| salle de nicekev | |
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bounette
Nombre de messages : 13996 Age : 108 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 19/02/2008
| Sujet: salle de nicekev Dim 30 Nov 2014 - 0:02 | |
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nicekev
Nombre de messages : 310 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 27/10/2014
| Sujet: Re: salle de nicekev Dim 30 Nov 2014 - 18:02 | |
| Nicekev arrive dans sa salle d'étude puis s'installe sur le siège face au tableau, en attendant patiemment que le professeur arrive.
Ah voilà "Salle de cours de Nicekev", bon je vais m'installer en attendant Bounette. | |
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bounette
Nombre de messages : 13996 Age : 108 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 19/02/2008
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nicekev
Nombre de messages : 310 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 27/10/2014
| Sujet: Re: salle de nicekev Lun 8 Déc 2014 - 12:15 | |
| Bonjour Madame Bounette, très bien je vais travailler sur ce questionnaire.
Après quelques heures d'études, Nicekev revient vers le professeur.
Alors voilà je me suis penché sur quelques questions :
Les dossiers de plaintes sont les suivis des infractions du moment où elles sont commises jusqu’à ce qu'elles soient résolues. On y trouve dedans toutes les informations utiles pour la bonne compréhension du dossier, j'ai répertorié :
- La date - L'Officier en charge - L'accusé - Le casier judiciaire - La victime - Le ou les témoins - La fiche - Les faits - Les preuves du délits - La loi - Le courrier - Le dépot de plainte
Nicekev tourne la page de son cahier
Au niveau d'un accusé, une preuve définit tout moyen utilisé pour établir l'existence d'un fait ou droit dont on se prévaut. Dans le cas présent, la preuve de délit correspond à tous éléments permettant de justifier des faits répréhensibles.
Nicekev reprend son souffle et poursuit avec la question suivante.
Je continue avec la question suivante, pour moi la médiation correspond à la résolution à l'amiable d'une infraction. Cependant, le délai d'application de celle-ci m'est inconnu.
Nicekev toujours aussi sérieux tourne la page son cahier.
En ce qui concerne les titres en tête de dossier, l'ordre est le suivant : [Deux premières lettres de votre ville]- [Numéro du dossier]) /***/ sera remplacé par un numéro d'ordre]. On y trouve spécifiquement : - Le nom de la ville BR pour Briançon - Les chefs d'inculpations (Esclavagisme, Escroquerie, TAOP, trahison, haute trahison et sorcelerie) - Le statut du dossier (en médiation, à vérifier, a transmettre, transmis, a archiver puis d'autres cas exceptionnels) Il me semble avoir fait le tour de cette question.
Nicekev se redresse.
Enfin lors d'une récidive, il faut mettre le dossier actuel dans l'ancien dossier de cette personne.
Nicekev écoute Bounette corriger et compléter les réponses qu'il vient de donner. | |
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Makitoch Chef de Port
Nombre de messages : 445 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 28/06/2014
| Sujet: Re: salle de nicekev Ven 12 Déc 2014 - 21:09 | |
| Bonjours !
Comme tu as pu constater bounette la grande chef est un peu prise en se moment !!! Mais tout va bien !!!! car je suis là pour continuer ta formation !
je vérifie tes réponses! première question parfaite ! boum !! trés bien ! félicitation ! deuxième question parfait
troisièm.....
je rigole !!!!!
Bon voila la procéduré détaillé ! - Citation :
1- Constater le délit 2- envoyer un lettre de médiation lui demandant humblement de bien vouloir réparer c'est tord ! 3- attendre 24h 4- Monter le dossier: a/ Écrire le titre du dossier et son statut [En médiation] b/ On écrit tout les éléments essentiels au dossier: Date, Officier en charge, Accusé, Casier judiciaire -théoriquement il ne devrait pas avoir d'antécédant judiciaire en matière de brigandage-, Victime, Témoins, La fiche, Les faits, Preuves du délit, La loi, Courrier(s), Dépôt de plainte, sinon la médiation n'est pas une option. 5- Attendre 24h de plus ! donc 48 heure au total (environ~~) ------------- Cas ou l'accusé ne répond pas au demande de médiation 6- Envoyer le courrier de plainte et compléter le dossier! 7- transformer le statut en [A vérifier] 8- Un lieutenant ou poste supérieur viendra vérifier de la conformité du dossier. S'il est conforme, il mettra dans le titre: [A transmettre]. Ensuite, le Prévôt viendra mettre dans le titre [Transmis] quand le dossier sera transmis à la Procure. Le lieutenant ou poste supérieur devra envoyer un courrier à l'accusé pour l'informer qu'un dépôt de plainte a été fait à son encontre. 9- un procès est lancé et l'accusé sera jugé. Au terme du procès celui-ci le titre du dossier portera la mention [À archiver].
-------------------------- Cas ou il accepte 6bis- Si l'accusé accepte la médiation dans le temps imparti la procédure se met en pause ! le titre du dossier gardera la mention [En médiation] jusqu’à la résolution final même si ça prends une semaine !
7bis- Transformer le statut du dossier en [A archiver]
Donc la durée de médiation est de 48h. Si tu ne reçois pas de réponse !!!!!!! et oui ! troisième question muy buenos ! bellissimos
quatrième question oui mais !!! il manque un bout ! il faut l'ajouté au dossier que la personne récidive mais surtout tu peux en cas de récidive ne pas faire de médiation et sauter directement de l'étape 1 à 6! c'est pas coool ça ?
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Makitoch Chef de Port
Nombre de messages : 445 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 28/06/2014
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nicekev
Nombre de messages : 310 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 27/10/2014
| Sujet: Re: salle de nicekev Mar 16 Déc 2014 - 12:26 | |
| Nicekev voit Makitoch arrivé
Bonjour Monsieur
Nicekev écoute le retour de Makitoch
Très bien je vais aller faire un tour dans la salle de Bérenger dans ce cas, il doit bien y avoir une petite place pour moi. Je vais étudier un peu les troubles à l'ordre public, je vous dis toute à l'heure après étude
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nicekev
Nombre de messages : 310 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 27/10/2014
| Sujet: Re: salle de nicekev Jeu 18 Déc 2014 - 23:02 | |
| Bonjour Professeur,
J'ai pu travailler un peu sur le sujet posé, j'ai retenue les éléments suivants :
- La sorcellerie (ou multicompte) - La spéculation abusives à grande échelle - Le pillage des finances publiques - Le brigandage - Les crimes de sang - Les récidivistes - Révolte - Dépassement des prix maximaux
Nicekev ajoute un commentaire.
J'ai trouver des choses intéressantes aussi dans le coutumier III.6 sur les troubles à l'ordre public. | |
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Makitoch Chef de Port
Nombre de messages : 445 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 28/06/2014
| Sujet: Re: salle de nicekev Sam 20 Déc 2014 - 15:37 | |
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Makitoch Chef de Port
Nombre de messages : 445 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 28/06/2014
| Sujet: Re: salle de nicekev Sam 20 Déc 2014 - 15:56 | |
| Voici quelques élèments de cours qui pourront te servir: les catégories d'infractions du plus grave au moins grave: - sorcellerie (multicompte) - haute trahison - trahison - trouble a l'ordre public - escroquerie - esclavagisme : ça n'existe plus dans notre duché mais c'est pour la culture général
Il n'en existe pas autre mais attention il y a plusieurs délits différentes qui peut mener a être juger pour chacune de ces catégorie.
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nicekev
Nombre de messages : 310 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 27/10/2014
| Sujet: Re: salle de nicekev Lun 22 Déc 2014 - 8:28 | |
| Nicekev écouta attentivement le retour de Makitoch grimaçant.
D'accord je vais tâcher de me replonger plus profondément dans le coutumier afin de vous apportez une réponse correcte.
Nicekev parti à la bibliothèque à la recherche de réponses.
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nicekev
Nombre de messages : 310 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 27/10/2014
| Sujet: Re: salle de nicekev Mar 23 Déc 2014 - 17:54 | |
| Nicekev revient souriant de la bibliothèque avec ses notes.
Professeur ? s'exclame-t-il
Nicekev lui tendit ses notes
Voilà ce que j'ai retenu :
Tout ce qui est trouble de l'ordre public correspond à un acte de violence physique ou verbale, comme les insultes, la diffamation, le harcèlement, l'intention de nuire ou menace proférée, le manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble. Le trouble à l'ordre public concerne aussi le droit de propriété, notamment lorsque qu'un individu viole les droits de propriété d'un "seigneur/propriétaire".
Je pense n'avoir rien oublié... | |
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Makitoch Chef de Port
Nombre de messages : 445 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 28/06/2014
| Sujet: Re: salle de nicekev Mar 23 Déc 2014 - 22:54 | |
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Makitoch Chef de Port
Nombre de messages : 445 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 28/06/2014
| Sujet: Re: salle de nicekev Mar 23 Déc 2014 - 23:07 | |
| Encore un peu de cours et ensuite je te donne un petit exercice ! Le dossier c'est bien beau mais doit-on condamner directement quelqu'un alors que peut etre il ne connaissait juste pas les lois aussi bien que nous NON on ne condamne pas directement (sauf en cas de récidivisme), on fais toujours une médiation.
Une médiation c'es quoi Une médiation c'est un tentative pour résoudre un affaire sans que le dossier ne soit utile. On laisse un chance au malfaiteur de réparer c'est tord soit en lui faisant racheter des marchandises, soit en lui demandant de rendre les affaires de la victime.
D'accord mais du coup c'est quoi la procédure pour créer un dossier ? La voila !
- Citation :
- 1- Constater le délit
2- envoyer un lettre de médiation lui demandant humblement de bien vouloir réparer c'est tord ! 3- attendre 24h 4- Monter le dossier: a/ Écrire le titre du dossier et son statut [En médiation] b/ On écrit tout les éléments essentiels au dossier: Date, Officier en charge, Accusé, Casier judiciaire -théoriquement il ne devrait pas avoir d’antécédent judiciaire en matière de brigandage-, Victime, Témoins, La fiche, Les faits, Preuves du délit, La loi, Courrier(s), Dépôt de plainte, sinon la médiation n'est pas une option. 5- Attendre 24h de plus ! donc 48 heure au total (environ~~) ------------- Cas ou l'accusé ne répond pas au demande de médiation 6- Envoyer le courrier de plainte et compléter le dossier! 7- transformer le statut en [A vérifier] 8- Un lieutenant ou poste supérieur viendra vérifier de la conformité du dossier. S'il est conforme, il mettra dans le titre: [A transmettre]. Ensuite, le Prévôt viendra mettre dans le titre [Transmis] quand le dossier sera transmis à la Procure. 9- un procès est lancé et l'accusé sera jugé. Au terme du procès celui-ci le titre du dossier portera la mention [À archiver].
-------------------------- Cas ou il accepte 6bis- Si l'accusé accepte la médiation dans le temps imparti la procédure se met en pause ! le titre du dossier gardera la mention [En médiation] jusqu’à la résolution final même si ça prends une semaine !
7bis- Transformer le statut du dossier en [A archiver] Bon te voila prêt pour t’entraîner a monter un dossier ! comme un sergent expérimenté!
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Makitoch Chef de Port
Nombre de messages : 445 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 28/06/2014
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nicekev
Nombre de messages : 310 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 27/10/2014
| Sujet: Re: salle de nicekev Dim 28 Déc 2014 - 0:25 | |
| Nicekev écouta avec attention le cours fait par le professeur.
ça fait beaucoup de chose à retenir d'un coup, m'enfin je suis motivé et concentré pour retenir tout ça.
Nicekev se pencha sur le dossier qu'il doit monter puis commença a écrire quelques lignes | |
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nicekev
Nombre de messages : 310 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 27/10/2014
| Sujet: Re: salle de nicekev Ven 2 Jan 2015 - 9:39 | |
| Après avoir étudié longuement la bibliothèque, Nice s'appuya sur ses cours et en sortit le dossier demandé.Bonjour Professeur Mak, voici le dossier sur lequel j'ai travaillé, vous n'êtes pas très gentil de vous en prendre à Bounette ! Nice lui sourit. [color=blue]Titre du dossier :[/color=blue] [color=red]BI/n°1234/TAOP - Agression [A transmettre][/color=red]
- Citation :
Date: 02 Janvier 1463 Officier en charge: Nicekev, Sergent de la prévôté
Accusé:Makitoch Casier judiciaire: Vierge
Victime: Bounette Témoins: Aucun témoin La fiche:
Les faits:
Cette personne a racketté Madame Bounette, il l'a détroussé de 36 écus, 3 miches de pain et une barque. Il l'a enfin laissé inanimé dans un champ.
- Citation :
23-12-1462 4h04 : vous avez été racketté par Makitoch . 23-12-1462 4h04 : vous vous êtes battu avec Makitoch (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.
Preuves du délit:
Aucune
La loi: - Citation :
- IV.3.a Brigandage classique
Les personnes accusées de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.
IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public. Courrier(s): - Citation :
- Expéditeur : Bounette
Date d'envoi : 23/12/1462 - 14:47:53 Titre : Agression
Bonjours je viens auprès de vous pour porter plainte ! En effet je me rendais vers dié et j'ai été sauvagement attaqué par un individu peu malin car il a crié son nom au moment de me sauter dessus ! Il m'a détroussé en me volant ma bourse contenant 36 écus, mes 3 niches de pain et ma magnifique barque. Heureusement je vais bien.
Voici la preuve du délit: Citation : 23-12-1462 4h04 : vous avez été racketté par Makitoch . 23-12-1462 4h04 : vous vous êtes battu avec Makitoch (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.
cordialement Bounette
Dépôt de plainte: - Citation :
- Expéditeur : Bounette
Date d'envoi : 31/12/1462 Titre : Agression Madame Bounette
Bonjour Monsieur Makitoch,
Malgré la réception de mon précédent message, vous avez choisit de ne pas faire réparation de vos actes contre Dame Bounette. Je vous informe donc que je dépose plainte contre vous pour trouble a l'ordre publique, Vous serez prochainement amené à comparaître devant notre tribunal. Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amande , ou même la prison.
Cordialement Nicekev Sergent de la prévotée
Est-ce que cela est correcte Professeur ? | |
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Makitoch Chef de Port
Nombre de messages : 445 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 28/06/2014
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nicekev
Nombre de messages : 310 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 27/10/2014
| Sujet: Re: salle de nicekev Lun 5 Jan 2015 - 9:39 | |
| Nicekev écouta le retour de Makitoch avec attention.Il y a quelque chose qui m'échappe dans ce que vous expliquez : - Citation :
Les sergent ne font pas de médiation et porte directement plainte dans le cas d'un brigandage, c'est le procureur qui va la faire. Sinon pensez à faire une médiation avant de porter plainte.
Nicekev est un peu confus.Vous vous contre disez sur ces deux phrases, qu'elle posture dois-je prendre ? Je ne fais pas de médiation et j'envoi directement au procureur, n'est ce pas ?Nicekev réfléchi. N'ayant pas d'autres questions en tête, j'aimerais bien recevoir vos questions thèmes pour que je puisse voir s'il y a un autre point noir que j'aurais oublié. | |
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nicekev
Nombre de messages : 310 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 27/10/2014
| Sujet: Re: salle de nicekev Mer 14 Jan 2015 - 9:21 | |
| Après de nouvelles réflexions et une situation concrète, nice avait une question.
J'ai une question qui me vient en tête suite à une discussion avec une personne qui est dans le coin. Cette personne s'est fait agressé en chemin sur les routes en Italie en direction du Royaume de France, comment dois-je réagir par rapport à cette personne qui souhaite porter plainte ?
Je voulais vous prévenir également que je serais en voyage pour au moins 2 semaines à compter du lundi 19 de ce mois. | |
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bounette
Nombre de messages : 13996 Age : 108 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 19/02/2008
| Sujet: Re: salle de nicekev Jeu 15 Jan 2015 - 22:58 | |
| Mak a dut s'absenter pour des raisons d'ordre privées , je suis très peu disponible depuis quelques jours
je reprend les formations dès ce week end
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nicekev
Nombre de messages : 310 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 27/10/2014
| Sujet: Re: salle de nicekev Dim 18 Jan 2015 - 22:37 | |
| Bonjour Professeur Bounette, ok très bien, j'attends vos informations et le fameux examen tant attendu ! Sourit. | |
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bounette
Nombre de messages : 13996 Age : 108 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 19/02/2008
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nicekev
Nombre de messages : 310 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 27/10/2014
| Sujet: Re: salle de nicekev Lun 19 Jan 2015 - 10:46 | |
| Parfait, je vous remercie.
Je reviens vers vous rapidement.
Nice parti dans la bibliothèque pour remplir au mieux son examen. | |
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nicekev
Nombre de messages : 310 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 27/10/2014
| Sujet: Re: salle de nicekev Ven 23 Jan 2015 - 10:51 | |
| Nice arrive à la fin de son examen, il devrait le donner sous peu de temps. | |
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| Sujet: Re: salle de nicekev | |
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