LY//Brigandage - Keryen - [COUPABLE, archivé + NAP] pas en LD

Citation :

Accusé:Messire Keryen
Victime: Père Flote
Officier en charge: Prévôt Vanesfagg

La fiche:

Citation :

Les faits:

Dans la nuit du 1er au 2 mars 1461, le Père Flote a été brigandé par un groupe de personne sur le noeud dit de Givors entre Vienne et Lyon. Grâce à la description de la victime nous avons pu établir des portraits des agresseurs et avec recoupement des mouvements fournis par les services des douanes, nous avons soumis à la victime quelques portraits ressemblants et elle a formellement reconnu messire Keryen.

La loi:

Citation :

IV.3.a Brigandage classique

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Missive de la victime :

Citation :

Expéditeur : Flote
Date d'envoi : 03/03/1461 - 22:06:55
Titre : Re: Re: rakette

bonsoir


Ma fille j ai prit un peut mon temps car encore choqué de mon agression je n arrive plus a reprendre mes esprits donc je vais tous expliques et essayes de bien tous vous detaille pour qu on puissent retrouve ces malfrats.

donc dans la nuit de vendredi a samedi je me suis rendue sur lyon pour vendre mes carcasses de cochons que je n arrivaieint pas a vendre sur Vienne sur moi j en avaient une cinquentaine et 850 ecus que je voulait mettre dans mon appartement ,mais sur le route je croisit quatre individus qui me barra la route et me demanda mon butin au debut je refusa ,en essayant de leur faire comprendre ce qu il faisiat n etait pas bien mais ils n ecoutaient rien.

Un d entre eux dirigaient tous je m en rappel encore il l appelaient Julio il etait grand mince arme d un baton et d un bouclier et d une grande veste marron en fourrure c est lui qui dirigeait tout il avait meme ordonne a l un d entre eux nomme Yanmax de me donne un coup d épée mais son accolyte refusa surement il eu pitie de moi il etait habille d un casque vert d une epee et d un bouclier et dune veste rouge .

les deux autres individus n etaient pas trop mechants il ricannaient juste et se partagaient mes carcasses c etaient une femme nomme Thythy armee d une epee qui lui a servit a decoupe mes carcasse et d une cappe marron .

Pour le dernier je m en rappel aussi car c est lui qui ma donne un coup pour m assome il s appelaient Keryen il resemblaient a la mort car il etait veut tous en noir.

Voila ma fille j ai essaye de vous explique au mieux ce qui m est arrive je vous cache que ce n est pas la dernier fois que je me fait rakette entre Vienne et lyon et que je ne pense pas retrouve mes bien mais s il vous plait faite au mieux .

cordialement flote

Les biens dérobés:

Citation :

59 carcasses de cochons et à peu près 853 écus

Courrier de dépôt de plainte envoyé le 04/03:

Citation :

Bonjour Messire Keryen.

Vous êtes accusé de brigandage, avec l'aide de complices, sur le Père flote dans la nuit du 1er au 2 mars, sur le noeud dit de Givors entre Vienne et Lyon

Je vous informe que je dépose, en son nom, plainte contre vous pour Trouble A l'Ordre Public

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.

Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Cordialement
Vanesfagg Gardenia Baronne de Pierrelatte, Prévôt du Lyonnais Dauphiné
Faict à Vienne, le 4 mars 1461

Témoin à appeler
Flote

Vu ce qui a été volé il serait bien de mettre en place la médiation ci-dessous qui je le rappel est obligatoire pour les non récidivistes

Citation :

VI.3.e.iii : Des accords entre la procure et la partie défenderesse.
Le Procureur peut proposer, avant de faire son réquisitoire ,un accord à l'accusé qui découlera, s'il est respecté, sur une demande de peine plus légère. L'arrangement devra être présenté lors du réquisitoire du Procureur et le Juge devra en tenir compte à moins qu'il puisse démontrer que l'arrangement est "hors la loi". Le CaC, les maires ou les agents de la prévôté seront tenus de coopérer avec la procure pour la mise en place de la médiation.

Dans le cas d'un brigandage jugé sur les terres lyonnaises-dauphinoises, le procureur se devra de mettre en place une médiation en accord avec le juge. Celle ci sera incluse dans l’acte d’accusation et permettra ainsi un délais de réflexion de 48h à l’accusé (en vue d’indemniser les victimes). S'il s'agit d'une récidive de la part de l'accusé, la médiation sera laissée à l'appréciation du procureur.

Et il se trouve à Vienne aujourd'hui

tu peux les mettre en procès et préciser dans le réquisitoire que s'ils donnent cette somme là , qu'ils coopèrent, tu prévois la relaxe.

Citation :

L'arrangement devra être présenté lors du réquisitoire du Procureur et le Juge devra en tenir compte à moins qu'il puisse démontrer que l'arrangement est "hors la loi"

Citation :

En ce jour du quatrième jour de l'an de Grasce 1461,

Nous, Binette, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse Arwel et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Ericx à l’encontre de Messer Keryen.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Dans la nuit du 1er au 2 mars 1461, le Père Flote a été brigandé par un groupe de personnes sur le noeud dit de Givors entre Vienne et Lyon. Grâce à la description de la victime nous avons pu établir des portraits des agresseurs et avec recoupement des mouvements fournis par les services des douanes, nous avons soumis à la victime quelques portraits ressemblants et elle a formellement reconnu messire Keryen.
Ce messire et ses 3 complices ont dérobés 59 carcasses de cochons et à peu près 853 écus à Père Flote.

Voici un rappel de la loi :

"IV.3 : Brigandage et Piraterie

IV.3.a Brigandage classique

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation. "

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble A l'Ordre Publique, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

Je propose néanmoins à Messer Keryen de réparer partiellement sa faute, qui pourrait être prise en compte par le juge, si Messer Keryen accepte la médiation.
Il a 48h pour rendre les carcasses et les écus volés, ou l'équivalent en écus, soit 440 écus, à Père Flote.

La parole est à la défense.

Elle n'est pas très claire cette loi relative à la médiation...

Il faudrait vraiment séparer les cas de brigandage des autres cas et faire quelque chose comme ça :

VI.3.e.iii : Des accords entre la procure et la partie défenderesse.

VI.3.e.iii.a/ dans le cas d'un brigandage

=>médiation dans l'acte d'accusation

VI.3.e.iii.b/ dans tous les autres cas

=> médiation dans le réquisitoire

là ce serait plus claire

Car dans ce cas ci il faut déjà parler de l'arrangement dans l'acte...

Citation :

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)

Citation :

Première plaidoirie de la défense


Bonjour

je me demande comment que ce messire peut sur une simple parole vous dire que je l ai brigander,
vous donnez mon non a par de la magie je vois pas comment il peu avoir le nom de son agresseur ,


moi j ai rien fait sur ces homme monsieur le juge ,


( entre nous sa devient tro facile de mettre des personnes au tribunal sans même pensé au jeu ,
on perd des joueurs de jours en jours , avec des personnage comme lui ,
il devrai pensé a arrêté de jouer ou alors de jouer correctement car on est en 1461 )

Citation :

L'accusation a appelé Flote à la barre

Voici son témoignage :
bonjour

Désolé de ma réponse mais je suis un homme d église et j ai pensé quand laissant 48 heures a mon agresseur il allait me contacté et me rendre mon bien ce qui m aurait permit de le pardonné mais ce fut pas le cas.

Donc je suis ici pour certifé que c est bien mon agresseur que j ai reconnut sans aucun doute car le groupe ne sait pas caché le visage ce qui m a permit de le reconnaitre sur quelques potrait fournit par la maréchaussé.

Encore choqué par cette agression qui fut plus violente que la dernière fois toujours entre Vienne et lyon je certifie que ce brigand est bien la personne qui m a agresse pendant la nuit du 1 au 2 mars 1461 et qui m a detrousse de tous mes bien 50 carcasses de cochon que je pensaient vendre sur le marché de lyon car a Vienne ca ne se vendaient plus et d une somme de 850 ecus que je voulait mettre a mon appartement .

Mais le plus malheureux dans cette histoire c est qu ils ont aucune pitié envers moi car meme a terre ils n ont pas hésite a me frappé .

cordialement flote curé de vienne

Euh, je me suis permis de déplacer le sujet, je l'ai retrouvé dans les "affaires en cours" du "Barreau de Lyon"...je crois que cela était une erreur, non ?

En effet, c'est de ma faute !

Citation :

Cher Sieur, comme énoncé dans l'acte d'accusation, il vous a reconnu suite à des gravures présentes dans les dossiers de la prévosté.

Donc, mise à part dire que vous n'avez rien fait, vous ne pouvez donc vous défendre ?
Père Flote vous a reconnu, nous a fait part de ce qui lui a été volé, et des coups qu'il a reçu. De plus, il est homme d'église, ce n'est pas rien.

Voyant que vous ne vous défendez pas, je prend ça pour une affirmation de votre part !

*Il se tourna alors vers le juge.*

Votre Honneur, je demande à ce que ce sieur soit jugé coupable, et qu'il écope d'une peine de prison de 4 jours, ainsi qu'une centaine d'écus d'amendes pour avoir volé et frapper un homme d'église.

Huna !

Oui, c'est moi Huna!

*sourit en coin*

Il se défend, il dit qu'il n'a rien fait!
il a volé 850 écus et il n'y aura que 100 écus de compensation. On peut lui demander qu'il les verse au village dans lequel il se trouve pour que cela soit reversé à la victime?

Réquisitoire !

Citation :

Cher Sieur, comme énoncé dans l'acte d'accusation, il vous a reconnu suite à des gravures présentes dans les dossiers de la prévosté.

Donc, mise à part dire que vous n'avez rien fait, vous ne pouvez donc vous défendre ?
Père Flote vous a reconnu, nous a fait part de ce qui lui a été volé, et des coups qu'il a reçu. De plus, il est homme d'église, ce n'est pas rien.

Voyant que vous ne vous défendez pas, je prend ça pour une affirmation de votre part !

*Il se tourna alors vers le juge.*

Votre Honneur, je demande à ce que ce sieur soit jugé coupable, et qu'il écope d'une peine de prison de 4 jours, ainsi que deux centaines d'écus d'amendes pour avoir volé et frapper un homme d'église.

Citation :

Le juge va rendre son verdict

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Moi Ericx juge du Lyonnais Dauphiné, vais rendre mon verdict en ce jour du 01 avril 1461 à l’encontre de messire Keryen, accusé de brigandage

Je vous juge coupable de trouble à l’ordre public et vous condamne après relecture des témoignages et visualisation de l’enquête de police, a 6 jours d'emprisonnement, 40 écus d’amende et 50 coups de fouet en place publique.

Que justice soit faite !

**Ericx frappa son marteau sur la table et fit signe aux gardes **

Gardes, emmenez ce gredin visiter nos geôles.

Dans ce dossier ci également, il faut l'insérer dans le suivi d'application des peines pour les :
50 coups de fouet en place publique.

Baille en archivant la dernière affaire qui traînait dans ce bureau...

Citation :

Nom du procureur : Binette56
Nom du juge : Ericx
Date du verdict : 01/04/1461
Lieu concerné par l'affaire : Lyon

Le prévenu a été reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Public.
Le prévenu a été condamné à une peine de 6 jours d’emprisonnement, d'une amende d'un montant de 40 écus, ainsi que de 50 coups de fouet en place publique.

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