VA // Escroquerie - Thyol // Relaxe, pour cause de retraite (reste Dette de 150 écus)

Citation :

24/11/1462 16:00 : thyol a fait un don de 50 écu(s) à la ville de Valence

Oui ça pourrait être bien. Merci !

Comme ça, on pourra plus rapidement clore ce dossier

Petit récapitulatif :

Citation :

13/11/1462 13:09 : thyol a fait un don de 50 écu(s) à la ville de Valence.
14/11/1462 17:57 : thyol a fait un don de 50 écu(s) à la ville de Valence.
16/11/1462 01:11 : thyol a fait un don de 50 écu(s) à la ville de Valence.
17/11/1462 06:39 : thyol a fait un don de 50 écu(s) à la ville de Valence.
24/11/1462 16:00 : thyol a fait un don de 50 écu(s) à la ville de Valence.

Isa m'indique qu'il n'est plus en LD alors je viens de lui envoyer le courrier suivant.

Citation :

Messire Thyol,

Comme vous le savez, un procès à votre encontre est toujours en cours. Vous avez commencé à régulariser votre situation, ce qui est tout à votre honneur et il reste encore à verser 150 écus. Quand reviendrez-vous en Lyonnais-Dauphiné afin de terminer vos versements ?

Cordialement,
Titi, Procureur.

Citation :

Expéditeur : Thyol
Date d'envoi : 04/12/1462 - 17:06:15
Titre : Re: Procès
je commerce à Tonnerre et je reviens au plus vite

A ton retour, m'sieur le proc, je serais d'avis de passer au réquisitoire même s'il n'a pas tout remboursé à la Mairie de Valence

Tu notes ce qu'il a payé jusque là... suggère une peine à la hauteur de ce qu'il reste à payer en demandant la relaxe s'il finit ses paiements dans les délais.

Cela nous évitera de rester bloqué dans la procédure

(surtout, quand ça fait trop longtemps qu'un procès reste à la même étape, le jeu fait sauter le tour automatiquement je crois... donc j'aimerai qu'on ne dépasse pas le mois et demi d'inactivité si possible)

Pour avis avant envoi.

Citation :

Messire,

La Justice a été concilliente avec vous, nous avons fait patienter le procès à votre encore pendant un long moment car vous avez promis de rembourser ce que vous devez à la mairie de Valence. Je vais encore faire preuve de gentillesse avec vous. En effet, d'après nos informations vous êtes encore à Tonnerre, vous êtes donc à 5 jours de marche de notre capitale. Je vous laisse jusqu'à mercredi 7 janvier pour vous présentez à nous à Lyon afin de finir de régulariser votre situation. Nous suivrons vos déplacements et si samedi vous n'êtes pas Sémur vous ne serez pas à Lyon dans les délais impartis. Dans ce cas je relancerai le tribunal pour demander à ce qu'on vous condamne.

Cordialement,
Titi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné.
Fait à Dié le 01/01/1463.

Pour relecture.

Citation :

Attendu que nous avons été très patient avec l'accusé en lui laissant le temps de régularisé la situation,
Attendu que l'accusé à trahi la confiance qui avait été placé en lui et qu'il s'est rendu coupable d'escroquerie en ne respectant pas le contrat qu'il avait signé,
Attendu que la marie de Valence a perdu 150 écus dans cette histoire,

Vu le contrat signé entre l'accusé et la mairie de Valence,

Nous, Titi [IG=Titi04], Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Yrh Grialaltro [IG=Yrh] le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, de remettre cette homme dans le droit chemin.

Aussi, réclamons nous un jour d'emprisonnement ainsi que l'équivalent de 150 écus en travaux d'intérêt général à l'encontre de Messire Thyol.

Que Justice soit rendue !

Réquisitoire.

Citation :

Attendu que nous avons été très patient avec l'accusé en lui laissant le temps de régularisé la situation,
Attendu que l'accusé à trahi la confiance qui avait été placé en lui et qu'il s'est rendu coupable d'escroquerie en ne respectant pas le contrat qu'il avait signé,
Attendu que l'accusé est encore redevable à la mairie de Valence de 150 écus sur les 400 empruntés,

« 13/11/1462 13:09 : thyol a fait un don de 50 écu(s) à la ville de Valence.
14/11/1462 17:57 : thyol a fait un don de 50 écu(s) à la ville de Valence.
16/11/1462 01:11 : thyol a fait un don de 50 écu(s) à la ville de Valence.
17/11/1462 06:39 : thyol a fait un don de 50 écu(s) à la ville de Valence.
24/11/1462 16:00 : thyol a fait un don de 50 écu(s) à la ville de Valence. »

Attendu que la mairie était prête à abandonner les pénalités et que si nous vous les réclamions nous vous demanderions une somme très importante,

Vu le contrat signé entre l'accusé et la mairie de Valence,

Nous, Titi [IG=Titi04], Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Yrh Grialaltro [IG=Yrh] le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, de remettre cette homme dans le droit chemin. Nul ne peut se jouer de la Justice et d'un mairie sans en subir les conséquences.

Aussi, réclamons nous un jour d'emprisonnement, le remboursement des 150 écus manquant ainsi que 2 jour travaux d'intérêt général à l'encontre de Messire Thyol.

Que Justice soit rendue !

D'un commun accord avec Isa, la plaignante, je vais clore le dossier.
S'agissant de NAP, je me contenterai de faire un rappel sur ce qui a été réglé depuis.

Il n'aura donc pas de peine supplémentaire mais devra toujours s'acquitter de se peine précédente (en gros on efface pas les peines non appliquées, je sais pas si je suis clair)

Publié, suite à l'accord de la partie plaignante

Citation :

*Yrh Grialaltro entre dans la salle*

Nous sommes le 4 mars de l'an de grâce mil quatre cent soixante trois et, au nom du Duc du Lyonnais-Dauphiné, je vais rendre mon verdict :

Le sieur Thyol est accusé d'escroquerie pour ne pas avoir remboursé dans les délais impartis – c'est un euphémisme – un prêt de 400 écus contracté près de la Mairie de Valence, pour l'achat d'un champ.

Il semble cloitré chez les moines depuis fort longtemps. Depuis le 3 janvier 1463, très exactement. Nous prenons acte du fait qu'il a remboursé, comme le rappelait la Procure, 250 écus à la Mairie de Valence et qu'il lui reste donc 150 écus de dettes. Ceci étant, nous avons convenu avec la partie plaignante de mettre fin à cette audience ouverte depuis le... 22 octobre 1462.

Vu la Charte de Bonne justice et le droit royal

Considérant que le prévenu est en retraite depuis une durée très importante, que les délais de l'audience dépassent l'entendement

Attendu qu'on ne saurait condamner un individu en retraite spirituelle
Attendu que la relaxe n'efface pas pour autant les dettes que l'accusé a contracté près la Mairie de Valence

Moi, Yrh Grialaltro [IG: Yrh], Juge du Lyonnais-Dauphiné, prononce ainsi la relaxe du prévenu.

Il lui reste toujours à effectuer le remboursement de la totalité du prêt car ce jugement ne peut valoir effacement de dettes. Nous rappelons qu'elles sont imprescriptibles et invitons donc la Mairie de Valence à contacter le prévenu dès la sortie de sa retraite spirituelle afin de trouver un nouvel arrangement pour les 150 écus restant à rembourser. Il serait fâcheux de revoir le sieur Thyol en ce Tribunal.

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délais de deux semaines à compter d'aujourd'hui.

Que Justice soit faîte !

*Paf - Coup de maillet vigoureux*