[LOCAL] Bureau du Porte-Parole

Pour l'annonce de réforme judiciaire :

Texte actuel :

Citation :

Qu'il soit su et entendu que:

Le conseil ducal suite à un vote majoritaire a adopté la réforme judiciaire , en voici le nouveau contenu :

Proposition de rédaction (essai) :

Citation :

Qu'il soit su et entendu que:

Le conseil ducal suite à un vote majoritaire a adopté la réforme judiciaire. Cette dernière est une réécrite intégrale de la Charte de l'organisation judiciaire en Lyonnais-Dauphiné. La réforme des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné consacre, à termes, la suppression du Corps de la prévôté au bénéfice du Guet du Lyonnais-Dauphiné.

Le Conseil Ducal a donc décidé de renforcer la Procure et d'u adjoindre des Préfets qui auront pour charge des missions de justice de proximité : médiation, suivi des plaintes, conseil juridique auprès des maires...

Les personnes souhaitant postuler à la fonction de Préfet du Lyonnais-Dauphiné peuvent d'ores et déjà envoyer leur candidature, avec lettre de motivation, par pigeon au procureur Titi [IG: Titi04] ou au juge Yrh Grialaltro [IG: Yrh]

La version énoncée ci-après remplace donc la Charte d'organisation judiciaire existante :

(texte de la réforme)

Et encore une fois plus c'est long à lire et moins c'est lu

une phrase de deux lignes sera lu, un texte de 10 lignes et plus ne sera pas lu dans son entier faut arrêter de faire des pavés juste pour faire joli

Je vais vous donner mon exemple. Je ne comprends rien à la réforme. Pourquoi ?

Parce que le texte présenté est long et chiant à lire. Au bout de 2 paragraphes je m'endors dessus. Vrai de vrai en plus. Alors imaginez vous un peu à la place de ceux qui devront la lire, et la faire fonctionné.

Bah perso j'opte pour les cours. J'ai demandé à Thib de me donner un cours intensif sur la réforme car çà me gonfle royale de tout lire.

Je m'excuse d'avance si vous trouvez que je suis méchante et que je critique tout le travail accompli mais tel est la réalité de mon côté du moins

(et je peux vous affirmer qu'HRP aussi je m'endors en la lisant)

(désolé nos posts se sont croisés mais j'ai tout de même laisser mon commentaire)

(pas de souci, j'étais à deux doigts de vous traiter de sérial-floodeuse )

(vous n'auriez pas osé me faire çà hein )

Je penses que ce texte à rien à faire , l' annonce parles du corpus qui est une base de la refonte , la reforme en elle méme n ' est pas aboutis , elle le sera tous les textes modifiés , les locaux construits et les personnels en poste

Citation :

Qu'il soit su et entendu que:

Le conseil ducal suite à un vote majoritaire a adopté la réforme du Corpus des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné. Qu'en conséquence les textes promulgués aujourd'hui remplacent et abrogent de fait les textes suivants :

Citation :
Corpus des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné
- Préambule (contenu général)
- Livre I : Charte des Compagnies d'Ordonnance (fonctionnement global)
- Livre II : Charte des Gens d'Armes (droits et devoirs des gens d'armes)
- Livre III : Ordonnance de l'Ost (fonctionnement interne de l'Ost)
- Livre IV : Ordonnance de la Prévôté (fonctionnement interne de la Prévôté)
- Livre V : Code de procédure de la Cour Martiale

Cette réforme est l'aboutissement de 2 ans de débats intenses au sein du Conseil Ducal. Elle permettra une meilleure organisation de la défense du Lyonnais-Dauphiné. Parce qu'elle entraine des changements structurels importants, elle sera mise en place progressivement. Les corps de l'Ost et de la Prévôté perdureront dans leur forme actuelle pendant une période transitoire de 4 semaines à compter d'aujourd'hui, le temps que les locaux du Guet soient construits et que les affectations soient terminées. Au delà de cette période, l'Ost et le Corps de la prévôté seront dissout au bénéfice du Guet.

Le nouveau texte du Corpus des Compagnie d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné se divise donc en 2 livres, énoncés ci-après :

(textes de la réforme)

voici ce qui est proposé au scel ducal

Citation :

Qu'il soit su et entendu que:

Le conseil ducal suite à un vote majoritaire a adopté la réforme du Corpus des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné. Qu'en conséquence les textes promulgués aujourd'hui remplacent et abrogent de fait les textes suivants :



Citation :
Corpus des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné
- Préambule (contenu général)
- Livre I : Charte des Compagnies d'Ordonnance (fonctionnement global)
- Livre II : Charte des Gens d'Armes (droits et devoirs des gens d'armes)
- Livre III : Ordonnance de l'Ost (fonctionnement interne de l'Ost)
- Livre IV : Ordonnance de la Prévôté (fonctionnement interne de la Prévôté)
- Livre V : Code de procédure de la Cour Martiale



Ce premier acte ouvre le début officiel de la réforme des cold , elle devrait s ' étendre sur une durée de 4 semaines environ , durant cette période Les corps de l'Ost et de la Prévôté perdureront dans leur forme actuelle . Au delà de cette période, l'Ost et le Corps de la prévôté seront dissout au bénéfice d ' une nouvelle appellation " Guet " .

Le nouveau texte du Corpus des Compagnie d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné se divise désormais en 2 livres, énoncés ci-dessous

Ca me semble pas mal du tout, inutile de nous faire mousser sur la durée de la réforme...Ca fait deux ans qu'on en parle tous dans nos programmes tout le monde le sait.
Je modifie juste un peu la fin Jack dis moi ce que tu en penses.

Citation :

Qu'il soit su et entendu que:

Le conseil ducal suite à un vote majoritaire a adopté la réforme du Corpus des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné. Qu'en conséquence les textes promulgués aujourd'hui remplacent et abrogent de fait les textes suivants :

Citation :

Corpus des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné

• Préambule (contenu général)
  
• Livre I : Charte des Compagnies d'Ordonnance (fonctionnement global)
  
• Livre II : Charte des Gens d'Armes (droits et devoirs des gens d'armes)
  
• Livre III : Ordonnance de l'Ost (fonctionnement interne de l'Ost)
  
• Livre IV : Ordonnance de la Prévôté (fonctionnement interne de la Prévôté)
  
• Livre V : Code de procédure de la Cour Martiale
  

Ce premier acte ouvre le début officiel de la réforme des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné, elle devrait s'étendre sur une durée de 4 semaines environ,  durant cette période Les corps de l'Ost et de la Prévôté perdureront dans leur forme actuelle . Au delà de cette période, Ost et Prévôté seront dissous au bénéfice d'une nouvelle structure : Le Guet.

Le nouveau texte du Corpus des Compagnie d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné se divise désormais en deux livres, énoncés ci-dessous

superbe !

Ne pas oublier de faire une annonce pour la reprise de Lyon : https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t30202p45-mairie-de-lyon-abandonnee#820433

c ' est bon , perdu pas mal de temps à chercher les divers titres d ' Argael .