce jour et nous lui souhaitons réussite dans sa nouvelle fonction.

Faict au Castel de Pierre-Scize, le sixième jour du mois d'Août de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Phelim Guerrero dict l'Imprévisible,
Duc du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

Aux habitants de Vienne,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que la mairie de Vienne était tombée aux mains de FATUM dans la nuit du 3 au 4 Août 1460.

Qu'il soit su que les révoltes pour la reprise de la Mairie de Vienne menées les deux nuits suivantes étaient autorisées par le conseil ducal dans le but de chasser les brigands des locaux.

Qu'il soit su donc que, Le_Troll est actuellement le nouveau maire de Vienne et ce jusqu'aux prochaines élections.

Qu'il soit su que nous souhaitons bon courage au maire de Vienne et à ses habitants pour la suite. Que nous ne les oublions point et que ce manque de vigilance sera une leçon afin de nous éviter pareil déboire dans l'avenir.

Enfin pour finir, le Conseil Ducal tient à remercier tous les Viennois et étrangers ayant aidés à la reprise de la ville de Vienne. Remerciements en particulier à ceux qui ont recruté en taverne des volontaires pour aider et à tous ceux qui sont venus prêter main forte dans cette délicate entreprise.

Faict au Castel de Pierre-Scize, le sixième jour du mois d'Août de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté à la majorité, la modification de l'article de loi concernant les révoltes contre les mairies.



Citation :


IV.1.b.iv : Révolte non autorisée contre une mairie, pillage et complicité.

Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.
Tout pillage ou tentative de pillage des coffres municipaux sera considéré comme circonstance aggravante.
Toute complicité que ce soit pour la révolte, la tentative de révolte, le pillage ou la tentative de pillage sera considéré comme un acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Faict au Castel de Pierre-Scize, le neuvième jour du mois d'Aout de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.

Le XXXXIIème Conseil Ducal arrivant à terme, voici venu par la même occasion les bilans de fin de mandat du conseil ducal.
Vous les attendez sûrement depuis quelques jours, alors les voici.

Bonne lecture.

Pour débuter commençons par la discrète mais non moins efficace CaM, Dame Ninoua:

Citation :

Aux Lyonnais-Dauphinois,
Aux mineuses et aux mineurs,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
A tous ceux qui ne me liront pas aussi,


Dans quelques jours, je laisserai mes fonctions de Commissaire aux mines à mon successeur à qui je souhaite d’avance courage et persévérance. Car il m’en a fallu, à moi, tout au long de ce premier mandat de conseiller ducal, pour faire abstraction des querelles stériles qui ont ça ou là émaillé ces deux mois de travail.

Pour ma part, j’ai tâché de remplir au mieux les devoirs que j’avais envers notre Duc et envers vous tous. Je regrette de n’avoir pu davantage me pencher sur la foultitude de sujets d’étude engagés au Conseil. Au moins, j’espère sincèrement avoir fait convenablement ce qu’on attendait de moi.

A présent, voici en quelques graphiques le bilan de deux mois de piochage :




Ce dernier graphique vous montre la production réelle et globale des mines, exprimée en écus, sachant que la valeur d’un quintal de pierre et d’un kilo de minerai de fer a été estimée respectivement à 14 et 19 écus.
Par production réelle, on entend la production brute diminuée du coût des entretiens des mines et des salaires des mineurs.

Compte tenu de la période estivale et des nombreuses retraites qui ont lieu chaque année à cette époque, les mines n’ont pas trop souffert d’une baisse de fréquentation. Grâce à votre travail, qu’il soit régulier ou ponctuel, la production minière s’est maintenue, même par rapport à celle de l’an passé alors que la population de nos villes n’est plus ce qu’elle était.

La preuve en image :


Je remercie et félicite donc tous ceux qui ont rendu cela possible en maniant leur pioche pour participer à l’effort commun.

Puisque j’en suis aux remerciements, je tiens à les adresser également aux personnes qui m’ont accueillie dans leurs villes respectives alors que je venais à votre rencontre pour discuter des mines. Sachez que j’ai écouté et transmis vos doléances et suggestions au Conseil ducal.
Merci aux bourgmestres qui ont pris un peu de leur temps pour transmettre mes directives à leurs administrés.
Merci aussi au Duc et au Bailli qui ont su patiemment m’apprendre toutes les subtilités de l’équilibre minier malgré mon esprit hermétique à l’arithmétique.
Et enfin, je remercie et félicite les plusieurs centaines de pigeons qui ont régulièrement sillonné le ciel lyonnais-dauphinois pour vous porter mes courriers quelque soit l’accueil que vous leur avez réservé.

A tous, je souhaite une bonne continuation. Et n'oubliez pas d'aller miner !

Cordialement


Votre dévouée Commissaire aux mines

Faict à Lyon, le cinquième jour du mois d'aoust 1460

Nous enchainons de suite sur le bilan du capitaine et conseiller sans poste, la Sage Vicomtesse Nynaève:

Citation :

A vous tous, peuple du Lyonnais-Dauphiné

Comme pour tout un chacun l’heure du bilan. Capitaine sur le premier mois de ce mandat, je me suis concentrée sur Grenoble et la réflexion sur une nouvelle répartition des locaux engagée au mandat précédent et proposé aux soldats des lieux de travail communs pour un meilleur entrainement et ainsi favoriser les rencontres en abolissant les distances. Un travail collégial donc avec les seigneurs de lances qui nous a valu de maints échanges afin d’arriver à un consensus acceptable. Bien sur rien n’est encore abouti et le travail devra se poursuivre.
Afin d’affiner la défense, j’avais aussi contacté les maires en légature afin de leur expliquer l’importance des rapports concernant les miliciens promettant par retour de les tenir au courant des alertes afin de réagir au plus vite. Il fut convenu que les seigneurs des lances des différents villages, auraient un bureau à la mairie afin de faciliter les échanges.
J’avais entrepris une visite de la prévôté mais j’avoue que, prise de faiblesse, je n’ai pu poursuivre.
Le métier de Capitaine demande une présence journalière constante, et ma condition physique ne me le permettant plus, j’ai du céder mon poste afin de préserver la défense du duché.
J’ai cependant continué de donner mon avis sur tout au conseil ducal, pas toujours à propos j’en ai peur, mais je déplore que tout ne soit pas apparent.
J’ai regretté de n’avoir pas un bilan comptable lisible sur les entrées et sorties de trésorerie. J’ai proposé de travailler sur la mise en place d’une aide spéciale pour les maires par d’anciens maires mais me suis découragée devant le peu d’intérêt positif que cela a suscité.
J’ai bien sur continué d’épauler chaque jour mon Capitaine au conseil de guerre, au conseil des lances et en garnison ce à quoi j’ai pris beaucoup de plaisir.
La prise de Vienne en fin de ce mandat nous montre qu’il y a encore fort à réfléchir, les tactiques des brigands s’affinent. Il va falloir travailler les nôtres. Heureusement nous n’avons eu à déplorer aucunes pertes en hommes, connues toutefois.
J’ai trouvé dans l’ensemble un conseil actif, perturbé souvent par les réflexions désagréables d’une seule.
Enfin, je tire mon chapeau à notre Duc, qui selon moi a su faire montre de sagesse et de patience dans bien des cas réussissant en fin de compte à réunir les gens vers un même objectif.
Je remercie le conseiller Militaire Helsinki pour sa présence constante auprès des deux capitaines de ce mandat, je remercie les seigneurs des Lances et tous leurs soldats qui m’ont rendu toujours aussi fière d’appartenir à ce corps d’arme du Lyonnais-Dauphiné.
Je remercie aussi tous les conseillers présents qui, même si nous n’étions pas toujours d’accord, ont travaillé en âmes et conscience dans le respect du Duché et de son peuple.
Des hauts, des bas certes, mais un mandat qui aurait du être positif, si ce n’est cette dernière semaine qui nous ramène à l’humilité qui accompagne tous les pouvoirs.
Je vais dès aujourd’hui m’adonner complètement à ma nouvelle fonction, et invite toute personne, noble ou non qui voudrait travailler avec moi de nous rejoindre à Mercurol.
Salut et paix

Puis, vient celui de la discrète Vanesfagg, Procureur:

Citation :

Voila la fin du mandat et l'heure du bilan...

Dans la continuité du premier mandat que j'ai fait en tant que procureur. J'ai essayé d'être réactive pour répondre aux plaignants et ne pas faire attendre inutilement les accusés. En même temps pour la plupart ils n'ont pas daigné se déplacer. Lors de ce mandat la justice a subit quelques difficultés pour les coopération judiciaire avec le Languedoc pour lesquels le traité était devenu caduc. Heureusement nos deux duchés ont fini par se mettre d'accord et un nouveau traité a été signé.

Concernant l'ensemble des sujets discutés au conseil j'ai tenté de participer à tous, donnant mon avis. Évitant soigneusement les sujets concernant l'Ost le connétable ayant indiqué au tout début du mandat qu'elle ne souhaitait pas l'avis des personnes n'ayant aucune fonction lié à celui-ci. Bref j'ai tenté de faire mon travail de conseillère au mieux.

Enfin, l'ambiance au sein du conseil.... Je n'ai toujours pas réussi à me décider lequel des deux j'ai préféré... Le premier avec certains de ces conseillers fantômes ou celui-ci avec une personne qui passait son temps à contredire tous le monde juste pour le plaisir de contredire... Mais bon dans l'ensemble cela a été nous n'étions pas tous d'accord mais nous avons presque tous réussi à travailler ensemble pour le bien du duché

Vanesfagg Gardenia Dame de Pierrelatte et Bourgoin

Suivi de près par le bilan du minutieux juge, Tazspike:

Citation :

Et voila encore un mandat d’achevé et le temps de faire le bilan

Une nouvelle fois juge durant ce mandat,
Du côté de la justice je dirais que cela a été assez calme ayant quasiment que des coopération judiciaire a transmettre ou à recevoir
Un gros soucis à traiter avec le Languedoc à du nous obliger a relaxer pas mal de personne. Problème soulever par la totale inefficacité depuis 2 mois de la diplomatie et de son chancelier du coté dauphinois mais qui n’avait rien a envier du coté languedociens
Espérons que la nomination du nouveau chancelier améliore ce coté
Pour les autres sujet , j’ai tenté de répondre a tout ce que je pouvais m’improvisant, sous les ordres du duc, responsable de la coordination entre chef de port et conseil ducal bien que ceci soit théoriquement le travail du commissaire aux mines étant mon domaine de prédilection. Le duc n'a pas eu à me le demander deux fois pour que je m'en occupe, soulageant ainsi le CAM qui avait déjà bien à faire
Niveau ambiance je dirais que c’était mitigé, on empêchera jamais certaine personne a toujours se faire la guerre quelque soit le lieu ayant toujours des raisons de semer la zizanie
Néamoins j’avais de grosse appréhension vis-à-vis de deux personnes, le porte parole et le duc, avec qui je n’ai jamais pu m’empêcher de me chicaner
Mais a mon plus grand plaisir notre entente a été des plus cordial et surtout à mener à un travail fructueux
Comme a tous les mandats ou j’ai pu travailler il y a des conseillers a qui il faut reconnaitre tout le dévouement et leur présence
Le bailli Samthebest
Le cac Cecillia
Le procureur Vanesfagg
Le prevot Engheran
Et les autres cam,cap,connetable qui pour moi était un peu plus absent sur les sujet divers mais ce qui ne veux pas dire que leur domaine n’était pas fait

Un seul regret pour ce mandat c’est le retrait des taxes sur les denrées, en effet le duché ayant demandé l’avis du peuple, et celui-ci ayant majoritairement demandé le maintiens, une petite majorité il est vrai mais une majorité tout de même
Le conseil a refait un vote qui a son tour a très courte majorité a voté la suppression comme pour satisfaire un promesse électoral….
Ce qui est fait et fait se sont les propriétaires foncier qui payeront donc seul les impôts désormais au risque de faire perdre encore et encore grand nombre de champs et échoppes comme si le duché en avait trop

Que dire de plus si ce n’est que je ne pense pas être réélu. Cela étant mon souhait je ne regretterais pas les 8 mois passé au conseil ducal mais j’ai d’autre projet qui m’attendent au niveau navigation qui ne me permettrait pas de rester a terre

Continuons avec l'économie et le bilan de Samuel, Bailli appliqué:

Citation :

A vous toutes et tous,

C'est menacé par le fouet, et les pelotes de laine lancées à tout va, de la Porte Parole que je m'attelle à la tâche du bilan bi-mensuel que vous êtes si nombreux à lire, du moins je l'espère... Un nouveau mandat qui s'achève et qui aura vu son lot de critiques, de sous-enterndus et d'attaques couvertes comme c'est toujours un peu le cas mais sans cela ce ne serait pas un vrai conseil ducal me direz-vous... Mais passons cela je ne voudrais pas remettre de l'huile sur le feu bien que celui-ci n'attende que cela d'être ravivé...

Le duché va mieux. Doucement ! Que personne ne s'emballe !

C'est un travail, quoiqu'on en dise de longue haleine, qui a vu lors de ce mandat un prestige redoré pour notre duché grace à notre Duc et des échanges avec nos voisins proches qui nous ont permis de tenir le choc des mines durant deux mois grace au duc et aux bons plans de la Commissaire au Commerce. Alors certes les impôts de leur coté ont augmentés mais tout simplement parce qu'il a fallu voir plus afin de pouvoir importer de la pierre, afin de compenser les problèmes des villes. Il y a encore énormément de travail il ne faut pas se voiler la face avant de pouvoir reprendre des achats réguliers de marchandises aux villes du duché.

Il n'y a malheureusement pas grand chose à dire de ce mandat, coté économique, pas de nouveautés si ce n'est la disparition des taxes dont j'étais l'un des défenseurs mais la "majorité" l'ayant emporté, elles ont été enlevées. Des achats aux villes qui se sont faits au compte goutte et dans la mesure du possible. Je tiens d'ailleurs à remercier les maires de leur patience et de leur aide, les concernés se reconnaitront. A féliciter mon amie la Commissaire aux Mines qui s'est fort bien débrouillée pour un premier mandat même si elle a eu l'impression contraire. A remercier la Commissaire au Commerce de sa disponibilité et de sa bonne humeur parce qu'il fallait me supporter lors de nos longues soirées-mandats-discussions.

C'est un bilan un peu "bazar" mais ayant un fouet menaçant à coté de moi j'ai écrit ce qui me paraissait le plus important et qui me venait à l'esprit, vous voudrez bien m'excuser je le pense. En attendant je vous souhaite de rester au frais pour cette période de chaleur intense, le remède à cette température ce sont les mines alors rendez-vous au frais je vous garde une place !

A bientôt et bon courage à tous,

Samuel Rossal dict l'Impartial,
Bailli du Lyonnais-Dauphiné
Vicomte de Sassenage
Seigneur de Poligny-sur-Drac

Histoire de vite en finir, voici celui de la connétable rebelle, Dame Huna:

Citation :

à tous les lyonnais dauphinois
à tous ceux qui se feront lire

l heure de la vérité est enfin venue. vous saurez donc tout de mon activité au sein de ce conseil.
deux mois de conseils. un mois et demi de lutte acharnée pour que le duc daigne octroyer à l'ost quelques écus pour les soldes.
grasce à la collaboration de quatre soldats dont je remercie et souligne vivement leur courage, leur dévouement, sur 500 écus j'ai pu avoir et ce, seulement à peine 2 semaines avant la fin du mandat, j'ai donc du estre proactive, j'ai pu avoir plus de 100 écus de plus en marchandises. car oui, j'ai remis en place le grenier de l'ost.
il est regrettable que le duc ma promis 19000 écus environ pour rémunérer les soldats et que je n'en ai jamais vu la couleur. baprès un travail acharné, j'ai eu à peu près 1000 écus pour lost. alors il a fallu faire un choix. quest ce que allais bien pouvoir faire avec seulement une poignée d écus alors que la dette que doit le duché aux soldats est de 19400 écus environ?
en cette période estivale pas évident d'avoir prompte response alors je me suis déplacée moi même pour aller à la rencontre des fourriers pour savoir qui rémunérer prioritairement. j'ai eu des responses, j'ai eu des silences. et quelques soldats, les jeunes qui rencontrent le plus de difficultés ont eu quelques écus et/où denrées versés en attendant les prochains versements. tout a été mis en place pour mon successeur. les choses iront donc qu'en s améliorant s'il poursuit mon travail.
quant au reste du temps au conseil je ne ferai aucun commentaire de ce que j'ai subi au quotidien. je suis au dessus de toutes ces mesquineries. j'ai donné mon avis sur tous les sujets et j'ai voté oralement ou par écrit. pour sûr j'ai été présente.
en tant que procureur adjointe, grasce à moi le traité de coopération judiciaire avec le languedoc a été signe. il aurait été dommage que d aussi bonnes relations avec le languedoc ne soient entachées par l inaction de la diplomatie. je tiens d ailleurs à remercier ce comté pour leur réactivité et la compétence du comte arthurcano.
et bien que je ne serai certainement plus conseillère au prochain mandat, je ne laisserai jamais tomber les lyonnais dauphinois. que cela soit su.

paix et joie dans vos braies.
huna

Nous finissons avec la justice en vous mettant le rapport du paisible prévôt, Messire Engherran:

Citation :

Tout comme le bailli, c'est menacé par la redoutable Porte Parole avec qui j'ai eu grand plaisir a travaillé que je m’attelle à ce bilan de fin de mandat.

Je vais commencé par le conseil. Je pense qu'en dehors d'une seule et unique personne qui semblait prendre un malin plaisir à contredire tout le monde et à donner des leçons sur à peu près tous les postes, ce mandat s'est déroulé dans le calme et le respect. J'ai apprécié travailler avec bon nombre de mes collègues du conseil ducal et de l'office des cold sur les différents sujets que nous avions à traiter. Je les remercie tous.

Venons-en à mon mandat à proprement parlé. J'ai entrepris avec la conseil de la prévôté une réécriture de l'ordonnance de celle-ci, premier jalon d'une renaissance de cette institution qui je ne le répéterai jamais assez à besoin d'hommes et de femmes volontaires.
Durant ce mandat, j'ai du me séparer à regret (même si de nombreuses personnes prétendront le contraire) du Grand Officier Bounette. Je la remercie au nom de toute la prévôté pour ses bons et loyaux services durant toutes ces années. Je regrette sincèrement la façon dont ce départ a été géré. J'ai fait preuve d'un manque de communication et j'espère que l'on ne m'en tiendra pas rigueur. Pour le reste ce fut un grand plaisir de travailler avec l'ensemble des membres et agents de la Prévôté qui m'ont aidé activement et ont su me faire confiance. Je les en remercie avec enthousiasme.

Nous avons également commencer à travailler avec le Capitaine Nynaeve de Gaudemar à un rapprochement de l'ost et de la prévôté. C'est un travail qui reste à accomplir et qui demandera beaucoup de temps.

Côté justice je pense que nous avons sur avec le pôle justice travailler efficacement sur les différentes affaires.

Parlons de Vienne. Les brigands on réussi à passer nos défenses en usant de fourberie. Cette attaque à permis de pointer du doigt plusieurs défaillances de notre système de défense qu'il va falloir revoir avec promptitude. C'est un tâche sur laquelle je vous promets de me pencher avec sérieux.

Voilà que dire de plus, sinon que je souhaite pouvoir poursuivre ce que j'ai commencé lors du prochain mandat.

Je tiens également à remercier, Cecilia, Axel2fersen, Gaelle, Vanesfagg, Tazspike et Narcimore pour leur aide généreuse.

Je vous souhaite à tous un bon courage et une bonne continuation.

Et Merci de votre confiance.

Engherran de Kerbleiz, Seigneur d'Autrans
Prévôt des Maréchaux du Lyonnais-Dauphiné

Avant de mettre le bilan du Duc, je vous met le mien, en ma qualité de porte parole:

Citation :

Trouvant un moment entre deux lancers de pelotes de laine, je m'attèle à l'écriture de mon bilan de fin de mandat.
Un retour en politique que j'appréhendais mais qui c'est finalement très bien passé.
J'ai apprécié occuper le poste de porte parole qui me convenait tout à fait, j'ai pu suivre l'ensemble des discussions et y participer pour donner mon avis ou appuyer mes colistiers (comprendre les autres conseillers ducaux).
Mon poste m'a fait tous les côtoyer de façon identique, je ne saurais guère qui féliciter du coup, car tous ont fait leur travail.
Mon seul regret aura été de ne pas plus voir la conseillère Bonissima et d'avoir du subir un conseil de moins en moins animé par dépit de recevoir constamment des reproches de la conseillère Huna, conseillère qui a finit par faire des efforts sur la dernière semaine de mandature, ce qui fut appréciable et soulageant, dommage que ce n'ait pas été le cas plus longuement car ses deux mois auraient été un pur plaisir.
Je remercie d'ailleurs l'ensemble des conseillers que j'ai pu côtoyer et qui ont tous à leur façon su à un moment donné me faire sourire et apprécier de travailler à leurs côtés.

Venons en a mon travail à proprement parler.
J'ai durant ses deux mois tenté de vous informer au mieux des évènements votés, passés et discutés.
La salle de doléances était aussi surveillée de près et pour peu qu'on se montra respectueux, réponse était toujours aimablement apportée, de même que lorsqu'on utilisait la simple formule de politesse qu'est la salutation d'usage: "Bonjour".
Oui, je suis pointilleuse, mais après tout c'est ainsi que l'on oeuvre le mieux n'est-ce pas?
J'ai aussi, afin que les informations soient, au mieux, relayées dans tout le duché, donné accès à la salle des annonces à l'ensemble des maires, je tiens tout de même à vous signaler que nous manquons de tenants postes, ce qui fait que certaines villes voient les informations relayées au compte goutte.
Certains ont pu voir un bilan des occupations du conseil sur deux semaines, fait en début de mandat, il m'est très vite apparu que vu l'animation au conseil et les discussions qui poussaient tels des champignons, il m'était difficile de vous faire des rapports complets aussi rapprochés sans oublier quelque chose, j'ai donc laissé ceci de côté afin de me concentrer sur mon travail.
A mon avis ce bilan est tout de même important mais devrait être revu afin d'être plus disons intéressant, peut être qu'il pourrait faire office de bilan de mi-mandat.

Il me semble avoir tout dit et pour cette fois, je vous laisse là.
Merci de votre temps accordé à la lecture de ce bilan.
Plume de Talleyrand, de Fairdowns, Porte Parole.

Ps: L'on m'a dit de vous signaler de vous tenir à l'écart du lac de Vienne, il paraitrait que certains individus se livrent à des exhibitions publiques, je n'en sais pas plus. Soyez prudent.

Nous finissons donc avec le bilan de notre Duc acharné par le travail à abattre, Phelim Guerrero:

Citation :

Et au tour du duc de conclure par son propre bilan.

Je commencerai par dire que j'ai été très fier d'être votre régnant et représentant, d'avoir diriger un tel conseil et jamais je ne me suis senti aussi content d'être dauphinois que durant ces deux derniers mois, quand je nous ai vu lutter pour remonter le duché.

Allez, je débute par l'économie, là où je me suis le plus investi.
Tout d'abord, je remercierai les habitants. Nous étions vraiment en galère et il était crucial que nous maintenions un gros impôts et les taxes en même temps pour avoir les fonds pour importer de la pierre. Icelle était cruciale pour une nouvelle priorisation des mines qui a pu augmenter les revenus du duché. Vous n'aurez donc pas trop râler dans l'ensemble, et je vous remercie donc pour cette confiance. Du coup, malgré les retraites estivales qui auront bien diminuer la fréquentation des mines, nous avons pu augmenter leur revenu. Et si nous continuons ainsi, nos revenus continueront d'augmenter encore avec les sorties de retraite durant le mandat suivant.
Je remercie aussi l'équipe économique. Sam et Cecilia se souviendront du soir où en panique, nous avions du trouver 7 500 écus pour que Tazpike et Vanes puissent partir à temps avec leur navire chercher de la pierre. Et finalement, le foncet sera parti juste à temps, 5 minutes avant la prochain round. Ouf !
Cecilia se souviendra aussi de l'armée avec son mandat de fer qui n'arrivait pas à avancer malgré qu'elle ait le bon encombrement, et moi en haut des remparts à désespérer avec la folle envie de les pousser.
Mais je les remercie pour leur travail aussi en général, durant ce mandat, nous aurons à peu prêt importer si je ne m'abuse pour plus de 1 000 quintaux de pierre au final et nous avions encore des opportunités. M'auraient-ils écouté que nous aurions cherché des personnes riches prêtes à stocker de la pierre chez elles, je n'aime pas passer à côté d'opportunités pareilles, comme je l'ai dit, la pierre est cruciale pour nos mines. Du moins, cela fut un travail de gérer la logistique et l'argent à mettre de côté pour la réceptionner. Je les aidai comme je pus et au final, on ne se débrouilla pas trop mal. Alors merci.
Enfin, je tiens à féliciter la CaM pour un premier mandat ducal qui fut des plus prometteurs. Elle s'appliqua dans sa tâche, envoyant des courriers pour appeler les gens à fréquenter les mines, en renvoyant des courriers quand on avait un besoin crucial dans une mine plutôt que dans l'autre. Elle fit le tour du duché pour rencontrer les gens en taverne qui ne lisent pas forcément nos annonces et leur expliquer à quel point les mines étaient importante.
Elle fit scrupuleusement ses rapports, en inventant de nouveaux afin que cela parle mieux au conseil ducal et que je trouvais très intéressant pour suivre l'évolution. A la fin, nous nous extasions ensemble chaque fois que nos mines connaissaient un pic de production et je crois que désormais, elle les aime passionnément les mines et en maitrise toute la subtilité. En fait les mines, c'est comme une femme, il faut caresser la bonne partie pour l'emmener à .... mais je m'égare, la suite !
Le conseil ducal décida de mettre fin aux taxes à 6 voix contre 5. Ouch, ma double voix m'aurait de toute façon permis de trancher pour la fin des taxes mais nous fûmes quand même très mitigés. Je proposai bien qu'on fasse un mois avec taxe et un mois sans taxe pour contenter tout le monde mais cela n'eut pas de succès. Il fallut donc décider radicalement dans un sens ou dans l'autre. Et quand elles disparurent, je fus en tant que dauphinois soulagé de ne plus me casser la tête sur le marché à faire des calculs sur combien serait le prix de mes couteaux TTC. Qui plus est, nous avons ainsi rouvert la voie au commerce et nous avons tous cessés de nous casser la tête à faire des calculs compliqués avec des taxes. Que sont 1.5 écus de plus dans nos impôts en prenant en compte que nous achetons ainsi aussi moins cher sans taxe, et en offrant un coin tranquille dans ce royaume où il n'y aurait pas de taxe? On peut bien faire cet effort non?
Enfin nous remontâmes aussi le prestige, c'était dangereux de l'avoir aussi bas, nous devions compter beaucoup sur les fonctionnaires et si un jour nous étions attaquer, nos armées auraient eu à subir un gros malus. Ainsi, c'est le troisième front sur lequel nous nous battîmes et où nous réussîmes à obtenir enfin les 2*.
Donc voilà, grâce à ce trio d'économistes, nous arrêtâmes enfin la pente descendante que le duché avait entamé depuis ces derniers mois.

Et on passera maintenant à la défense.
Pour les ports. Et bien, je confiai le soin à Taz de faire la liaison entre Conseil Ducal et chefs de port et de s'occuper de la défense en cas d'urgence, rôle dans lequel il s'impliqua totalement. Je ne le remercierai jamais assez pour avoir été dans ce domaine une compétence sur laquelle ont pu compter sans s'inquiéter. Une personne me dit que cela relevait de la CaM. A celle-ci je répondrai aujourd'hui que ce n'est pas parce que d'autres ont décidé de lier mines et ports que je suis obligé de continuer dans une voie qui fut assez désastreuse. Ninoua aurait pu s'occuper des ports, mais alors que taz était chef de port,avait la compétence pour s'en occuper, le temps et en avait l'envie, il aurait bête de quand même y mettre Ninoua, surtout alors qu'elle était ainsi libre de s'occuper pleinement de nos mines.
Enfin, avec Taz, nous avons commencer une réforme sur les ports, vous la découvrirez bientôt, elle est pratiquement finie, manque plus qu'au conseil suivant de la mettre en route.
Au niveau de la prévôté, il n'y a rien à dire, Engherran fut un bon prévôt sans surprise, il est bon partout. C'est juste dommage que le comportement laissant à désirer de certains l'ait démotivé vers la fin. Ces personnes se reconnaitront.
Enfin, concernant l'ost, nous avions un gros retard terrible de soldes accumulées. Heureusement, nous avons pu bénéficier d'un semblant de paix qui aura permis à certains soldats de se reposer un peu. Nous aurions même, sans la défection de la connétable vers la fin de mandat, et grâce au don de certains soldats, rattrapé une partie du retard des soldes sous ce mandat. Ce qui est un début de victoire. J'espère vraiment qu'un jour nos soldats n'auront plus à attendre aussi longtemps après leurs soldes.
Enfin, au niveau de la défense en générale, et ça me navre, le duché aura vu deux de ses villes prises par des brigands et aura organisé deux autres révoltes pour récupérer la mairie derrière deux morts. Je tiens à dire, dans un soucis de transparence, que pour Vienne, je fis tout pour éviter cela. Je demandai au Conseil des Colds a ce que les membres Fatum soient surveillés et je demandai aussi si l'on vérifiait bien qu'il n'y ait pas de furitfs. On me dit oui oui, et puis bon, finalement Vienne fut prise par des Fatum furtifs.
J'ai bien essayé de corriger une partie du problème en travaillant avec la douane pour des rapports plus lisibles et pour qu'iceux soient remontés directement au Conseil de Guerre, parce que mine de rien, rien ne lui échappe à la douane, mais ce n'est pas elle qui donne les ordres. Je remercie Gaelle donc pour sa patiente Je pense que de toute façon, il y a un problème actuellement avec la défense, qu'il va falloir que le Conseil suivant se penche sérieusement dessus pour la réformer et pour cela, je remercie tout ceux qui ont fait des propositions à ce sens, je les invite à les faire remonter au duc suivant. C'était trop tard pour mon mandat pour faire mieux à ce niveau là que ce que j'ai fait, et je le regrette.

En diplomatie, quand mon mandat a débuté, je craignais que le LD ne soit isolé. Le Languedoc ne nous avait rien communiqué pour la prise de sa ville voisine à notre duché, le BA avait envoyé bouler le conseil précédent, et la Bourgogne était en proie à une grosse crise.
Nous n'avions des rapports qu'avec la Provence, grâce au travail diplomatique des conseils précédents en ce sens et parce qu'Argael m'avait pratiquement obligé à m'occuper de cette ambassade. Je remercie à ce propos la chancelière de Provence pour tous les services qu'elle m'a rendu et pour toutes les personnes que nous avons décoiffé ensemble héhé.
Par la suite, l'accession au trône de Bourgogne d'Angelyque, ma suzeraine en temps normal, des prises de contacts avec le précédent Comte du Languedoc et un début de discussion de paix avec un notable genevois aura fini de sortir notre duché d'un isolement qui l'affaiblissait.
Quand aux relations du LD avec la Couronne, elles ont été décevantes. Curia et Pairie ne répondent pas aux demandes des vassaux du Roy, une honte. Quand on prétend à avoir de hautes fonctions, on regarde d'abord qu'on aura du temps à y consacrer.

Bon, je torche la fin, j'ai plus d'encre. Justiceeeuuuh !
Rien à dire, très bonne gestion à ce niveau là de la prévôté qui monte les dossiers, du prévôt puis du couple Vanes/Taz. En fait, la justice du LD, c'est tout ce qu'il nous reste par moment qui fonctionne bien, grâce au travail régulier et bien fait de personnes que du coup, on ne pense pas forcément à remercier, parce qu'on a l'habitude qu'elles travaillent bien.
Alors je les remercie au nom du Lyonnais-Dauphiné.

En communication, Plume fut une porte parole dévouée qui n'hésita pas une seule seconde à s'occuper des doléances de mon peuple, et ce même quand certaines furent dures à entendre.

Et pour finir le point le plus important. Nous avons connu, (au moins quand Huna était en retraite), la paix et l'envie de travailler bien pour le duché. Nous avions même eu une envie d'ouverture vers ceux dont nous nous méfions avant. Mis à part quelques interventions pour le rappeler, j'avais l'impression que nous n'étions plus des membres issus de partis différents mais une meute travaillant vers un même but. Je pensais conclure mon bilan en appelant les dauphinois à se lancer dans la politique pour œuvrer pour le bien du duché, que c'était désormais possible sans qu'il y ait prise de tête.
En fait, je me trompais, cette paix que je voulais offrir elle n'a existé que dans ma tête, rien n'a changé, il y a toujours des gens qui ne pensent qu'à avoir le poste qu'ils veulent quel que soit le moyen. Et pourtant, c'est le point qui me tenait le plus à cœur.
Un gros tant pis, les belles histoires ont toujours une fin de toute façon.


Phelim Guerrero.

Citation :

A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Qu'il soit su que dans un souci de transparence avec les habitants du duché, il a été décidé de faire connaitre le montant des taxes engrangé par le Duché. Celle ci sera la dernière d'une longue série d'annonces puisque les taxes ont été enlevé lors du dernier mandat ducal.


- le 17 juillet : 68,86 écus
- le 18 juillet : 103,65 écus
- le 19 juillet : 99,14 écus
- le 20 juillet : 134,71 écus
- le 21 juillet : 255,14 écus
- le 22 juillet : 169,52 écus
- le 23 juillet : 167,16 écus

soit un total de 998,18 écus

- le 24 juillet : 101,73 écus
- le 25 juillet : 50,00 écus
- le 26 juillet : 59,03 écus
- le 27 juillet : 15,22 écus
- le 28 juillet : 192,39 écus
- le 29 juillet : 100,06 écus
- le 30 juillet : 62,54 écus

soit un total de 580,97 écus

- le 31 juillet : 30,02 écus
- le 1er août : 9,44 écus
- le 2 août : 4,86 écus
- le 3 août : 20,45 écus
- le 4 août : 104,47 écus
- le 5 août : 126,72 écus
- le 6 août : 5,70 écus

soit un total de 301,66 écus


Fait au Castel de Pierre-Scize, le XVieme jour du mois d'Août de l'an de grâce MCDLX.

Citation :

A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,


Qu'il soit su de tous, que les douze élus se sont retrouvés à huis clos pour élire le Duc du Lyonnais-Dauphiné, ainsi le Vicomte Samuel Rossal dict Samthebeast a été reconnu à la majorité comme Duc du Lyonnais-Dauphiné .

Après concertation, l'attribution des postes entre conseillers fut effectuée par Sa Grasce.

Que soit donc connue et propagée tant à l'intérieur qu'à l'extérieur du duché la répartition des charges au sein du XXXXIII ème Conseil Ducal :


La Vicomtesse Plume de Talleyrand de Fairdowns se voit confier le rôle de Premier Conseiller.



A l'Economie, les nommés sont :


• Commissaire au Commerce: Sa Grasce Cecilia d'Amilly von Wittelsbach-Frayner
  
  
• Commissaire aux Mines: Sa Grasce Arwel Chanvigny
  
  
• Bailli: Dame Laurelyne de Kerbleiz
  
  A la Sécurité intérieure comme extérieure, les nommés sont :
  
  
• Prévôt des Maréchaux: le Seigneur Engherran de Kerbleiz
  
  
• Connétable: Messire Felryn
  
  
• Capitaine: Dame Nefertianne Bayard
  
  A la Justice sont nommés :
  
  
• Juge: Messire Gabriel d'Amilly von Wittelsbach-Frayner
  
  
• Procureur : Dame Maryane Guerrero


La Communication sera également assurée par Sa Grasce Cecilia d'Amilly von Wittelsbach-Frayner


Dame Yasaëlle d'Acoma et Messire Binette restent tous deux sans portefeuille.


Fait au Castel de Pierre-Scize, le XIXieme jour du mois d'Août de l'an de grâce MCDLX.

Citation :

A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Salut!

Qu'il soit su que le Conseil Ducal après vote, adopte à 9 voix pour et 3 non votant (dont une personne en retraite et donc excusée), les modifications des articles portant sur la "Recevabilité des documents" et les "accords entre la procure et la partie défenderesse" extrait du Livre VI : Code pénal


Ont été modifiés ou supprimés dans le texte suivant, les passages en rouge. Dans la version finale figurant à sa suite, le bleu correspond aux modifications et ajouts apportés.



Citation :

VI.3 : Procédure

VI.3.a : Indépendance des magistrats
Seul le procureur, sauf texte spécial et dérogatoire, peut juger si les pièces apportées sont suffisantes et seul le procureur peut valider une mise en accusation, sous peine d'annulation pour vice de procédure.
Seul le juge ou un jury nommé par le juge peuvent rendre un verdict.

VI.3.b : De la différence sociale
En vertu des lois royales régissant la noblesse de France, est reconnu en Lyonnais-Dauphiné la distinction sociale entre noblesse et roture. Par ce fait, nul roturier ne pourra porter plainte contre noble sans passer par l'intermédiaire d'un autre noble qui présentera la demande et se portera garant du roturier. Dans le cas où un noble porterait plainte contre un roturier, l'accusé et la victime peuvent décider de définir un dédommagement pour éviter un procès et réparer l'affront. Les démarches de conciliation devront se dérouler dans la Salle publique de Justice du Castel de Lyon, sous le contrôle de la Justice Ducale, afin d'éviter les abus éventuels et de lancer procès en cas de non respect des termes de la réparation.

VI.3.c : Assistance d'un avocat
Toute personne mise en accusation peut bénéficier de l'aide gratuite d'un avocat reconnu par le barreau du Lyonnais-Dauphiné. La démarche à suivre lui est expliquée dans l'acte d'accusation rédigé par le procureur.

VI.3.d : Recevabilité des documents
Toute personne est en droit de se justifier. Les seules justifications acceptées et retenues sont des preuves écrites (HRP: fournir une copie d'écran ou un screen de votre inventaire IG et de vos événements) ainsi que des témoignages dont le témoin aura juré validité sur le livre des vertus. Toutes falsifications ou dissimulations des informations sur les marchandises transportées seront retenues à charge contre l'accusé. Pour les cas de brigandage, la déclaration de l’endroit exact de l’agression doit être faite par la victime.

Toute personne qui porte plainte pour brigandage et dont l’affaire sera traduite en justice, se voit dans l’obligation de venir témoigner à la barre ou de faire parvenir son témoignage au procureur. Faute de quoi, la victime ne pourra se prévaloir d'un éventuel dédommagement par l'accusé.

VI.3.e : Circonstances particulières modulant la peine
o VI.3.e.i : Circonstances atténuantes et aggravantes
Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre interprétation de la cour qui juge les faits, en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné.

o VI.3.e.ii : Délits particuliers
Tout délit particulier peut se voir sanctionné d’une peine maximum de 10 jours de prison et d'une amende jusqu'à 500 écus maximum suivant les cas.
Les délits particuliers reconnus étant :
- la sorcellerie ou le multi compte
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste.

o VI.3.e.iii : Des accords entre la procure et la partie défenderesse.
Le Procureur peut proposer, avant de faire son réquisitoire ,un accord à l'accusé qui découlera, s'il est respecté, sur une demande de peine plus légère. L'arrangement devra être presenté lors du réquisitoire du Procureur et le Juge devra en tenir compte à moins qu'il puisse démontrer que l'arrangement est "hors la loi". Le CAC, les maires ou les agents de la prévôté seront tenus de coopérer avec la procure pour la mise en place de la médiation.

VI.3.f : Unicité du jugement

Une personne ne peut être jugée deux fois pour les mêmes faits devant le même niveau de juridiction.

VI.3.g : Obligation d’exécution des peines

Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.

VI.3.h : De la prescription

o VI.3.h.i: Durée des actions introduites

Afin de garantir aux Lyonnais-Dauphinois une Justice rapide et efficace, les actions introduites ne peuvent excéder une durée de 6 mois. Tout procès en cours dont la durée excède ce délai est fermé, l’action du ministère public s’éteignant de plein droit.

o VI.3.h.ii: Non instruction des dossiers

Tout dossier pénal demeuré non instruit dont la procédure n'aurait pu être lancée par le procureur dans un délai de 6 mois après son dépôt sera considéré comme affaire sans suite.





Citation :

VI.3.d : Recevabilité des documents

Toute personne est en droit de se justifier. Les seules justifications acceptées et retenues sont des preuves écrites (HRP: fournir une copie d'écran ou un screen de votre inventaire IG et de vos événements)

Au sein de l'acte d’accusation, un rappel sera fait afin de signaler que toute intervention au sein du tribunal se fera sous le regard du Très Haut.

Toutes falsifications ou dissimulations des informations sur les marchandises transportées seront retenues à charge contre l'accusé. Pour les cas de brigandage, la déclaration de l’endroit exact de l’agression doit être faite par la victime.

VI.3.e.iii : Des accords entre la procure et la partie défenderesse.

Le Procureur peut proposer, avant de faire son réquisitoire ,un accord à l'accusé qui découlera, s'il est respecté, sur une demande de peine plus légère. L'arrangement devra être présenté lors du réquisitoire du Procureur et le Juge devra en tenir compte à moins qu'il puisse démontrer que l'arrangement est "hors la loi". Le CaC, les maires ou les agents de la prévôté seront tenus de coopérer avec la procure pour la mise en place de la médiation.

Dans le cas d'un brigandage jugé sur les terres lyonnaises-dauphinoises, le procureur se devra de mettre en place une médiation en accord avec le juge. Celle ci sera incluse dans l’acte d’accusation et permettra ainsi un délais de réflexion de 48h à l’accusé (en vue d’indemniser les victimes). S'il s'agit d'une récidive de la part de l'accusé, la médiation sera laissée à l'appréciation du procureur.


Fait au Castel de Pierre-Scize, le XXVIII ieme jour du mois d'Août de l'an de grâce MCDLX.

Citation :

Oyez, oyez, le compte rendu des activités du XXXXIII ème Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné !

Lyonnais-Dauphinois,
Entendez ce onzième jour du mois de janvier, le compte rendu des activités de vos conseillers ducaux dans leur travail pour votre Duché !

Ce compte-rendu fait état des événements s'étant déroulés depuis l'élection du nouveau conseil.

Evénements et déclarations :

Le treizième jour du mois d'août a été désigné Samuel Rossal dict Samthebeast, comme XXXXIII ème Duc du Lyonnais-Dauphiné.

Le dix-huitième jour de ce mois, le Surintendant des Finances a annoncé par le biais d'un messager que la Couronne fera un premier versement au Lyonnais-Dauphiné afin de réduire la dette d'icelle envers notre Duché.

Travaux effectués:

Dans la nuit du 21 août, les mines ont connu quelques changements notamment la fermeture de la petite mine d'or entre Dié et Valence, ainsi que la réouverture de la mine de fer entre Dié et Montélimar.

Le Conseil Ducal sollicite l'aide des Viennois ainsi que des Valentinois afin de remplir au maximum la mine d'or.

Le Conseil a voté ou approuvé :


• modifications des articles portant sur la "Recevabilité des documents" et les "accords entre la procure et la partie défenderesse" extrait du Livre VI : Code pénal"


Le Conseil travaille actuellement, en plus des affaires courantes, sur:


• Economie:
  
  - Situation financière du Duché
  - Mise en place d'impôts fixes
  - Impôt de septembre
  - Discussion sur la remise en place des taxes
  
  
• Diplomatie:
  
  - Traité de Coopération Judiciaire avec le Rouergue
  
  
• Militaire:
  
  - Réflexion entre le Capitaine et le Prévôt afin de trouver une nouvelle façon de pourvoir dans une parfaite collaboration à la défense des villes
  
  
• Religion:
  
  - Bénédiction du Duc et de son conseil
  - Reprise de la discussion avec les membres de l'Eglise afin d'aboutir à la ratification d'un concordat
  
  
• Animation:
  
  - Organisation d'un concours visant à la réalisation de plaques commémoratives pour remercier les plus gros donateurs du Duché
  
  
• Communication:
  
  - Reprise des rapports d'activités hebdomadaires qui avaient été arrêtés


Rencontrer le Conseil :

Pour finir, n'oubliez pas que chacun des Conseillers Ducaux peut être interrogé dans son domaine d'exercice et que vous pouvez vous adresser au porte parole pour toute question d'ordre plus général.

La salle de doléances est également ouverte à tous à condition de s'y comporter de manière convenable.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le XXIX ieme jour du mois d'Août de l'an de grâce MCDLX.

Citation :

A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Salut!


Qu'il soit su que le Conseil Ducal après vote, a adopté à 9 voix pour et 3 non votant (dont une personne en retraite et donc excusée), la levée d'un impôt d'un montant de 35 000 écus, suivant le bilan des dépenses et recettes estimées par rapport au mandat précédent et après discussion avec les conseillers financiers, voté à la majorité absolue des conseillers ducaux.



Citation :

Frais prévus pour soixante jours :

- Frais de corruption : 21100 écus (frais incompressibles)
- Prévôté : frais de défense civile : 7560 écus
- Frais d'embauche pour les PE : 2360 écus (mandat précédent)
- Repas ducaux : 21600 écus (frais incompressibles)
- Prestige : 5314 écus (mandat précédent)
- Ost : 5000 écus
- Achats de céréales aux mairies : 34000 écus.
- Achats pour l'entretien des mines : 10000 écus.
- Salaire des mines : 108276,98 écus

Total des dépenses : 215210,98 écus.

Revenus prévus pour 60 jours :

- Revenus ventes de bétail : 33965 écus (mandat précédent)
- Création de monnaie :126906,80 écus.
- Revenus ventes : : 7 000 écus
- Taxe listes électorales : 3600 écus.

Total des revenus : 171461,80 écus.

Montant de l'impôt : 43749.18 écus.


Qu'il soit su que dans un souci de clarté, Sa Grasce Arwel vous proposent les chiffres des possessions de chaque ville, ci-joints:



Citation :

Possessions de la ville de Briançon :

Résidents présents:
- Total des artisans présents: 26
- Total des cultivateurs présents: 44
- Total des éleveurs présents: 5

Résidents en voyage:
- Total d'artisans en voyage: 2
- Total des cultivateurs en voyage: 4

Total des biens imposables: 86




Citation :

Possessions de la ville de Dié :

Résidents Présents:
- Total des artisans présents: 28
- Total des cultivateurs présents: 58
- Total des éleveurs présents: 8

Résidents en voyage :
- Total des artisans en voyage: 4
- Total des cultivateurs en voyage: 9

Total des biens imposables: 107




Citation :

Possessions de la ville d'Embrun :

Résidents Présents :
- Total des artisans présents: 35
- Total des cultivateurs présents: 76
- Total des éleveurs présents: 15

Résidents en voyage:
- Total des artisans en voyage: 4
- Total des cultivateurs en voyage: 3

Total des biens imposables: 133




Citation :

Possessions de la ville de Lyon :

Résidents Présents :
- Total des artisans présents: 34
- Total des cultivateurs présents: 74
- Total des éleveurs présents: 17

Résidents en voyage :
- Total des artisans en voyage: 3
- Total des cultivateurs en voyage: 12

Total des biens imposables: 140




Citation :

Possessions de la ville de Montélimar :

Résidents Présents :
- Total des artisans présents: 24
- Total des cultivateurs présents: 51
- Total des éleveurs présents: 10

Résidents en voyage:
- Total des artisans en voyage: 4
- Total des cultivateurs en voyage: 8

Total des biens imposables: 97




Citation :

Possessions de la ville de Valence :

Résidents Présents :
- Total des artisans présents: 33
- Total des cultivateurs présents: 74
- Total des éleveurs présents: 16

Résidents en voyage :
- Total des artisans en voyage: 8
- Total des cultivateurs en voyage: 18
- Total des éleveurs en voyage: 1

Total des biens imposables: 150




Citation :

Possessions de la ville de Vienne :

Résidents Présents:
- Total des artisans présents: 51
- Total des cultivateurs présents: 92
- Total des éleveurs présents: 19

Résidents en voyage :
- Total des artisans en voyage: 7
- Total des cultivateurs en voyage: 20
- Total des éleveurs en voyage: 3

Total des biens imposables: 192


Ce qui nous fait un total (voyageurs compris) de 905 échoppes, champs et élevages => 38,67 écus /possession.

Qu'à partir de ce recensement, la répartition de l'impôt par ville est la suivante:



Citation :

• Dié: 107 / 11,82% = 4137 écus
  
• Briançon: 86 / 9,50% = 3325 écus
  
• Embrun: 133 / 14,70% = 5145 écus
  
• Montélimar: 97 / 10,72% = 3752 écus
  
• Valence: 150 / 16,57% = 5799 écus
  
• Vienne: 192 / 21,22% = 7427 écus
  
• Lyon: 140 / 15,47% = 5415 écus
  
  TOTAL = 35000 écus



Qu'il soit également su que, conformément à l'article VIII.2.b de notre Coutumier la levée de l'impôt s'effectuera de la manière suivante:

- un premier versement pour le 21 août 1460, le quart de la somme attendue.
- un second versement pour le 3 septembre 1460, au moins la moitié de la somme attendue.
- un troisième versement pour le 18 septembre 1460
- un quatrième versement pour le 2 octobre 1460, le solde dû

Fait au Castel de Pierre-Scize, le XXX ieme jour du mois d'Août de l'an de grâce MCDLX.

Citation :

A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Salut!

Qu'il soit su que le Conseil Ducal après vote, a adopté à 7 voix pour, une voix contre et 2 non votant (dont une personne en retraite et donc excusée), les modifications des articles portant sur la décision, le montant, le nombre et des délais de versements, l'origine des versements ainsi que sur les remboursements exceptionnels des frais de majoration de retard extrait du Livre VIII : Code Fiscal.

Ont été modifiés ou supprimés dans le texte suivant, les passages en rouge. Dans la version finale figurant à sa suite, le bleu correspond aux modifications et ajouts apportés.



Citation :

Livre VIII : Code Fiscal

Le présent livre a pour but d'encadrer et de définir les conditions des levées d'impôt en Lyonnais Dauphiné.

VIII.1 De la décision d’imposer.

VIII.1.a : De la décision.

Seul le Conseil ducal peut, à la majorité de ses membres, décider d’imposer les Lyonnais-Dauphinois.

VIII.1.b : Du montant.

La somme imposable sera également votée à la majorité absolue au Conseil ducal, après proposition des différents acteurs économiques, ainsi que du Duc.

VIII.1.c : De la ventilation.

Les Conseillers dits économiques doivent, une fois le montant voté, effectuer une ventilation des recettes pour l’exposer avec l’annonce de l’imposition à la population.

En vertu des nouvelles règles économiques, afin de pallier les dépenses imprévues, possibilité est laissée à l'appréciation du Conseil Ducal d'augmenter le montant ainsi calculé de l'impôt de 50 % MAXIMUM.

VIII.2 De la perception

VIII.2.a : De la procédure de perception.

Le Conseil ducal confie aux maires, après affichage en gargote du détail, la charge de collecter l'impôt auprès des habitants de leurs villes. Ils reverseront ensuite celui-ci intégralement au Trésor ducal par le biais d'achat sur le marché ducal.

Le maire devra relayer l'information par un courrier à tous ses administrés et devra faire demande écrite et justifiée auprès du Conseil Ducal pour tout prélèvement qui dépasserait le montant réclamé par possession par le Duché. De même, le conseil ducal fournira à chaque maire le montant total de l'impôt attendu pour sa ville en se basant sur le recensement effectué le début de chaque mandat dans tout le Lyonnais-Dauphiné.

VIII.2.b : Du nombre et des délais de versements.

Les maires sont tenus de verser l'impôt en quatre fois, chaque versement devant représenter un quart de la somme réclamée : un premier versement huit jours après l'élection du Duc, un deuxième versement vingt-et-un jours après l'élection du Duc, un troisième versement trente-six jours après l'élection du Duc, le dernier versement cinquante jours après l'élection du Duc. Tout maire n'effectuant pas les versements dans le temps imparti sera poursuivi pour Haute trahison comme stipulé par l'article III.4.a.ii du Livre III : Droit politique de la Coutume du Lyonnais-Dauphiné. Toutefois, le maire peut, sur demande explicite auprès du Conseil ducal, obtenir un délai supplémentaire de paiement sous réserve de son approbation.

VIII.2.c : De l'origine des versements.

Les maires ne sont pas tenus de prélever toute la somme demandée à la population. Ils sont susceptibles de prendre une partie de ce montant à charge des caisses municipales.

VIII.2.d : Des versements en marchandises.

Les maires pourront payer une partie de l'impôt en marchandises, à condition d'avoir l'accord du Commissaire au Commerce sur leur nature et leur nombre. Leur valeur sera d'un tiers moins cher que le prix indiqué sur la grille des prix ducale.

VIII.2.e : Des remboursements exceptionnels des frais de majoration de retard

Au moment de l'imposition, une procédure exceptionnelle de remboursement des frais de majoration de retard pourra être mise en place.

D'une part, elle sera applicable pour les personnes effectuant une mission reconnue par le Conseil Ducal ou par l'une de ses institutions officielles. Elle devra faire l'objet d'une demande écrite au Conseil Ducal et sera soumise à l'approbation concertée du Commissaire au commerce et du Bailli.

D'autre part, elle sera applicable aux personnes en voyage ou en retraite qui devront en faire la demande auprès du maire de leur ville, ce dernier étant libre d'accorder ou non, en partie ou en totalité, le remboursement.

Pour tous ces cas, le maire de la ville de résidence du demandeur sera chargé du remboursement des frais de majoration par la ville au demandeur.




Citation :

Livre VIII : Code Fiscal

Le présent livre a pour but d'encadrer et de définir les conditions des levées d'impôts en Lyonnais Dauphiné.

VIII.1 De la décision d’imposer

VIII.1.a : Du montant

En Lyonnais-Dauphiné, les impôts sont fixes et leur montant est de 35 000 écus par mandat ducal, soit XXXX écus par possession. Ceux ci seront prélevés tous les quinze jours.

Tous les deux mois, le Conseil Ducal recensera le nombre de champs et d'échoppes pour chacunes des villes, ce qui permettra de déterminer la somme due au duché.

VIII.1.b : De la ventilation

Les Conseillers dits économiques doivent, une fois le montant voté, effectuer une ventilation des recettes pour l’exposer avec l’annonce de l’imposition à la population.

En vertu des nouvelles règles économiques, afin de pallier les dépenses imprévues, possibilité est laissée à l'appréciation du Conseil Ducal d'augmenter le montant ainsi calculé de l'impôt de 50 % MAXIMUM.

VIII.2 De la perception

VIII.2.a : De la procédure de perception

Le Conseil ducal confie aux maires, après affichage en gargote du détail, la charge de collecter l'impôt auprès des habitants de leurs villes. Ils reverseront ensuite celui-ci intégralement au Trésor ducal par le biais d'achat sur le marché ducal.

Les maires devront relayer l'information à tous leurs administrés et devront faire une demande écrite et justifiée auprès du Conseil Ducal pour tout prélèvement qui dépasserait le montant réclamé par possession par le Duché. De même, le conseil ducal fournira à chaque maire le montant total de l'impôt attendu pour sa ville en se basant sur le recensement effectué le début de chaque mandat dans tout le Lyonnais-Dauphiné.

VIII.2.b : Des délais de versements

Les maires sont tenus de faire leur versement selon les dates suivantes :



• huit jours après l'élection du Duc,
  
• vingt-et-un jours après l'élection du Duc,
  
• trente-six jours après l'élection du Duc,
  
• cinquante jours après l'élection du Duc.



VIII.2.c : De l'origine des versements

Le maire de chaque ville peut décider de prélever plus ou moins que le montant indiqué par le duché à titre indicatif, selon sa propre politique fiscale. Le montant à verser tous les quinze jours aux dates concernées ne pourra être modifié.

VIII.2.d : Des versements en marchandises

Les maires pourront payer une partie de l'impôt en marchandises, à condition d'avoir l'accord du Commissaire au Commerce sur leur nature et leur nombre. Leur valeur sera d'un tiers moins cher que le prix indiqué sur la grille des prix ducale.

VIII.2.e : Des remboursements exceptionnels des frais de majoration de retard

Au moment de l'imposition, une procédure exceptionnelle d'annulation des frais de majoration de retard pourra être mise en place.

D'une part, elle sera applicable pour les personnes effectuant une mission reconnue par le Conseil Ducal ou par l'une de ses institutions officielles. Elle devra faire l'objet d'une demande écrite au Conseil Ducal et sera soumise à l'approbation concertée du Commissaire au commerce et du Bailli.

D'autre part, elle sera applicable aux personnes en voyage ou en retraite qui devront en faire la demande auprès du maire de leur ville, ce dernier étant libre d'accorder ou non, en partie ou en totalité, l'annulation .

Pour tous ces cas, le maire de la ville de résidence du demandeur sera chargé de l'annulation des frais de majoration par la ville au demandeur.


Fait au Castel de Pierre-Scize, le II ieme jour du mois de septembre de l'an de grâce MCDLX.

Citation :

A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Salut!

Qu'il soit su que le Conseil Ducal après vote, a adopté à 7 voix pour, une voix contre et 2 non votant (dont une personne en retraite et donc excusée), la remise en place des taxes. Celles ci seront appliquée comme suit:

Exonération totale :


• Fruits
  
• Poissons
  
• Bois
  
• Fer
  
• pierre
  
• Caillou
  
• Charrette
  
• Petites échelles
  
• Grandes échelles
  
• Hâche non aiguisée
  
• Hâche
  
• Barque
  
• Sac de blé
  
• Sac de maïs
  
• Petite voile
  
• Grande voile
  
• Braies
  
• Chemise
  
• Chausses
  
• Ceinture
  
• Bas
  
• Chapeau



Taxation à 1,5% :


• Manche
  
• Bouclier
  
• Epée
  
• Epée non aiguisée
  
• Lame non forgée
  
• Fer brut
  
• Lame de hâche
  
• Couteaux
  
• Rame
  
• Coque
  
• Peaux
  
• Pelotes de laine
  
• Sac de farine
  
• Demi quintal de carcasse de cochon
  
• Miche de pain
  
• Morceau de viande


Taxation à 4,5 %


• Quintal de carcasses de vache
  
• Bouteille de lait
  
• Légume
  
• Bottes
  
• Bustiers
  
• Capes
  
• Casques
  
• Coiffes
  
• Cols
  
• Corde
  
• Foulard
  
• Gilet
  
• Houppelande
  
• Jupe
  
• Mantel
  
• Poulaines
  
• Robes
  
• Seau
  
• Seau non cerclés
  
• Tablier
  
• Toque
  
• Houe
  
• Soc
  
• Mât
  
• Tonneau
  
• Roue
  
• Crosse
  
• Mitre
  
• Bonnet
  
• Collier
  
• Boule de neige
  
• Fleur
  
• Jambonneau
  
• Jeux de cartes
  
• Tapisserie
  
• Vase de majolique
  
• Carreau de céramique
  
• Assiette de porcelaine
  
• Fromage de vache
  
• Fromage de brebis
  
• Fromage de chèvre
  
• Pot de yaourt
  
• Jambon de Bayonne
  
• Jambon de Parme
  
• Jambon de Forêt Noire
  
• Jambon Iberico
  
• Vin de Champagne
  
• Vin de Toscane
  
• Vin d'Anjou
  
• Vin de Bordeaux
  
• Vin de Bourgogne
  
• Vin de Porto
  
• Vin de Tokay
  
• Vin Rioja
  
• Vin Retsina
  
• Tonnelet de cidre
  
• Whisky
  
• Whiskey
  
• Livre d'olives
  
• Livre de raisins
  
• Boisseau de sel
  
• Pain d'argile
  
• Bouteille de lait de brebis
  
• Bouteille de lait de chèvre
  
• Sac de houblon
  
• Sac de malt
  
• Moût
  
• Bière
  
• Fut de bière
  
• Truite
  
• Cabillaud
  
• Congre
  
• Daurade
  
• Hareng
  
• Merlan
  
• Raie
  
• Sole
  
• Thon
  
• Turbot
  
• Rouget
  
• Mulet
  
• Rascasse
  
• Saumon
  
• Omble chevalier
  
• Ombre
  
• Brochet
  
• Silure
  
• Anguille
  
• Carpe
  
• Goujon


Fait au Castel de Pierre-Scize, le II ieme jour du mois de septembre de l'an de grâce MCDLX.

Citation :

Oyez, oyez, le compte rendu des activités du XXXXIII ème Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné !

Lyonnais-Dauphinois,
Entendez ce quatrième jour du mois de septembre, le compte rendu des activités de vos conseillers ducaux dans leur travail pour votre Duché !

Ce compte-rendu fait état des événements s'étant déroulés depuis le XXIX ieme jour du mois d'Août.

Evénements et déclarations :

Les serments des conseillers ducaux ainsi que les allégeances des nobles du Duché ont eu lieu le 02 septembre.

Travaux effectués:

Dans la nuit du 2 au 3 septembre, les mines ont connu quelques changements notamment la fermeture de la mine de fer entre Dié et Montélimar, ainsi que la réouverture de la mine d'or entre Dié et Valence.

Le Conseil a voté ou approuvé :


• Vote et publication de l'impôt de septembre
  
• Modifications des articles portant sur la "décision", le "montant", le "nombre et des délais de versements", l'"origine des versements ainsi que sur les remboursements exceptionnels des frais de majoration de retard" extrait du "Livre VIII : Code Fiscal"
  
• Remise en place des taxes


Le Conseil travaille actuellement, en plus des affaires courantes, sur:


• Economie:
  
  - Situation financière du Duché
  - Recherche de fer et de pierre afin de garder la priorisation en or
  - Problème avec la grille des prix
  - Forfait pour compenser les taxes payées par les maires
  - Demande de construction d'un foncet
  
  
• Diplomatie:
  
  - Traité de Coopération Judiciaire avec le Rouergue
  
  
• Militaire:
  
  - Réflexion entre le Capitaine et le Prévôt afin de trouver une nouvelle façon de pourvoir dans une parfaite collaboration à la défense des villes
  
  
• Religion:
  
  - Reprise de la discussion avec les membres de l'Eglise afin d'aboutir à la ratification d'un concordat
  
  
• Animation:
  
  - Organisation d'un concours visant à la réalisation de plaques commémoratives pour remercier les plus gros donateurs du Duché
  - Vente aux enchères des Conseillers Ducaux
  - Anniversaire du Duché


Rencontrer le Conseil :

Pour finir, n'oubliez pas que chacun des Conseillers Ducaux peut être interrogé dans son domaine d'exercice et que vous pouvez vous adresser au porte parole pour toute question d'ordre plus général.

La salle de doléances est également ouverte à tous à condition de s'y comporter de manière convenable.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le IV ieme jour du mois de septembre de l'an de grâce MCDLX.

Citation :

Fermeture de la Frontière Sud

A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Salut!

Qu'il soit su que le Conseil Ducal annonce la fermeture imminente de la frontière sud du Duché du Lyonnais-Dauphiné compte tenu du nombre important de brigands se trouvant sur nos terres. Nous informons les futurs voyageurs souhaitant entrer sur le territoire lyonnais-dauphinois via la ville de Montélimar, qu'il leur faudra obtenir auprès du Prévôt un laissez-passer.

Toute personne ne respectant pas cette présente annonce se verra poursuivi en justice.
Cette mesure est prise afin de protéger au mieux le Lyonnais-Dauphiné et ses habitants des malfrats et autres vermines.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le VII ieme jour du mois de septembre de l'an de grâce MCDLX.

Citation :

A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Salut!

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a décidé de mettre en place un forfait de 8 écus afin de compenser les taxes payées par les maires.

Qu'il soit également su que les taxes seront mises en application à partir du lundi 10 septembre.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le VII ieme jour du mois de septembre de l'an de grâce MCDLX.

Citation :

Etat de Siège et Fermeture des Frontières

A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Salut!

Qu'il soit su que le Conseil Ducal déclare en ce jour le Lyonnais-Dauphiné en État de siège, ce qui implique:


• La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en Lyonnais-Dauphiné en pour trouble à l'ordre public;
  
  
• La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée;
  
  
• L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le délai* prescrit dans le coutumier lyonnais-dauphinois après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation;
  
  
• La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).


Voici pour rappel le délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:


• Briançon: 5 jours
  
• Embrun: 5 jours
  
• Dié: 3 jours
  
• Montélimar: 2 jours
  
• Valence: 3 jours
  
• Vienne: 3 jours
  
• Lyon: 2 jours


Ce décret est en vigueur pour une durée de sept jours, après quoi le Conseil ducal jugera de la nécessité de le reconduire ou non.

Nous rappelons l'interdiction des lances et groupes armées n'ayant pas reçu l'autorisation de la part du prévôt ou du Capitaine et tenons à souligner que les armées dauphinoises pourront utiliser la force face aux personnes particulièrement suspectes.

Nous enjoignons les maires et les habitants du duché de même que les Compagnies nobiliaires à se tenir prêts à toutes éventualités.

Qu'il soit su, que le Lyonnais-Dauphiné ne laissera jamais quiconque lui porter atteinte de même qu'à ses citoyens, et que toute personne osant s'attaquer à eux ne pourra trouver la paix en ce duché et par-delà.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le VIII ieme jour du mois de septembre de l'an de grâce MCDLX.

Citation :

Paiement des taxes portuaires

A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Salut!

Qu'il soit su qu'à partir du lundi 17 septembre, les taxes portuaires se paieront quotidiennement et de la même façon que le paiement pour les impôts. Le montant de celles-ci s'élèveront à 3 écus par jour.

Voici pour rappel l'article 4 portant sur le paiement d’une taxe portuaire, extrait du Statut des ports du Lyonnais-Dauphiné



Citation :

4-a) Du montant de la taxe portuaire

Le montant de la taxe portuaire se fera, dès l'amarrage, par l’achat sur le marché municipal d’une marchandise surtaxée

-Les bateaux étrangers = 3 écus par jour
-Les bateaux étrangers en réparation = 1.5 écus par jour et uniquement durant les réparations.
Les bateaux appartenant à des Lyonnais-Dauphinois, mais non construits dans le Lyonnais-Dauphiné et les bateaux non agréés par le duché = 1.5 écus par jour

Sont exonérés de la taxe :
-Les bateaux construits dans le Lyonnais-Dauphiné
-Les bateaux de commerce sous contrat spécifique avec le duché


Dans l'éventualité ou vous vous retrouviez à devoir payer 1.50 par jour, nous vous conseillons de les payer une fois sur deux. Le Bailli annulera les autres sommes dûes. Il en sera fait de même si vous ne devez payer les taxes.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le XII ieme jour du mois de septembre de l'an de grâce MCDLX.

Citation :

A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Salut!

Qu'il soit su que Sa Grasce Samuel Rossal, dict Samthebeast, a accepté la démission du Conseiller Binette56. Ce dernier sera donc remplacé par Huna.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le XIII ieme jour du mois de septembre de l'an de grâce MCDLX.

Citation :

A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Salut!

Qu'il soit su que le Conseil Ducal après vote, adopte à 8 voix pour et 4 non votant (4 absences non justifiées), les modifications de l'article portant sur le "Refus d’allégeance au Duc" extrait du Livre IV : Droit commun

Ont été modifiés ou supprimés dans le texte suivant, les passages en rouge. Dans la version finale figurant à sa suite, le bleu correspond aux modifications et ajouts apportés.




Citation :

o IV.1.b.i : Refus d’allégeance au Duc

Tout membre du conseil ducal ou tout noble tenant fief du duché refusant de faire allégeance au Duc pourra être poursuivi pour trahison envers le Lyonnais-Dauphiné.




Citation :

o IV.1.b.i : Refus d’allégeance au Duc

Tout membre du conseil ducal refusant de prêter serment au Duc pourra être poursuivi pour trahison envers le Lyonnais-Dauphiné.


Fait au Castel de Pierre-Scize, le XV ieme jour du mois de septembre de l'an de grâce MCDLX.

Citation :

A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Salut!

Qu'il soit que suite aux paroles insultantes d'Huna envers les autres conseillers ducaux, Sa Grasce lui a donné un avertissement.

Sa Grasce espère vivement que ce genre de choses ne se reproduiront plus à l'avenir.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le XVII ieme jour du mois de septembre de l'an de grâce MCDLX.

Citation :

A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Salut!


Qu'il soit su que le Conseil Ducal recherche actuellement des Marchands Ambulants.

Pour les personnes souhaitant postuler, les candidatures sont à adresser par courrier à Sa Grasce Cecilia d'Amilly von Wittelsbach-Frayner, Commissaire au Commerce.

Voici, pour rappel, les droits et devoirs des Marchands Ambulants Dauphinois:



Citation :

II. Droits et devoirs


II.1. Les Marchands Ambulants Dauphinois:
Afin d'assurer la répartition rapide des missions commerciales, les MAD ont l'obligation de se rendre chaque jour au Bureau des MAD, la salle qui leur est spécifiquement réservée au Castel de Lyon. Toute absence doit être signalée pour le bon fonctionnement de l’institution et afin d'assurer au Commissaire au commerce des réponses rapides à ses demandes. Un Marchand Ambulant Dauphinois se doit de respecter les délais qui lui sont imposés par son contrat de mission. En cas de manquement à ces trois devoirs, le CAC peut suspendre un MAD et en cas de manquement grave il pourra l'exclure complètement.

Les MAD sont rémunérés selon le mode spécifié dans leur contrat de mission, établi par le CAC. Les MAD peuvent être payés par intérêt sur leurs ventes ou selon le système de récompense présenté dan l'article IV de cette Charte. Ils peuvent aussi faire une demande d'escorte lors des voyages commerciaux. Le Commissaire au commerce en consultation du Conseil ducal décidera de la nécessité ou non de fournir une escorte à un MAD.

En cas de mise en procès dans le cadre de leurs fonctions, les MAD pourront se prévaloir des services d'un avocat attitré par le Conseil ducal.


Fait au Castel de Pierre-Scize, le XVII ieme jour du mois de septembre de l'an de grâce MCDLX.

Citation :

A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Salut!

Qu'il soit su que le Conseil Ducal après vote, adopte à 7 voix pour et 4 non votant (absences non justifiées) la reconduction de l'Etat de Siège en Lyonnais-Dauphiné, sont donc toujours en vigueur les mesure suivantes :


• La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en Lyonnais-Dauphiné en pour trouble à l'ordre public;
  
  
• La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée;
  
  
• L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le délai* prescrit dans le coutumier lyonnais-dauphinois après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation;
  
  
• La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).


Voici pour rappel le délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:


• Briançon: 5 jours
  
• Embrun: 5 jours
  
• Dié: 3 jours
  
• Montélimar: 2 jours
  
• Valence: 3 jours
  
• Vienne: 3 jours
  
• Lyon: 2 jours


Ce décret est en vigueur pour une durée de sept jours, après quoi le Conseil ducal jugera de la nécessité de le reconduire ou non.

Nous rappelons l'interdiction des lances et groupes armées n'ayant pas reçu l'autorisation de la part du prévôt ou du Capitaine et tenons à souligner que les armées dauphinoises pourront utiliser la force face aux personnes particulièrement suspectes.

Nous enjoignons les maires et les habitants du duché de même que les Compagnies nobiliaires à se tenir prêts à toutes éventualités.

Qu'il soit su, que le Lyonnais-Dauphiné ne laissera jamais quiconque lui porter atteinte de même qu'à ses citoyens, et que toute personne osant s'attaquer à eux ne pourra trouver la paix en ce duché et par-delà.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le XVIII ieme jour du mois de septembre de l'an de grâce MCDLX.

Citation :

A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Salut!

Qu'il soit su que le Conseil Ducal après vote, adopte à 7 voix et 5 non votants (absences non justifiées), les modifications de l'article portant sur les "Obligations à la démission du Soldat" extrait du "Livre II : Charte des Gens d’Armes"

Ont été modifiés ou supprimés dans le texte suivant, le passages en rouge. Dans la version finale figurant à sa suite, le bleu correspond aux modifications et ajouts apportés.



Citation :

II.2.i : Obligations à la démission du Soldat
La restitution d'un équipement éventuel fourni par les Compagnies d’Ordonnance pendant la durée du service est obligatoire.
Toute solde non touchée au moment de la remise des clés de la garnison est par contre perdue.





Citation :

II.2.i : Obligations à la démission du Soldat
La restitution d'un équipement éventuel fourni par les Compagnies d’Ordonnance pendant la durée du service est obligatoire.
Toute solde non touchée au moment de la remise des clés de la garnison est totalement ou partiellement perdue, suivant le grade du soldat démissionnaire:
Les Troupiers et Drilles devront renoncer à l'ensemble de leur solde due.
Les Sergents d'Arme et Lansquenets pourront toucher 25% de leur solde due.
Les Chefs de Lance, Seigneurs des Lances et Conseillers militaires pourront toucher 50% de leur solde due.


Fait au Castel de Pierre-Scize, le XXI ieme jour du mois de septembre de l'an de grâce MCDLX.

Citation :

Du Conseil Ducal,
De la Chancelière

Au Peuple du Lyonnais-Dauphiné


Salut et paix,

Parce qu’en ces temps de plus en plus troublés, la Diplomatie du Lyonnais-Dauphiné doit se doter d'Ambassadrices et d'Ambassadeurs motivés et disponibles,

Faisons savoir que nous recherchons personnes sérieuses et motivées cultivant le sens de l’écoute et du relationnel afin de représenter notre duché dans les provinces proches ou éloignées.

Les candidatures devront être adressées au Domaine de Mercurol où tout un chacun sera directement reçu par la chancelière.

A Mercurol, le vingt cinquième jour du mois de septembre 1460

Citation :

A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Salut!

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a décidé, à la majorité, de ne pas renouveler l'Etat de siège. Ainsi, les dispositions prises n'ont plus cours et la circulation en Lyonnais-Dauphiné redevient libre.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le XXVI ieme jour du mois de septembre de l'an de grâce MCDLX.

Citation :

A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Salut!

Qu'il soit su que le conseil ducal remercie chaleureusement:


• Adonis de Montestier dict Maximien
  
• Plume de Talleyrand
  
• Maryane Guerrero


Ces personnes ont accepté de se rendre à Mâcon afin de récupérer de la pierre, vitale pour nos mines. Le conseil ducal tient par là même à montrer qu'il ne prend pas cette aide pour acquise et la reconnaît à sa juste valeur.

Qu'il soit su que le duc tient à s'excuser personnellement pour le manque de communication qui a laissé Maryane Guerrero seule en la ville de Mâcon. Cette dernière ayant dû revenir par ses propres moyens en Lyonnais-Dauphiné.

Qu'il soit également su que le conseil ducal tient à remercier le Commissaire au Commissaire Bourguignon pour son aide lorsqu'il a fallu trouver des volontaires à ramener cette pierre sur le sol dauphinois. Nous remercions une nouvelle fois les deux marchands le sieur Shradac et Dame Tullia de leur aide dans cette affaire.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le XXVII ieme jour du mois de septembre de l'an de grâce MCDLX.