Markram
Nombre de messages : 5384 Localisation IG : Dié la Magnifique Date d'inscription : 30/08/2015
| Sujet: Re: Concernant les impôts... Lun 12 Déc 2016 - 7:19 | |
| Sincèrement Jack, je l'ai dit, je ne souhaite pas défendre ma boutique. J'espère que tu sais que j'essaie d'aller dans le même sens que toi. Je te dis juste qu'il faut que tu sois vraiment très sûr de toi pour porter de telles accusations en place publique. Je dois avouer que j'ai souvent eu des accrochages avec Rosemary, l'ancienne CAC, mais du temps où j'ai eu à travailler avec avec, j'avais toute confiance en ses capacités malgré son inexpérience, je te l'avais même recommandée pour faire partie de ta liste si tu te souviens. Bref, j'arrête de pinailler. C'est le moment de se retrousser les manches.
Du coup, vous faites l'annonce quand? | |
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jackouille
Nombre de messages : 7327 Localisation IG : vienne Date d'inscription : 21/01/2012
| Sujet: Re: Concernant les impôts... Lun 12 Déc 2016 - 23:28 | |
| Mes conseillers judiciaire m ' ont fait parvenir un courrier de plaintes pour les impôts , la patience n ' étant point une vertu pour tous , j ' ai du accélerer le pas , si je fais passer les impôts de force c ' est que moi dans ma tête tout est calculé , j ' ai promis 300 écus pour chaque ville , si vous les soustrayez à la somme dû par vos villes vous paierez moins qu ' au dernier mandat ducal .
Donc j ' espère que désormais vous ferrez un peu confiance en ma parole et en mon équipe et éviterez à chaque fois un conflit avec des personnes qui font de leur mieux pour vous , c ' est pas tous les jours que je sors 2100 écus de mes fonds personnels non pas pour le duché mais pour les 7 villes de ce duché et toute à égalité sans aucune distinction . | |
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Eleane
Nombre de messages : 3847 Age : 30 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 06/07/2013
| Sujet: Re: Concernant les impôts... Lun 12 Déc 2016 - 23:54 | |
| Merci Jack ... Tu n'étais pas obligé de faire ça tu sais ... Mais c'est une belle preuve d'humanité que tu fais là ..
Sourit | |
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Markram
Nombre de messages : 5384 Localisation IG : Dié la Magnifique Date d'inscription : 30/08/2015
| Sujet: Re: Concernant les impôts... Mar 13 Déc 2016 - 7:31 | |
| Si il s'agit de la lettre que j'ai écrite hier, qu'il soit bien clair que ce n'était pas une lettre de plainte. Sinon, je n'aurai pas contacté notre pôle judiciaire, mais plutôt la Chancellerie au Palais de Justice de Paris.Leur fait circuler la lettre.- Spoiler:
Bonsoir à vous deux,
Cette fois-ci, j'écris pour un tout autre sujet que ce matin (fort heureusement). Comme vous l'avez vu, il y a l'annonce officielle pour les impôts. Connaissant le coutumier, si je m'en réfère à l'article suivant:
Citation : VII.1.a : De la définition du budget et des impôts ducaux.
Le nouveau conseil ducal dispose de 17 jours, après le résultat des élections ducales, afin de définir, de voter le budget des recettes et des dépenses pour les deux mois à venir, ainsi que de publier l'annonce correspondante. Le montant total des impôts ducaux ne peut être supérieur ou inférieur de plus de 50% par rapport au montant total des impôts du mandat précédent.
Passé ce délai, le budget du mandat précédent ainsi que les impôts ducaux correspondant sont automatiquement reconduits.
J'ai souligné les passages qui nous intéressent. L'annonce tombe aujourd'hui après plus de 26 jours passés après le résultat des élections ducales. Par conséquent, le budget du mandat précédent ainsi que les impôts ducaux correspondant devraient être automatiquement reconduits. Il n'en est visiblement pas le cas puisque les montants s'élèvent à:
Citation : Briançon : 817.87 écus Dié : 905.95 écus Embrun : 729.79 écus Lyon : 1157.61 écus Montélimar : 465.56 écus Valence : 767.54 écus Vienne : 868.20 écus
et pour rappel, lors du mandat précédent, les montants s'élevaient à:
Citation : Briançon : 689, 85 écus Dié : 718, 2 écus Embrun : 453, 6 écus Lyon : 463, 05 écus Montélimar : 368, 55 écus Valence : 463, 05 écus Vienne : 652, 05 écus
Voilà, ma question est donc simple. Comment le pôle justice se place vis-à-vis du fait que l'imposition viole l'article VII.1.a de notre coutumier? Est-il possible de contester l'application des dédits impôts, en vertu de ce même article VII.1.a?
Merci d'avance pour votre retour.
Que le très haut veille sur vous.
Markram Sinon, je trouve ta démarche très noble de ta part et je demande à ce que les 300 écus qui ont été donnés à Dié soient entièrement reportés sur les impôts de Lyon. Sauf si des maires me font la demande express à ce que l'on les aide un peu. Merci pour ton temps. | |
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Flavie
Nombre de messages : 5040 Localisation IG : En vadrouille Date d'inscription : 21/05/2014
| Sujet: Re: Concernant les impôts... Mar 13 Déc 2016 - 7:42 | |
| On n'en demandait pas tant. Mais merci pour le geste. Je suis contente de voir qu'il n'y a pas que moi qui vide mes poches au profit des villes. J'ai remonté dans mon dernier mandat 354.75 écus de plus, puis je considérer qu'ils seront déduits des impôts de Briançon ? Dans ce cas, ces impôts seront plus faciles à régler. | |
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Eleane
Nombre de messages : 3847 Age : 30 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 06/07/2013
| Sujet: Re: Concernant les impôts... Mar 13 Déc 2016 - 11:51 | |
| Normalement oui Flavie, ça a toujours été fais comme ça. Quand j'étais bailli on déduisait les dons, et les mandats avec le surplus :) | |
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Argael
Nombre de messages : 5234 Localisation IG : Lyon/ Briançon Date d'inscription : 30/10/2006
| Sujet: Re: Concernant les impôts... Sam 17 Déc 2016 - 9:40 | |
| - Citation :
- 17/12/1464 09:40 : Vous avez versé la somme de 100 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné au nom de la ville de Lyon
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| Sujet: Re: Concernant les impôts... | |
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