[Suspendue: Disparu] Formation - Susu (Vienne)

Sujet: [Suspendue: Disparu] Formation - Susu (Vienne) Mar 13 Jan 2009 - 20:22

Kederick entra dans la salle d'étude qu'il avait connu plus d'un an auparavant. Cela lui faisait une impression curieuse de se retrouver de l'autre coté de la barrière. Il suivit Espoire qui le présenta a son élève. Puis cette dernière parti.

Bien Susu, bonjour a vous, je me présente, je suis Kéderick de Saint-Prigent, Ancien lieutenant de Montélimar, ancien procureur et juge du Lyonnais-Dauphiné.

J'espère que vous allez bien et que vous êtes prêt à travailler avec assiduité, car j'aime la précision et l'exactitude!

Il faut savoir que cette formation est un peu longue et tout de même assez complexe. N'oublions pas que nous sommes au service du peuple et qu'il n'est pas question une fois nommé de négliger ses devoirs et de laisser la ville sans surveillance, c'est pourquoi il nous faut des recrues sérieuses, consciencieuses qui vont au bout de ce qu'elles commencent.

Maintenant parlez moi un peu de vous ! depuis combien de temps êtes vous ici, racontez moi un peu votre parcours, si vous avez un poste dans votre ville, vos activités...

Enfin, avant de rentrer vraiment dans le vif du sujet et avant de poser quelques questions, voici mes consignes:

- si vous avez des questions et que vous ne comprenez pas quelque chose, N'HESITEZ SURTOUT PAS A M'EN FAIRE PART, MEME SI JE DOIS ME REPETER !! Je suis la pour ça...

- si vous avez des difficultés ou des problèmes divers avec un cas pratique ou une question de cours, surtout ne demandez à personne la réponse! L'exercice ne rime à rien si vous ne résolvez pas les questions de vous même, venez plutôt me voir et je vous donnerai quelques explications complémentaires.

Bien, donc nous allons commencer notre formation par quelques questions préalables dites d’Introduction :

1) Comment s'appelle notre duché?
2) Quelles sont les villes qui composent notre duché?
3) citez moi les grades de la prévoté, du grand patron jusqu'au bas de l'échelle
4) qu'est ce qu'une preuve? quelle est l'unique preuve irréfutable acceptable dans un procès?
5) Faites moi un screen de votre inventaire
6) Qu'appelle t'on une médiation, et combien de temps dure t'elle?
7) Comment faites vous pour vérifier le casier judiciaire d’une personne ?
8) Quelle est la possibilité lorsque l'on se trouve devant une récidive d'infraction?
9) A quoi sert le dossier que vous devez monter et que dois-t-il contenir ?
10) Lors d'un procès, la peine peut elle etre modulable en fonction des circonstances?

Enfin, pour information, vous trouverez à la bibliothèque tous les livres et corpus dont vous aurez besoin, alors n’hésitez surtout pas à vous en servir, et si vous avez des difficultés ou des problèmes divers avec un cas pratique ou une question de cours, surtout ne demandez à personne la réponse! Le but est de chercher et de trouver par vous-même, un agent doit pouvoir le faire tout seul, en répondant avec vos propres mots, et si vous ne pouvez pas, n’hésitez pas à venir me voir, je suis là pour vous cela.

Sujet: reponse Sam 24 Jan 2009 - 11:16

SUSU RENTRE DANS LA SALLE PUIS REGARDE L HOMME PUIS DIT

bonjour messire j éspere etre a la hauteur je vais faire tout mon possible

SUSU COMMENCE A REGARDE SONT SUJET PUIS REPOND AU QUESTION

1: notre duché est le lyonnais dauphiné
2:alors les villes de notre duché est valence,lyon,briançon,embrun,montelimar
3:les grades de la prévoté sont tout simplement duc,prévot,lieutenant,sergent
4:la preuve montre et appuis l infraction commise
5:(mon inventaire y sera dans la journée)
6:médiatation/période durant lequel un arrangement à l l' amiable et permet d évité de faire des proçés et ainsi la personne peut corrigér son erreur
7:c la justice renaissante
8:récidive possibiliter de faire dépot de de plainte direct
9ces des dossier support pour le juge avec des preuve
10: oui biensur la peine peu étre modulable ( mais vais apprendre mieux le sujet)

SUSU REGARDE L HOMME PUIS LUI SOURIT

voila messire mais continue a regarde bibliothéque pour mieux a pprendre Very Happy

Kederick observait son élève pendant que celui-ci préparait le travail qu’il lui avait demandait. Après un long moment, le Seigneur de la Rué qui corrigeait d’autres parchemins fut interrompu par son élève qui avait terminé. Il prit la copie que lui tendait Susu, la parcouru vite d’un regard. Il leva les sourcils tant il avait de peine a déchiffrer ce que son élève avait griffonné. Il commenta tout de même

Bien, à première vue, votre copie comporte de nombreuses erreurs, oublis ou inexactitudes…

Kederick marqua un instant puis fit face à son élève le regardant droit dans les yeux.

Avant de rentrer dans le vif du sujet, je suis navré de vous dire cela, mais écrire comme cela est inqualifiable. Il secoua d'un air dégouté le parchemin que lui avait tendu Susu
Un agent de la prévoté se doit d’avoir une écriture soignée et intelligible ce qui, je suis au regret de vous le dire n’est pas le cas à ce jour. Il va donc falloir faire des efforts sur ce point… D’autre part, je vous ai annoncé mon exigence en matière de précision. En effet, notre métier exige rigueur et précision dans nos propos et la communication des idées…Cette première copie, je suis désolé de vous le dire si rudement, est un « torche-cul » Je vous saurai donc gré pour les prochaines fois de prendre peut être un peu plus de temps pour accomplir les exercices mais de me les structurer et me les rédiger de manière un peu plus convenable…Passez plus de temps en bibliothèque pour avoir du "fond" dans le corps de vos devoirs...

Croyez moi, ce n’est pas de gaité de cœur que je vous fais ces remarques, mais un sergent représente le Duché et l’image du Duché. Cela dit, je suis sûr que vous vous appliquerez les fois prochaines

Le Sieur de Saint-Prigent se retourna et alla prendre place a son bureau.

Bien, si vous le voulez bien, nous allons donc corriger ce devoir qui ma foi, est très médiocre…

En ce qui concerne la question 1, rien à dire, cela était très facile… J’aurais été dépité si vous ne l’aviez su !

Pour la question 2, il manque deux villes, notre duché ayant 7 villes.

S’agissant de la question 3, le « Duc » n’est pas un grade… C’est effectivement le chef suprême des compagnies d’ordonnances (constituées de l’Ost et de la Prévôté), mais il ne demeure que le chef « théorique » de la Prévoté. Votre supérieur hiérarchique direct est le Prévot. Ensuite, vient effectivement, comme cous l’avez justement indiqué le lieutenant puis le sergent.

Notez qu’en Lyonnais-Dauphiné, il n’y a pas un Duc mais un Gouverneur. En effet, ce gouverneur est censé représenter le Dauphin, fils ainé du Roy en son absence. Ce Dauphin est, lui, Duc du Dauphiné.

Pour ce qui est de la question 4, on peut dire que vous avez été plus que l’apidaire ! Votre définition est incomplète.
Une preuve est avant tout un screen qui comprend une date et éventuellement une heure faisant part du délit commis, ou consignant par écrit un temoignage « visuel », notamment un courrier ou une correspondance que vous auriez eu. Ces pièces sont à ajouter au dossier.

S’agissant de la question sur la Médiation, vous avez saisi de quoi il s’agit… votre formulation est un peu hasardeuse il me semble mais on sent que vous savez ce que c’est et à quoi elle sert.
Il s’agit effectivement d’une sorte d'arrangement à l'amiable ou une négociation de l’agent de la maréchaussée avec la victime et l'escroc. Si elle est acceptée, l'affaire n'ira pas devant les tribunaux. En principe, une médiation dure 48h (sauf si la personne concernée est en retraite), cependant, vous avez toujours la possibilité de prolonger le délai de 24 à 48h quand il s’agit de tous petits délits, notamment en matière d’escroquerie. C’est a votre seule discrétion. Il est assez ridicule de mettre en procès quelqu’un et d’encombrer inutilement la Justice pour quelques centimes de trop…sauf si bien sur, la personne reste sourde, évidemment, justice devant etre faite, mais cela vient avec la pratique, vous verrez.
Notez aussi que bien souvent, lorsqu’une demande de médiation a été envoyée mais que l’agent délictueux est en retraite, il faut veiller à son retour et le relancer…Prenez garde aux petits malins qui font exprès de se mettre en retraite mais qui se sont quand même connectés… Ils cherchent à biaiser…

Concernant la question n°7 : Comment faites-vous pour vérifier le casier judiciaire d’une personne ?
Votre réponse n’est que partiellement exacte. En effet, consulter le greffe de la Justice renaissante est un bon réflexe. Cela dit, il vous faut également vérifier dans les archives du bureau de votre ville ou dans celles de la prévôté.

Pour la question 8, je n’ai rien à ajouter.

S’agissant ensuite la question 9 sur l’usage du dossier que vous devez monter et son contenu, ce dit dossier est constitué dans le but d'apporter la ou les preuves d'un délit commis par une tiers personne. Il a également vocation à informer les autres membres de la prévôté que l'affaire est en cours.

le contenu est composé de
- du nom de l'accusé
- le délit commis
- la ou les preuves du délit
- de la médiation
- les courriers envoyés et reçus
- la fiche d’état civile de la personne (son profil).

Enfin, pour ce qui est de la question 10 sur la modulation de la peine par le juge, en effet, ce dernier peut en fonction des circonstances moduler la peine. Je vous donne ici les cas légaux :
" Extrait du livre VI du code pénal "

- VI.3.d Circonstances particulières modulant la peine

o VI.3.d.i Circonstances atténuantes et agravantes: Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté,...), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives...), le tout étant laissé à la libre interprétation de la cour qui juge les faits, en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné.

o VI.3.d.ii Récidive: Toute récidive (répétition d'un délit pour lequel un individu a déjà été condamné), verra requis, si la culpabilité est reconnue, le double de la peine subie à la condamnation précédente.

Avant de continuer, avez-vous des questions ?

Dernière édition par susu le Dim 15 Mar 2009 - 15:54, édité 1 fois

[Suspendue: Disparu] Formation - Susu (Vienne) Inventaireft2

SUSU REGARDE LE MESSIRE UN PEU TRISTE DE TOUTE CES FAUTES

messire je vais faire mieux je débute je ne peu pas etre fort tout de suite mais je vais travailé dure pour etre le meilleur

SUSU SOURIT PUIS LUI DONNE SONT INVENTAIRE

on peu continue la suite Very Happy

Bonjour à vous, excusez moi pour cette absence, je suis en train de me marier...

Kederick sourit

Nous en avons donc terminé avec ce chapitre introductif, passons a la suite donc. Nous allons aborder les différents délits en commençant par l’esclavage :

1) Dites moi ce qu'est l'Esclavagisme? Citez moi l'article de loi qui en fait référence, puis dites moi si l'esclavagisme s'applique au RMI?
2) Vous etes sergent à Vienne, vous faites votre ronde quotidienne quand soudain vous constatez ceci :

a)Que faites vous? Comportez vous comme si vous étiez déjà en service.

Un peu plus tard vous constatez ceci

b) Que faites vous? Idem qu’en a)

Soyez très précis Susu.

Nombre de messages : 10 Localisation IG : vienne Date d'inscription : 07/01/2009

Dites moi ce qu'est l'Esclavagisme? Citez moi l'article de loi qui en fait référence, puis dites moi si l'esclavagisme s'applique au RMI?

Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme

- V.3. Esclavage actif
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimu

Cette loi se n'applique pas :
- au RMI, dérogatoire du droit commun puisque fruit de la munificience de notre souverain, Levan, roy de France.

2) Vous etes sergent à Vienne, vous faites votre ronde quotidienne quand soudain vous constatez ceci

a)Que faites vous? Comportez vous comme si vous étiez déjà en service.

je prend de suite la preuve puis prévien la personne certe je serait deja en service pour aidé ma ville a reste dans le bon droit

b) Que faites vous? Idem qu’en a)

je monte un dossié puis je donne les preuvex au juge qui fera sont travail est qui donnera une bonne leçon a la personne

(si cela est faux je prend les bonnes reponses pour apprendre beaucoup mieux )

*Plume entra dans la salle, et sourit à Susu.*

-Bonjour Susu, c'est moi qui va continuer votre formation, notre Grand Officier n'ayant plus le temps de le faire.

Citation :: 2) Vous etes sergent à Vienne, vous faites votre ronde quotidienne quand soudain vous constatez ceci

a)Que faites vous? Comportez vous comme si vous étiez déjà en service.

je prend de suite la preuve puis prévien la personne certe je serait deja en service pour aidé ma ville a reste dans le bon droit

Rédigez moi le courrier pour la prévenir cette personne. ^^

Citation :: b) Que faites vous? Idem qu’en a)

je monte un dossié puis je donne les preuvex au juge qui fera sont travail est qui donnera une bonne leçon a la personne

Faite moi le dossier à monter.
Comme si vous étiez déjà sergent.
Avant de "donner une bonne leçon à la personne", il faudrait déjà que votre escroc n'accepte pas la médiation...

Citation :: (si cela est faux je prend les bonnes reponses pour apprendre beaucoup mieux )

(C'est vous qui allez chercher les bonnes réponses et vous apprendrez encore mieux ainsi ^_-)

Nombre de messages : 10 Localisation IG : vienne Date d'inscription : 07/01/2009

rédigez moi le courrier pour prévenir cette personne ?

Bonjour (nom)

Vous venez de déposer ce jour une offre d’emploi non conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du dauphiné. La grille est la suivante :

- Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 à 8 points de caractéristique => 15 écus et plus selon générosité.

- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 9 à 18 points de caractéristiques => 18 écus et plus selon générosité.

- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 19 à 255 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Votre offre d’emploi est :
(copier/coller de l’offre)

Je vous demanderais donc de retirer puis de modifier votre offre en conséquence de cette grille.

Pour modifier votre offre d’emploi : Chez moi => Votre propriété => Vos offres d’emploi => Annuler (Il faut attendre environ dix minutes pour que l’offre soit annulée).

Dans le cas ou vous ne pourriez pas modifier votre offre, une médiation vous sera proposée pour le remboursement de la victime qui aura postulée à cette offre. Si vous ne vous acquittiez pas de cette médiation dans le temps impartie, des poursuites judiciaires seront lancées.

Bien à vous

Signature

Mais il est possible que l'offre soit prise entretemps dans ces cas j'adresse deux missives une a l'employeur et l'autre a l'employé les informant des demarches a suivre pour resoudre le probleme.

courrier pour l'employeur

Bonjour (nom)

Vous avez embauché (nom de la victime) le (DATE) pour un salaire de X écus. Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.
La grille est la suivante :

- Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 à 8 points de caractéristique => 15 écus et plus selon générosité.

- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 9 à 18 points de caractéristiques => 18 écus et plus selon générosité.

- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 19 à 255 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation. Je mets en vente dès maintenant une miche de pain sur le marché des joueurs au prix de X écus, soit X écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque à gagné du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime.
Vous aurez alors à loisir de déguster cette délicieuse miche.

Je vous laisse un délai de deux jours pour m’acheter cette miche, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée devant le juge. Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

Bien à vous
Signature

courrier pour l'employé

Bonjour (nom)

Vous avez des droits !!! Profitez en !!
Vous avez postulé puis été embauché pour un salaire illégal de x écus au lieu de x écus ! Ceci est considéré comme acte d’esclavagisme et votre salaire est donc inférieur à la grille salariale en vigueur !
Je tiens à vous rappeler les lois qui régissent l'emploi à Dié :

Grille Salariale :

- Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 à 8 points de caractéristique => 15 écus et plus selon générosité.

- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 9 à 18 points de caractéristiques => 18 écus et plus selon générosité.

- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 19 à 255 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Vous n'êtes pas donc tenu d'accepter des offres ne correspondant pas à cette grille. Vous pourriez même être accusé de trouble à l'ordre publique si vous recommenciez régulièrement.

Pour votre indemnisation, il vous faut acheter une miche de pain sur le marché des joueurs à X écus . Une fois cette miche dans votre inventaire, remettez la en vente majorée de X écus, donc pour un total de X écus correspondant au manque à gagner de votre salaire.

amicalement .
Signature

Faite moi le dossier à monter.
Comme si vous étiez déjà sergent

- Le dossier doit contenir :

Les faits de l'infraction,
Les preuves (screens de l’offre et de l’embauche ou de l’achat)
L’extrait de loi qui concerne la dite infraction
Le ou les courriers envoyés à la personne en tord, ainsi que les courriers reçus s’il y en a.
La fiche d’état civil du contrevenant (profil)

Citation :: Bonjour Susu, c'est moi qui va continuer votre formation, notre Grand Officier n'ayant plus le temps de le faire.

merci beaucoup de reprendre les commandes
amicalement
susu

Vous pourriez monter un dossier complet? ^^
Je vous remet les preuves ici. Faite le dossier, en remplissant les trous dans les courriers...

[Suspendue: Disparu] Formation - Susu (Vienne) 081025072638233498

[Suspendue: Disparu] Formation - Susu (Vienne) 081025072638233498

[Suspendue: Disparu] Formation - Susu (Vienne) 081025075506327657

Dernière édition par susu le Ven 27 Mar 2009 - 19:10, édité 1 fois

Bon, voici le nouveau rapport, en espérant que celui-ci soit complet

Premièrement j'envoie un courrier a la personne voulant embaucher (simonlegrand) et je fais un screen de l'offre d'embauche.

Citation :: Bonjour simonlegrand

Vous venez de déposer ce jour une offre d’emploi non conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du dauphiné. La grille est la suivante :

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 18 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 22 écus minimum

Votre offre d’emploi est : Cherche travailleur pour abattre un cochon avec un salaire de 12 écus pour 0 points de force

Je vous demanderais donc de retirer puis de modifier votre offre en conséquence de cette grille.

Pour modifier votre offre d’emploi : Chez moi => Votre propriété => Vos offres d’emploi => Annuler (Il faut attendre environ dix minutes pour que l’offre soit annulée).

Dans le cas ou vous ne pourriez pas modifier votre offre, une médiation vous sera proposée pour le remboursement de la victime qui aura postulée à cette offre. Si vous ne vous acquittiez pas de cette médiation dans le temps impartie, des poursuites judiciaires seront lancées.

amicalement

susu

Ensuite, si l'offre d'embauche est annulée, on jette le screen et l'affaire est classée.

Par contre, si l'emploi est pris, on prend un screen et on monte un dossier.

Citation :: Faits :

- Publication d'une annonce d'embauche pour un salaire inférieur au salaire minimum, par simonlegrand

Preuve :

Lois :

Citation :: Grille des salaires

- Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 18 écus minimum
- Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 22 écus minimum

En médiation

On envoie ensuite un message au "criminel" en lui proposant une médiation

Citation :: Bonjour

Vous avez embauché cesar66 le 25/10 pour un salaire de 12 écus. Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.
La grille est la suivante :

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 18 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 22 écus minimum

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation. Je mets en vente dès maintenant une miche de pain sur le marché des joueurs au prix de 9.50 écus, soit 3 écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque à gagné du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime.
Vous aurez alors à loisir de déguster cette délicieuse miche.

Je vous laisse un délai de deux jours pour m’acheter cette miche, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée devant le juge. Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

amicalement
susu

ensuite, je met une de mes propre miche de pain en vente a 9.50 écus en le précisant dans la gargotte (marchandises réservées)

Enfin, si la médiation est acceptée, on envoie un courrier a la "victime" et on fait un screen de l'achat

Citation :: Bonjour cesar66

Vous avez des droits !!! Profitez en !!
Vous avez postulé puis été embauché pour un salaire illégal de 12 écus au lieu de 15 écus ! Ceci est considéré comme acte d’esclavagisme et votre salaire est donc inférieur à la grille salariale en vigueur !
Je tiens à vous rappeler les lois qui régissent l'emploi à vienne :

Grille Salariale :

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 18 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 22 écus minimum

Vous n'êtes pas donc tenu d'accepter des offres ne correspondant pas à cette grille. Vous pourriez même être accusé de trouble à l'ordre publique si vous recommenciez régulièrement.

Pour votre indemnisation, il vous faut acheter une miche de pain sur le marché des joueurs à 6.50 écus . Une fois cette miche dans votre inventaire, remettez la en vente majorée de 1 écus, donc pour un total de 9.50 écus correspondant au manque à gagner de votre salaire.

amicalement
susu

Quand la victime a mis en vente sa miche, je l'achète et je prend le screen de l'achat.

Ensuite je modifie le dossier en mettant les 2 screens dedans et en changeant le statut

Citation :: Faits :

- Publication d'une annonce d'embauche pour un salaire inférieur au salaire minimum, par simonlegrand.

Preuve :

Lois :

Grille des salaires

- Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 18 écus minimum
- Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 22 écus minimum

Preuve de la médiation :

A classer

Sinon, si la médiation n'est pas acceptée au bou de 48h, je retire ma miche de pain et je change le dossier en :

Citation :: Faits :

- Publication d'une annonce d'embauche pour un salaire inférieur au salaire minimum, par simonlegrand.

Preuve :

Lois :

Grille des salaires

- Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 18 écus minimum
- Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 22 écus minimum

A transmettre

Puis j'envoie un courrier a l'escroc

Citation :: Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour esclavagisme.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

susu

[le screen] (la flemme de le mettre ^^)

Ce n'est pas très sérieux sa Susu!

*Plume avait froncé les sourcils. Deux fois qu'elle demandait un dossier complet et qu'il ne l'était pas.*

Refaite seulement le dossier, sans les justifications, et je vous fait passer stagiaire.
Faites encore un dossier pas complet...et je ne continue pas avec vous...

Nombre de messages : 10 Localisation IG : vienne Date d'inscription : 07/01/2009

susu regarde plumedange avec un doux sourit

désolé dame plume j ai changé la flemme avec les screen

susu regarde la dame puis écoute sais conseil pour avancé au plus vite

-Très bien, maintenant passons à la suite. Citez moi les différentes formes d'escroqueries en étayant votre réponse par les articles de lois et des exemples, et n'en oubliez pas! Regardez bien! ^^

Nombre de messages : 10 Localisation IG : vienne Date d'inscription : 07/01/2009

susu recherché dans les différents documents qu'il avait copié à la bibliothèque
les différents cas d'escroquerie

1ème cas : la spéculation

V.4.b : De la spéculation
o V.4.b.i : La spéculation
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel
Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine

2er Cas : non respect des loi sur les tavernes

V.4.a : Des tavernes
Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit résider obligatoirement sur la commune où celle-ci est ouverte. Si le tavernier désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera jugé comme tel.
Tout tavernier qui proposera et encaissera un repas sans pour autant le servir à son client sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

3ème cas : Dépassement de la grille des prix

o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exception est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal afin de réguler leur marché et qui peuvent vendre les ressources naturelles dont elles ne sont pas productrices au prix de leur souhait.

Blé : 12.90 écus
Bois : 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons : 15.50 écus
Carcasses de vaches : 31 écus
Fruits : 10 écus
Fer :20 écus
Laine :12 écus
Lait :9.20 écus
Légumes : 10.35 écus
Maïs : 3.60 écus
Peaux : 16 écus
Poissons : 18,5 écus

4ème cas : Mise sur le marché de denrées (bois, poissons, fruits) ne correspondant pas aux ressources naturelles de la ville concernée par une personne extérieure au village ou marchands ambulants

o V.4.c.i : De la régulation du commerce intérieur
Tout citoyen lyonnais dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant a droit de faire commerce dans toute ville du Lyonnais-Dauphiné en dehors de sa ville de résidence. Il doit pour cela prévenir le maire de la ville visitée et en lui indiquant ce qu'il met en vente et la quantité de produits en vente.
Néanmoins le maire se garde un droit de réserve si il estime que la filière du dit produit mis en vente est déjà surchargée.
Les ressources naturelles sont elles limitées à la vente à la quantité correspondant à une journée de travail, soit approximativement deux fruits pour les villes maraichères, un poisson pour les villes portuaires et cinq stères de bois pour les villes forestières. Toute ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village concernée ne pourra être vendue sur le marché local. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

o V.4.c.ii : Des Marchands ambulants
Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant :
-toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
-tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
-une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.
Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

5ème cas : Achat de marchandises réservées

o V.4.c.iii : Des marchandises réservées
Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le duché :
- transactions dans le cadre des activités de la Mairie (mandats municipaux, plans économiques, loterie et concours)
- transactions déterminées par le Conseil ducal
- transactions dans le cadre des activités de la maréchaussée (soldes, médiations)
- transactions déterminées par l'église (charité)
- transactions dans le cadre des activités de l'armée et des Compagnies Nobiliaires (soldes, équipements)
- transactions dans le cadre des activités de la justice (dédomagements)

Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante :
- Le vendeur affiche dans sa halle (HRP : dans un post prévu à cet effet), que cette marchandise est réservée.

Les particuliers pourront utiliser le panneau d'affichage pour avertir leurs concitoyens mais en aucun cas leurs marchandises ne seront protégées par la présente loi en cas d'interception. Hors de ce cas, toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel.

6ème cas : utilisation frauduleuse d'un mandat

V.4.e : Des mandats
Tout mandat, municipal ou ducal, reste propriété de l'instance l'ayant émis sauf mention explicite du contraire dans son intitulé. Toute personne refusant de rendre un mandat après demande de l'instance émettrice ou s'en servant d'une manière n'ayant pas reçu l'approbation de ladite instance serra considéré comme escroc et jugé comme tel.

je pense avoir tout trouvé

susu regarde dame plumedange puis sourit

Maintenant, regardez ses parchemins et dite moi se que vous voyez et ce que vous feriez si vous étiez Sergent.

Cas N°1:
[Suspendue: Disparu] Formation - Susu (Vienne) 081130075105156789

[Suspendue: Disparu] Formation - Susu (Vienne) 081130075105156789

Cas N°2:

[Suspendue: Disparu] Formation - Susu (Vienne) Hermivonlainegf7

Citation :: Formation suspendue:

Elève ne se présentant plus en cours, déjà rappelée une fois.
Place est laissée à une autre recrue.

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