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 Annonces du Conseil Ducal

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sixtinee
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Sam 6 Aoû 2016 - 16:53

Citation :


Nomination



A la population Lyonnaise
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

Qu'il soit su qu'en respect du Concordat Jehan Méléagant, Monseigneur Yrh Grialtro, archevêque métropolitain d'Embrun, est nommé confesseur de Sa Grâce la duchesse Madeleine de Firenze.

Faict au Castel de Pierre-Scize le 6 août de l'an mil quatre cent soixante et quatre.
Signé et scellé par Sa Grâce Madeleine de Firenze, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.


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sixtinee
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Sam 6 Aoû 2016 - 23:56

Citation :


Annonce - Levée de mobilisation



A la population du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,



Je prends la plume ce jour pour me joindre aux remerciements qui ont été adressés par Son Altesse Walan à chacune des personnes ayant répondu à l'appel à mobilisation : Une menace planait sur le duché et nombreux sont les Lyonnais-Dauphinois de valeur qui ont répondu présent, malgré la période estivale, et parfois malgré l'éloignement géographique.

Que chacun sache que l'État-Major continue d'avoir un œil sur ces vils routiers qui semblent toutefois avoir élu domicile à Annecy.

Il me faut également personnellement remercier les membres du pôle sécurité et en particulier Son Altesse Walan de Meyrieux, qui a orchestré toute cette mobilisation d'une main de maître ; Sa Grâce Arwel, qui la première nous a prévenue de la menace qui planait sur nos têtes, et enfin le duché de Bourgogne, fier allié qui déjà nous tendait une main secourable.

Puisse le Très-Haut veiller sur le Lyonnais-Dauphiné !


Faict au Castel de Pierre-Scize le cinquième jour d'août de l'an MCDLXIV.
Signé et scellé par Sa Grâce Madeleine de Firenze, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Dim 7 Aoû 2016 - 10:16

Citation :



Tournoi d'archerie de la Saint-Jean



A la population Lyonnaise
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

Cette manifestation, qui s'est déroulée dans les différentes villes du Duché, a remporté un franc succès, puisque l'on a enregistré plus d'une cinquantaine de participants.

Les vainqueurs sont :

Messire Durandal
Messire Jackouille Cypher Seigneur de Chuzelles
Messire Quercus qui reçoit une mention spéciale pour sa participation à quatre des cinq concours et s'est hissé les quatre fois sur le podium.

Il est à noter que Messire Durandal offre sa récompense à la Ville de Dié.


Faict au Castel de Pierre-Scize le 6 août de l'an mil quatre cent soixante et quatre.
Signé et scellé par Sa Grâce Madeleine de Firenze, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.


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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Mar 9 Aoû 2016 - 13:43

Citation :


Nomination



A la population Lyonnaise
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

Qu'il soit su que nous nommons dame Jenifael Luna de Castelnau-Montmiral au poste de procureur pour les deux jours à venir, en remplacement de Sa Grâce Axel Baccard absente quelques jours.


Faict au Castel de Pierre-Scize le 9 août de l'an mil quatre cent soixante et quatre.
Signé et scellé par Sa Grâce Madeleine de Firenze, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.


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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Jeu 11 Aoû 2016 - 13:49

Citation :



A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,


Le cumul des charges de maire et conseiller ducal est soumis à l'article du coutumier suivant :

Citation :
Article III.12 : Du cumul des charges

La charge de maire et celle de conseiller ducal sont cumulables exclusivement pour les postes de Porte-parole, Connétable, Commissaire aux Mines, Premier conseiller et conseiller sans portefeuille, et cela après accord de la majorité du conseil ducal.
Si ces deux conditions ne sont pas respectées, le conseiller concerné s'expose à des poursuites pour trouble à l'ordre public.


Conformément à celui-ci, le Conseil Ducal a voté et, à l'unanimité (8 pour-4 abstentions) autorise Damoiselle Flavie à se présenter à l'élection municipale de Briançon et en cas de victoire à cumuler le poste de maire et de Connétable.


Faict au Castel de Pierre-Scize le 11 ème jour de août mil quatre cent soixante et quatre.
Signé par Sa Grâce Madeleine de Firenze, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.





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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Mar 16 Aoû 2016 - 17:11

Citation :


Mise en accusation



A la population du Lyonnais-Dauphiné,
A l'Assemblée Épiscopale de France,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,



Qu'il soit su que dans les prochains jours, et sur requête du maire de Montélimar, messire Gregory House, un procès sera lancé à l'encontre de Monseigneur Sidney, actuel archevêque d'Avignon. Ce dernier est soupçonné de spéculation sur le marché de Montélimar.

Il ne sera dit que la justice ducale ferme les yeux lorsqu'il s'agit d'un éminent membre de la communauté. Au contraire, un archevêque, à l'exemple du bon Christos, se doit d'être le plus irréprochable possible, surtout lorsque l'on a pour but de guider ses fidèles sur le chemin de la vertu. Aussi, j'espère, en mon coeur de fervente aristotélicienne, que ce procès saura le laver de tout soupçon, mais que si le contraire devait être prouvé, Monseigneur Sidney prendra ses responsabilités.

Aussi, et pour respecter l'article IV.10 du concordat Jehan Méléagant, qu'il soit su que Son Éminence Arnault d'Azayes, cardinal-archevêque de Bourges, chancelier de l'Inquisition et primat de France, par moi contacté, a accepté de se porter caution afin que la plainte puisse être valablement instruite par le tribunal du duché. Ainsi nulle exception d'illégalité ne viendra entacher cette mise en accusation.


Faict au Castel de Pierre-Scize le seizième jour d'août de l'an mil quatre cent soixante et quatre.
Signé et scellé par Sa Grâce Madeleine de Firenze, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Jeu 18 Aoû 2016 - 8:23

Citation :



Impôts


Conformément à l'article VII.1.a du Code fiscal, le délai pour établir un nouvel impôt étant dépassé, le Conseil Ducal reconduit le montant d'imposition du précédent mandat soit un montant de 4659,30 écus.

En collaboration avec les maires, un nouveau recensement des possessions a été effectué :

Citation :
Briançon : 58 possessions
Dié : 82 possessions
Embrun : 62 possessions
Lyon : 49 possessions
Montélimar : 38 possessions
Valence : 62 possessions
Vienne : 75 possessions

Soit un total de 426 possessions, d'où un montant de 10,90 écus par possession.
Et donc une imposition réelle totale de :
4643, 40 écus.


La somme sera versée par les villes de la manière suivante:

Citation :
Briançon : 632, 20 écus
Dié : 893, 80 écus
Embrun : 675, 80 écus
Lyon : 534, 10 écus
Montélimar : 412, 20 écus
Valence : 675, 80 écus
Vienne : 817, 50 écus


La totalité de la somme demandée devra être versée d'ici le 10 septembre.
Les modalités de versement seront discutées avec le bailli, qui assurera le suivi de ceux-ci.


Fait au Castel de Pierre-Scize le 16 août 1464
Signé et scellé par Madeleine de Firenze Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.




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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Sam 20 Aoû 2016 - 19:03

Citation :


Animation


Le Conseil Ducal vous propose une petite animation pour ce mois d'août.

Dans la collection d'enluminures proposées par le conseil, ci-dessous, nous vous mettons au défi, d'y associer des légendes amusantes*, selon les trois thèmes suivants :

=> Personnalités du LD
=> Joies de l'été
=> Ah... L'amour !

A noter que vous avez jusqu'au 3 septembre inclus pour participer, et que nous acceptons jusqu'à 5 propositions par personne !

Catalogue 1

Catalogue 2

Catalogue 3

Catalogue 4

Vos créations sont à déposer sur la table d'animation en gargote.

Le 10 meilleures, seront alors conservées dans les collections ducales.


Bonne chance aux futurs participants !



Faict au Castel de Pierre-Scize le 20 août de l'an mil quatre cent soixante et quatre.
Signé et scellé par Sa Grâce Madeleine de Firenze, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.




(*Dans le respect des règles du forum & pas de phrases à caractère sexuel explicite.)

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Lun 22 Aoû 2016 - 14:26

Citation :


Des murailles



A la population du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,



Qu'il soit su de tous que le duché vient de voter la priorisation de la construction de murailles à Lyon, afin qu'avant longtemps nous puissions atteindre les 80 pans et nous défendre convenablement.

Ceci étant, nous a été rapporté que plusieurs mairies avaient commencé, ou songeaient à construire des remparts pour leur propre défense. Libre à elles d'entreprendre de tels chantiers, mais qu'elles sachent que le conseil ducal a donné avis, et s'y tient : Construire des murailles n'empêchera personne de prendre la mairie par révolte, et les attaques par armées contre un simple village sont bien trop rares pour justifier le coût d'une telle entreprise.

Aussi, que chacun sache que les pains d'argile et quintaux de pierre du duché seront réservés dorénavant aux fortifications lyonnaises.

Les érudits construisant leur hôtel particulier pourront obtenir de la pierre sur requête spéciale auprès du commissaire au commerce, Rosemary. Wolback-Carrann.


Faict au Castel de Pierre-Scize le vingtième jour d'août de l'an mil quatre cent soixante et quatre.
Signé et scellé par Sa Grâce Madeleine de Firenze, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Mar 23 Aoû 2016 - 8:51

Citation :

A tous ceux qui ouïront, liront, ou se feront lire
Au peuple du Lyonnais-Dauphiné


Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté la modification du livre V du Coutumier. A l'issue des discussions, cette modification a été acceptée par le Conseil Ducal par 7 voix pour et 5 votes non exprimés.


Ancienne Version du Livre V

Spoiler:
 
Nouvelle version

Citation :
Livre V : Droit économique

Article V.1 : Du commerce des marchandises

Dans le cadre de la gestion du marché, le maire d'une ville a un droit de regard sur les ventes effectuées sur celui-ci. Par conséquent, toute personne vendant des produits qu'il n'est pas en mesure de produire lui-même ou une ressource naturelle ne correspondant pas à celle de la ville concernée devra se conformer aux affichages, décrets et décisions du maire, sous peine de se voir poursuivre pour escroquerie.

Toute personne n'étant pas considérée comme lyonnaise-dauphinoise (au sens de l'article I.4 du Coutumier) a l'obligation de demander une permission de vente au maire de la ville concernée dès lors qu'il souhaite vendre plus de cinq produits. Cette personne fournira la liste, le prix et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie.

Toute tentative ou acte d'attaque économique, définie comme la vente ou l'achat d'un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, verra son auteur poursuivi pour trahison.

Article V.2 : De la spéculation

Toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché sera considérée comme spéculateur et poursuivi pour escroquerie. Exception est faite pour les Mairies et le Duché qui peuvent y recourir pour la gestion de leur marché et leur fonctionnement.

Article V.3 : Des marchandises réservées

Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées:
- transactions dans le cadre des activités de la Mairie (mandats municipaux, plans économiques, loterie et concours)
- transactions déterminées par le Conseil ducal
- transactions dans le cadre des activités des compagnies d'ordonnance (soldes, médiations, équipements)
- transactions déterminées par l'église (charité)
- transactions dans le cadre des activités de la justice (dédommagements)

Pour ce faire, le vendeur ou l'acheteur affiche dans la halle concernée, sur le panneau des marchandises réservées, que cette marchandise est destinée à quelqu'un. Il indiquera le prix, la quantité et le destinataire.

Les particuliers pourront utiliser le panneau d'affichage pour avertir leurs concitoyens mais en aucun cas leurs marchandises ne seront protégées par la présente loi en cas d'interception. Hors de ce cas, toute personne achetant une marchandise réservée sera accusée d'escroquerie.

Article V.4 : Du respect des décrets municipaux

Toute personne ne respectant pas les décrets municipaux affichés en mairie se verra poursuivie pour escroquerie, dans le cas de décrets fixant une grille de prix, ou trouble à l'ordre public pour les autres cas.

Article V.5 : Des mandats

Tout mandat, municipal ou ducal, reste propriété de l'instance l'ayant émis. Toute personne refusant de rendre un mandat après demande de l'instance émettrice ou s'en servant d'une manière n'ayant pas reçu l'approbation de ladite instance sera poursuivie pour escroquerie.

Lors de son émission, tout mandat se doit de comporter : la date d'émission, l'identité du mandaté, l'objet du mandat, l'inventaire, les conditions de sa restitution ainsi que le nom du mandant.

Tout émetteur de mandat ne remplissant pas ces obligations pourra être poursuivi pour escroquerie.

Article V.6 : Des tavernes

Toute personne est autorisée à ouvrir une taverne en Lyonnais-Dauphiné.

Tout propriétaire d'une taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe hebdomadaire au Duché. Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie. En cas de refus persistant de s'acquitter de la taxe, le Conseil Ducal pourra exiger la fermeture de la taverne.

Tout propriétaire diffusant sur les murs de son établissement des propos illégaux ou allant à l'encontre de la sécurité du duché (recrutement mercenaire, incitation à la désobéissance, etc.) pourra être poursuivi pour trahison. Le Conseil Ducal pourra également exiger la fermeture de la taverne.

Article V.7 : Des banques

L'exercice du droit bancaire est autorisé en Lyonnais Dauphiné.

Pour exercer l'activité d'usure, l'usurier Lyonnais-Dauphinois ne doit pas avoir eu de condamnation dans les six mois précédant son activité. Les mairies peuvent prêter de l'argent, avec ou sans intérêts, à leurs habitants. L'usurier examine sur dossier la demande de l'emprunteur et peut refuser le prêt sans justification, celui-ci n'étant pas une obligation.

Un document écrit devra être établi entre les deux parties stipulant obligatoirement :
- les noms de l'usurier et de l'emprunteur
- la date de la ou les échéance(s) du remboursement
- le montant emprunté
- l'objet du crédit
- une attestation sur l'honneur de l'emprunteur certifiant qu'il n'a pas contracté d'autres dettes

Tout débiteur ne remboursant pas dans les temps sa dette sera passible de poursuites pour escroquerie.

Tout usurier appliquant un taux d'usure supérieur à 2% sera passible de poursuites pour escroquerie.

Article V.8 : Du refus de s'acquitter de l'impôt et des taxes portuaires

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite.

Tout capitaine de navire est tenu de s'acquitter des taxes portuaires aux conditions définies dans la Charte de l'Amirauté du Lyonnais-Dauphiné.

Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie.

Article V.9 : Des embauches réservées

Toute personne prenant une embauche sur un grand chantier (port, murailles, hôtel particulier) ne lui étant pas destinée, tel qu'indiqué dans la halle de la ville concernée, pourra être poursuivie pour escroquerie.


Faict au Castel de Pierre-Scize le 22 août de l'an mil quatre cent soixante et quatre.
Signé et scellé par Sa Grâce Madeleine de Firenze, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.


[/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Jeu 1 Sep 2016 - 8:59

Citation :



A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais - Dauphinois,




Qu'il soit su que la révolte contre la mairie de la ville de Valence ayant eu lieu la nuit du 30 au 31 août 1464 et ayant conduit à la reprise de la mairie par Dameisabeau, a été autorisée par le Conseil Ducal.

Cette reprise a été nécessaire afin d'assurer la continuité de la gestion de la ville suite à l'absence du maire précédent.

Que soient remerciés tous ceux ayant participé à cette révolte ainsi que Dameisabeau pour avoir accepté la charge de Maire.

Fait au Castel de Pierre Scize le 31 août 1464
Signé et scellé par Sa Grâce Madeleine de Firenze Duchesse du Lyonnais-Dauphiné


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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Lun 12 Sep 2016 - 20:42

Citation :


Suppression de la chambre des tribuns



A la population Lyonnaise
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

En accord avec son souhait de poursuivre l'épuration et la réforme du coutumier ; et de faire le tri dans les institutions, afin de relancer celles qui peuvent l'être et supprimer celles qui ne peuvent l'être, le conseil ducal a décidé de la suppression de l'Assemblée des Tribuns.

Afin de la remplacer, et de permettre la discussion et l'échange de conseils concernant la rétention de la population naissante, une salle à disposition des maires sera ouverte.

Huit conseillers ont participé au vote, tous se sont exprimés en faveur de la suppression.

Faict au Castel de Pierre-Scize le douze septembre de l'an mil quatre cent soixante et quatre.
Signé et scellé par Sa Grâce Madeleine de Firenze, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.


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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Lun 12 Sep 2016 - 20:58

[quote="Madeleine_df"]
Citation :


Suppression des arriérés d'impôts de Valence


A la population Lyonnaise
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

Sur demande du commissaire au commerce dame Rosemary Wolback-Carrann ;
Conformément à l'article II.2.f du code fiscal ;

Le conseil ducal a voté, à neuf voix pour sur neuf exprimée, l'exonération d'impôts à Valence.
Cinq voix ont été pour l'exonération totale, quatre pour l'exonération partielle ;

La ville de Valence se voit donc exonéré totalement du résidu d'impôts datant du mandat inachevé du sire Nicolas de Cues.

Faict au Castel de Pierre-Scize le douze septembre de l'an mil quatre cent soixante et quatre.
Signé et scellé par Sa Grâce Madeleine de Firenze, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.


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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Lun 12 Sep 2016 - 20:59

[quote="Madeleine_df"]
Citation :


Du chef de port de Valence


A la population Lyonnaise
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,


Suite à l'absence du sire Nicolas de Cues, précédent chef de port ;

Le conseil ducal a décidé de la nomination de Sa Grâce Madeleine de Firenze au titre de chef de port intérimaire.

Par la présence, le conseil ducal et la ville de Valence recherchent donc un chef de port pour la bonne ville de Valence.
Les candidats s'engagent à assurer une présence quotidienne à leur office.

Les candidatures sont à envoyer à Madeleine de Firenze, duchesse du Lyonnais-Dauphiné. [IG : Madeleine_df ]

Faict au Castel de Pierre-Scize le douze septembre de l'an mil quatre cent soixante et quatre.
Signé et scellé par Sa Grâce Madeleine de Firenze, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.



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Walan



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Ven 23 Sep 2016 - 17:41

Citation :

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,


Qu'il soit su que le nouveau Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné a désigné Son Altesse Madeleine de Firenze [Madeleine_df] comme Régente du Lyonnais-Dauphiné.

La cérémonie d'allégeance du nouveau conseil ducal et des vassaux du Lyonnais Dauphiné aura lieu au plus vite après la réponse de Sa Majesté Lafa à la nouvelle allégeance de Son Altesse Madeleine.

Par ailleurs, qu'il soit su que la répartition des postes au sein du Conseil Ducal sera la suivante pour débuter :

  • Pôle économique :
    Tristan Macdonald [Lightwarrior] dict l'Exalté, vicomte de Saillans et seigneur de Montchenu, exercera comme Bailli.

    Rosemary Wolback-Carrann [Rosemary.] continuera comme Commissaire au Commerce.

    Atlas Lablanche d'Abancourt [Atlas], seigneur de Boursault et de Lignorelles, aura la charge de Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux.



  • Pôle sécurité :
    Walan de Meyrieux [Walan] dict Sans Repos, prince d'Igny, duc d'Ancelle, vicomte de Charpey et d'Arnac-Pompadour, baron d'Eymoutiers, seigneur de Meyrieu et de Maugasteau, Pair de France, chevalier de l'Ordre de la Licorne, restera au poste de Prévôt des maréchaux et premier conseiller.

    Tenebreux [Tenebreux] conservera le siège de Capitaine.

    Flavie [Flavie] demeurera chargée des fonctions de Connétable.

  • Pôle justice :
    Constance Élyse Del Casalièr [Constance_elyse], dame de Ginclà, aura la charge de Juge.

    Clarisse [Lady_clarisse] exercera comme Procureur.

  • Postes transversaux :
    Klouska de Hauterroche [Klouska], dame de Champigneulles, exercera comme Porte-Parole.

    Alexa [Alexa] siégera sans portefeuille.

    Tombetouts [Tombetouts] sera également sans portefeuille.



Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize le vingt-deuxième jour de septembre de l'an mil quatre cent soixante et quatre.


Citation :

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,


Le cumul des charges de maire et conseiller ducal est soumis à l'article du coutumier suivant :

Citation :
Article III.12 : Du cumul des charges

La charge de maire et celle de conseiller ducal sont cumulables exclusivement pour les postes de Porte-parole, Connétable, Commissaire aux Mines, Premier conseiller et conseiller sans portefeuille, et cela après accord de la majorité du conseil ducal.
Si ces deux conditions ne sont pas respectées, le conseiller concerné s'expose à des poursuites pour trouble à l'ordre public.

Conformément à celui-ci, le Conseil Ducal a voté avec 10 voix pour et 2 absentions excusées (Dame Klouska étant souffrante et messire Tombetouts n'ayant pas pris par au vote le concernant) l'autorisation de Tombetouts à cumuler le poste de maire et de Conseiller sans portefeuille.


Faict au Castel de Pierre-Scize le 20 ème jour de septembre mil quatre cent soixante et quatre.
Signé par Son Altesse Royale Madeleine de Firenze, Régente du Lyonnais-Dauphiné.




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Madeleine_df
Duc du Lyonnais-Dauphiné


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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Sam 24 Sep 2016 - 16:20

Citation :

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,


Le cumul des charges de maire et conseiller ducal est soumis à l'article du coutumier suivant :

Citation :
Article III.12 : Du cumul des charges

La charge de maire et celle de conseiller ducal sont cumulables exclusivement pour les postes de Porte-parole, Connétable, Commissaire aux Mines, Premier conseiller et conseiller sans portefeuille, et cela après accord de la majorité du conseil ducal.
Si ces deux conditions ne sont pas respectées, le conseiller concerné s'expose à des poursuites pour trouble à l'ordre public.

Conformément à celui-ci, le Conseil Ducal a voté avec 10 voix pour, et deux abstentions l'autorisation de Damoiselle Flavie à cumuler le poste de maire et de Connétable.


Faict au Castel de Pierre-Scize le 23ème jour de septembre mil quatre cent soixante et quatre.
Signé par Son Altesse Royale Madeleine de Firenze, Régente du Lyonnais-Dauphiné.




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Walan



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Sam 1 Oct 2016 - 9:30

Citation :


Révole à Lyon


A la population Lyonnaise
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,


Le maire élu de Lyon, messire Mistercrow, partie prenante dans de nombreuses et récentes affaires de prises de mairies (la dernière répertoriée étant la prise de Joinville en juin dernier), a accepté de présenter sa démission suite à la défiance soulevée par le Conseil Ducal.

Qu'il en soit remercié.

La révolte organisée par le prévôt des maréchaux, Son Altesse Walan de Meyrieux, a donc vu porté au poste de maire Anjhely, maître du guet de Vienne.

Qu'il soit su également que cette révolte a été autorisée et légitimée par le conseil ducal, par huit voix pour, un "sans opinion" et trois abstentions.

De nouvelles élections auront donc lieu dans huit jours.

Que le Très-Haut garde Lyon et ses habitants.

Faict au Castel de Pierre-Scize le premier jour d'octobre de l'an mil quatre cent soixante et quatre.
Signé et scellé par Sa Grâce Madeleine de Firenze, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.



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mistercrow



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Sam 1 Oct 2016 - 20:26

Walan a écrit:
Citation :


Révole à Lyon


A la population Lyonnaise
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,


Le maire élu de Lyon, messire Mistercrow, partie prenante dans de nombreuses et récentes affaires de prises de mairies (la dernière répertoriée étant la prise de Joinville en juin dernier), a accepté de présenter sa démission suite à la défiance soulevée par le Conseil Ducal.

Qu'il en soit remercié.

La révolte organisée par le prévôt des maréchaux, Son Altesse Walan de Meyrieux, a donc vu porté au poste de maire Anjhely, maître du guet de Vienne.

Qu'il soit su également que cette révolte a été autorisée et légitimée par le conseil ducal, par huit voix pour, un "sans opinion" et trois abstentions.  

De nouvelles élections auront donc lieu dans huit jours.

Que le Très-Haut garde Lyon et ses habitants.

Faict au Castel de Pierre-Scize le premier jour d'octobre de l'an mil quatre cent soixante et quatre.
Signé et scellé par Sa Grâce Madeleine de Firenze, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.





A tous ceux qui liront,

je souhaiterais apporter une précision quant à la déclaration de son Altesse Madeleine de Firenze.

Suite à ma prise de fonction à la mairie de Lyon, j'ai proposé ma démission lors du courrier de salutation à sa Grâce.
Proposition motivée par le fait qu'il me serait impossible de faire un travail convenable sans la confiance et le plein appui du Conseil.

Démission qui a ensuite été acceptée et validée par le conseil le lendemain.

Avec mes voeux de réussite au prochain élu.

Mistercrow.
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Madeleine_df
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Lun 3 Oct 2016 - 0:01

Rosemary. a écrit:
Citation :


Impôts

Aux bourgmestres,
A population Lyonnaise-Dauphinoise,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,


Comme à chaque mandat, le budget a été établi et le calcul des impôts effectué. La majorité des conseillers ducaux a accepté ceux-ci. Voici le détail.

Budget pour le mandat de Septembre-Octobre :
Citation :
Charges *
- Achat de céréales pour les animaux : 14539, 5 écus
- Budget du Guet et des armées : 13219, 975 écus
- Coût du Prestige : 9000 écus
- Salaire des Fonctionnaires : 1890 écus
- Salaire du RMI : 239, 85 écus
- Travaux : 1500 écus

TOTAL : 40 389, 325 écus

Produits **
- Revenu minier : 10 467, 1525 écus
- Vente d'animaux : 18228, 75 écus
- Taxes sur les tavernes et les ports : 4348, 1025 écus
- Frais électoraux (ducaux et municipaux) : 2025 écus
- Commerce : 1500 écus

TOTAL : 36569, 005 écus

Soit une différence de 3820, 32 écus.

Les possessions recensées par villes sont :
Citation :
Briançon : 73 possessions
Dié : 76 possessions
Embrun : 48 possessions
Lyon : 49 possessions
Montélimar : 39 possessions
Valence : 49 possessions
Vienne : 69 possessions

Soit un total de 403 possessions,d'où un montant de 9, 45 écus par possession.
Et donc une imposition réelle totale de : 3808, 35 écus.

La somme sera versée par les sept villes de la manière suivante :

Citation :
Briançon : 689, 85 écus
Dié : 718, 2 écus
Embrun : 453, 6 écus
Lyon : 463, 05 écus
Montélimar : 368, 55 écus
Valence : 463, 05 écus
Vienne : 652, 05 écus

La totalité de la somme demandée devra être versée d'ici le 16 Novembre 1464.
Les modalités de versement seront discutées avec le bailli, qui assurera le suivi de ceux-ci.


Fait au Castel de Pierre-Scize le 2 Octobre 1464
Signé et scellé par Madeleine de Firenze Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.





* Moyenne des 3 derniers budgets et des chiffres du dernier mandat, à l'exception des budgets pour le prestige, et les travaux.
** Moyenne des 3 derniers budgets et des chiffres du dernier mandat pour l'ensemble des recettes, à l'exception du budget pour le commerce.
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Lun 3 Oct 2016 - 20:12

Citation :


Révolte à Montélimar


A la population Montilienne
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,


Nul n'a ignoré la prise de la mairie de Montélimar, tombée aux mains d'une bande de routiers malfaisants se revendiquant d'une prétendue liberté pour imposer leur joug par la force des armes et piller l'argent des honnêtes habitants de notre bonne ville.

Par chance, ces derniers ont abandonné la ville après s'être emparé de leur picorée, et dame Alexa, membre du conseil ducal, a pu reprendre la mairie et s'attelle à réparer les dommages causés par ce gibier de potence.

Cette révolte a été autorisée et légitimée par le conseil ducal, par neuf voix pour, un "sans opinion" et deux abstentions.

Que le Très-Haut garde Montélimar et ses habitants.

Faict au Castel de Pierre-Scize le troisième jour d'octobre de l'an mil quatre cent soixante et quatre.
Signé et scellé par Sa Grâce Madeleine de Firenze, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Mar 4 Oct 2016 - 19:23

Citation :


Révolte à Briançon


A la population de Briançon
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,


Nul n'a ignoré la prise de la mairie de Briançon, tombée aux mains d'une bande de routiers malfaisants venus piller l'argent des honnêtes habitants de notre bonne ville.

Par chance, ces derniers ont abandonné la ville après s'être emparé de leur picorée, et dame Flavie, membre du conseil ducal et maire déposée par les armes, a pu reprendre la mairie et s'attelle à réparer les dommages causés par ce gibier de potence.

Cette révolte a été autorisée et légitimée par le conseil ducal, par huit voix pour et quatre abstentions.

Que le Très-Haut garde Briançon et ses habitants.

Faict au Castel de Pierre-Scize le quatrième jour d'octobre de l'an mil quatre cent soixante et quatre.
Signé et scellé par Sa Grâce Madeleine de Firenze, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Jeu 6 Oct 2016 - 20:09

Citation :


Du chef de port de Valence


Aux Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,


Suite à la nomination provisoire, de Sa Grâce Madeleine de Firenze, en tant que chef de port ;

Le Conseil Ducal a finalement décidé de la nomination d'Isabeau de l'Isle, actuelle bourgmestre de la ville de Valence, au titre de chef de port. [IG: Dameisabeau]

Nous lui souhaitons bon courage dans l’exercice de sa fonction.


Faict au Castel de Pierre-Scize le cinq Octobre de l'an mil quatre cent soixante et quatre.
Signé et scellé par Sa Grâce Madeleine de Firenze, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Jeu 6 Oct 2016 - 20:11

Citation :


D'un décret municipal


Aux habitants de Valence,
Aux Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,


Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté à la majorité l'amendement du décret qui suit.

Citation :
Décret municipal réglementant l'achat et la vente de poisson sur le marché de Valence :

Les poissons mis en vente au prix unitaire de 17,50 écus et moins sur le marché de Valence sont strictement réservés à la mairie.

Le prix maximal de vente du poisson sera dorénavant fixé à 18,50 écus.

Tout contrevenant à cet article pourra être poursuivi pour escroquerie.

Fait à Valence, le 5 Octobre 1464 par Isabeau de Hauterives



Faict au Castel de Pierre-Scize le cinq Octobre de l'an mil quatre cent soixante et quatre.
Signé et scellé par Sa Grâce Madeleine de Firenze, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.




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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Ven 7 Oct 2016 - 16:13

Citation :


Ratification d'un traité d'amitié avec le Béarn


Aux Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,


Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté à la majorité le traité qui suit, ratifié par la suite par les parties signataires.

Spoiler:
 


Faict au Castel de Pierre-Scize le sept Octobre de l'an mil quatre cent soixante et quatre.
Signé et scellé par Sa Grâce Madeleine de Firenze, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.




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Alexa Santos



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Dim 16 Oct 2016 - 1:39

Citation :


Nomination



A la population du Duché du Lyonnais Dauphiné,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

Faisons savoir que nous nommons en notre Conseil, Damoiselle Alexa au poste de Porte Parole du Duché du Lyonnais Dauphiné, en remplacement de Dame Klouska d'Hauterroche, Dame de Champigneulles, absente pour une durée indéterminée.


Faict au Castel de Pierre-Scize le XVème jour d'octobre de l'an mil quatre cent soixante et quatre.
Signé et scellé par Sa Grâce Madeleine de Firenze, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.



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