contrat demande de reparation

Tiens donc ! Qu'est-ce ?

  

Et euh... On ne fait pas paraître une annonce ?

Duchesse il ne vous reste plus cas mettre le Seau, je ne suis pas si sur de votre nom a voir si cela doit êtres modifié, Pour la date j'ai buggé car je ne sais si cela doit êtres mis avant l'arrivée du nouveau CD puisque cela a été voté avant !

Citation :

ANNONCE DUCALE

Du Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,

Salut et Paix,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a décidés de modifier l'article 7 de la charte de l’Amirauté du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

Article 7 : Construction et entretien des bateaux.

7.1 Construction d'un bateau

Pour toute construction d'un navire, il vous sera demandé de faire votre demande à l'Amiral du Duché du Lyonnais Dauphiné, qui réalisera une étude afin de la soumettre au Conseil Ducal.

7.2. Des taxes sur construction

Le taux de la taxe pour les étrangers s'élève à 20 %. Le taux de la taxe pour les Lyonnais-Dauphinois est de 5%, bénéficiant d'un tarif réduit. Toutefois, dans les deux cas, les tarifs de construction sont moins importants, lorsque le futur propriétaire du bateau fournit une partie ou la totalité des matières premières nécessaires à la construction.

7.3 L'entretien des bateaux

En supplément du coût de réparation, le forfait pour chaque point de réparation à effectuer, sera de 30 écus à verser au Duché du Lyonnais-Dauphiné.

Apres délibérations et votes a la majorité absolue, voici le nouveau texte de l'article 7 :

Citation :

Article 7 : Construction et entretien des bateaux.

7.1 Construction d'un bateau  

Pour toute construction d'un navire, il vous sera demander de faire votre demande à l'Amiral du Duché du Lyonnais Dauphiné, qui réalisera une étude afin de la soumettre au Conseil Ducal.

7.2 L'entretien des bateaux

En supplément du coût de réparation,  un forfait de réparation par tranche  de  points  devra être acquitté  au Lyonnais-Dauphiné. selon la grille   en vigueur
De  1  à 3 points : 6 écus
De 4 à 7 points  : 15 écus
De 8 à 12  points  : 30 écus
De  13 à 20  points  : 50 écus
Au delà de  20 points : 100 écus

Qu'il en soit ainsi !

Rédigé à Lyon, le deuxième jour du mois d’Août de l'an de grâce MCDLXII, par Dastan de Noldor, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.

Signé et Scellé par Sa Grâce Arwel Chanvigny-Dagincourt, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné

Ben non puisque ça n'a pas été annoncé. Ca aété voté au debut de la regence de Wel, sauf que j'ai pris la suite en régence et du coup ben ça n'a pas pas été voté. Puis même si ça avait été publié, regence oblige ça n'aurait plus aucune valeur dorénavant.

Ben non puisque l'annonce était rédigée par Dastan et que c'était précisé "scellé par Sa Grasce Arwel Chanvigny" c'est bien que c'était pour anticiper Wel en tant que Duchesse sauf que comme on a eu la chance d'avoir un Roy qui a joué à faire son gros abruti ben on a pas pu publier. Donc la version initiale reste la seule votée et légale. Ou alors je n'ai pas compris ta vision là.

bon ben on remet au vote...

Citation :

Article 7 : Construction et entretien des bateaux.

7.1 Construction d'un bateau  

Pour toute construction d'un navire, il vous sera demander de faire votre demande à l'Amiral du Duché du Lyonnais Dauphiné, qui réalisera une étude afin de la soumettre au Conseil Ducal.

7.2 L'entretien des bateaux

En supplément du coût de réparation,  un forfait de réparation par tranche  de  points  devra être acquitté  au Lyonnais-Dauphiné. selon la grille   en vigueur 
De  1  à 3 points : 6 écus 
De 4 à 7 points  : 15 écus 
De 8 à 12  points  : 30 écus
De  13 à 20  points  : 50 écus
Au delà de  20 points : 100 écus

Grogne :A voté, en effet.. on l'avait oublié celui la!

a voté

A voté