Concordat ordre Teutonique

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CONCORDAT ENTRE L’ORDRE TEUTONIQUE ET LE DUCHE DU LYONNAIS DAUPHINE

De par ce traité et au nom de la Très Sainte Eglise Aristotélicienne, le Duché du Lyonnais Dauphiné, représenté en la personne de Sa Grâce X, Gouverneur du Lyonnais Dauphiné, reconnaît officiellement l’Ordre Teutonique, représenté par son Grand Maître, Monseigneur X. Afin de permettre une œuvre commune dans l’esprit des Ecrits Saints, le Duché du Lyonnais Dauphiné et l’Ordre Teutonique ont par un mutuel accord décidé de définir de façon contractuelle leurs rapports en terre dauphinoise par les termes suivants.


Article 1 – De la reconnaissance mutuelle.
Le duché du Lyonnais Dauphiné reconnaît la légitimité de l’Ordre Teutonique et de ses membres comme défenseurs de la très sainte religion aristotélicienne et de son rôle dans le maintien de la paix selon les Ecrits saints.
L’Ordre Teutonique reconnaît la légitimité du Duché du Lyonnais Dauphiné et de ses représentants, désignés dans l’ordre des lois actuelles du Lyonnais Dauphiné, en terre dauphinoise.


Article 2 - Du statut de membre de l’Ordre Teutonique
Pour bénéficier des droits prévus par le présent concordat, tout membre de l’Ordre vivant en Lyonnais Dauphiné devra se faire connaître et enregistrer comme tel auprès des autorités ducales du Lyonnais Dauphiné.


Article 3 - De l’isonomie
Les membres de l’Ordre se doivent de respecter toutes les législations du Lyonnais Dauphiné qu’elles soient politiques, sociales, économiques ou militaires exceptés les privilèges que lui confère le présent concordat. De par cela, l’Ordre reconnaît et se conforme à la justice dudit Duché.
Le Duché du Lyonnais Dauphiné s’engage à respecter la tenue des principes religieux de l’Ordre Teutonique et de ses missions inhérentes aux principes aristotéliciens définis dans la constitution de l’Ordre.


Article 4 - Du dialogue
L’Ordre et le Duché du Lyonnais Dauphiné pourront mettre en place des procédures d’échanges et de conseils privilégiés et pérennes par l’intermédiaire d’un échange d’ambassadeurs et la mise à disposition d’une ambassade dans leurs domaines respectifs. Des projets communs pourront êtres portés à bien dans l’optique de la gloire de Dieu, de son Eglise, de ses composantes religieuses et de la stabilité du Lyonnais Dauphiné.


Article 5 - Du droit de passage
Le duché du Lyonnais Dauphiné accorde un droit de libre circulation aux membres reconnus de l’Ordre sous réserve que ceux-ci se soient faits connaître par les autorités dauphinoises.
Dans le cas où l'Ordre Teutonique est appelé par la Curie à guerroyer en un autre Duché/Comté que celui du Lyonnais Dauphiné, l'Ordre devra informer les autorités avant l'entrée des troupes en fournissant la liste des membres les composant. Cette déclaration ayant valeur de reconnaissance pour l’ensemble des hommes en mission.


Article 6 – Des éléments militaires
De par la nature de l’Ordre Teutonique, le Duché du Lyonnais Dauphiné reconnaît à celui-ci des privilèges concernant les aspects purement militaires.


Alinéa 1 - Port d’armes
Les membres de l’Ordre Teutonique reconnus par le Duché du Lyonnais Dauphiné ont le droit de porter des armes, quelle que soit la nature de celles-ci, sur l’ensemble du territoire dauphinois.
Ces armes devront être portées fièrement et devront être visibles aux yeux de tous et leurs utilisations devront à la fois répondre aux lois du Lyonnais Dauphiné et des préceptes de l’Ordre, dans le respect de la Justice du Duché et de la Justice Divine.



Alinéa 2 - Lance
Le duché du Lyonnais Dauphiné s’engage a respecter le droit des membres de l’Ordre Teutonique a constituer des lances de combat pour réaliser les missions mutuellement acceptées dans le cadre du présent concordat.
Dans cette mesure, l’Ordre Teutonique s’engage solennellement à informer les autorités dauphinoises de tous mouvements de troupes armées de l’Ordre Teutonique autres que les mouvements ordinaires telles les patrouilles sur les terres du Duché dans le cadre de missions d’aide au maintien de la paix en Lyonnais Dauphiné confiées par le Duché du Lyonnais Dauphiné à l’Ordre Teutonique ou dans le cadre d’escortes.




Article 7 - Soutien militaire et diplomatique réciproque
Le Duché du Lyonnais Dauphiné s’engageant à reconnaître l’Ordre et ses principes et exprimant par le présent concordat un traité d’entraide mutuelle dont découlent les privilèges de l’Ordre Teutonique, ce dernier s’engage à remplir plusieurs devoirs l’un envers l’autre.


Alinéa 1 - De la protection du point de vue de l’Ordre Teutonique
L’Ordre Teutonique se doit de protéger le Duché à sa demande lors d’éventuelles prises félonnes de pouvoir.

En cas de conflit, les membres dudit Ordre s’engagent à protéger les démunis et autres indigents du Duché ainsi que le prescrivent les Ecrits Saints, fondement des principes de l’Ordre Teutonique.

Les membres de l’Ordre Teutonique participeront dans la mesure des moyens disponibles aux escortes marchandes ou de toute autre nature comme le prescrivent leurs tâches habituelles d’aide à la justice et à la paix des Royaumes dans l’esprit des Ecrits Saints

Alinéa 2 – De la protection du point de vue du Duché du Lyonnais Dauphiné
Le Duché du Lyonnais Dauphiné s’engage à protéger les membres de l’Ordre Teutonique victimes d’agression et à condamner judiciairement avec la plus grande fermeté toute atteinte à l’intégrité des membres de l’Ordre Teutonique en Lyonnais Dauphiné

Alinéa 3 - Du maintien de la paix
L’Ordre Teutonique apportera son aide à la demande du Duché du Lyonnais Dauphiné lors de la survenue d'un acte criminel ou délictueux grave. Il est rappelé que toute action d'aide militaire doit être exercée dans le cadre de la loi du Lyonnais Dauphiné.

En cas d’attaque du Lyonnais Dauphiné, l’Ordre Teutonique, s’il est sollicité par les autorités dauphinoises, doit faire son possible pour entamer des négociations d’apaisement pour éviter le conflit, proposer la mise à disposition de ses Frères comme intermédiaires ou parti neutre et impartial en vue des pourparlers qui éviteraient au sang de couler comme le prescrivent les Ecrits Saints.

Alinéa 4 - Renseignement
Le Duché du Lyonnais Dauphiné et l’Ordre Teutonique s’engagent mutuellement à échanger toute information concernant toutes activités anormales ou illégales qu'elles soient d'ordre économique, militaire, criminelle ou autres pouvant porter préjudice à l’un ou l’autre des signataires du présent concordat. Cependant, si le renseignement porte préjudice à la première partie, elle n'est pas tenue de le transmettre à l'autre.




Article 8 - Des transactions commerciales
Toute transaction pécuniaire ou de denrées sur les marchés locaux dauphinois est autorisée si celle-ci concerne la perception de la dîme, l'aide aux pauvres ou l'achat de fournitures pour l'Ordre, si elle respecte la loi et s'il n'y a pas d'abus de ce privilège.
Pour ce faire, il faudra envoyer au préalable un courrier au maire de la ville afin de le prévenir.


Article 9 - Commanderie
Le Lyonnais Dauphiné s'engage à donner une terre où l’Ordre Teutonique pourra établir une commanderie. Cette commanderie sera construite aux frais de l'Ordre Teutonique. Ils peuvent l'aménager à leur guise. Cette commanderie permettra à l’Ordre Teutonique d’accomplir avec célérité les missions dans le présent concordat en ayant une présence reconnue et une force suffisante sur le territoire dauphinois.
L’Ordre Teutonique s’engage a créer une force suffisante en terre dauphinoise pour mener à bien les termes des missions définies par le présent concordat.

fait le ... ,

Au nom du Lyonnais Dauphiné:
x , Gouverneur
x , Chancelier
X , Ambassadeur du Lyonnais Dauphiné près l'Ordre Teutonique

Sceau

Au nom de l'Ordre Teutonique:

X , Hochmeister

Sceau

X , Erster Botschafter

Sceau

Je pense que nous pouvons donc mettre au vote, s'il n'y a pas plus de commentaires...

Moi j'attirerais simplement l'attention sur le fait que l'Ordre Teutonique n'est pas toujours considéré comme un partenaire très fiable par les autres provinces ayant signé un concordat. Exemple... la Savoie. Le Chancelier savoyard m'avait même déconseillé de signer avec eux. Mais d'après Dame Thegoldendragon, ambassadrice auprès des Ordres religieux, il s'agissait d'un malentendu et l'Ordre nous assure de leur soutien en cas de nécessité d'action....

On peut en savoir plus sur ce problème?

Ils leur reprochent surtout un manque de réactivité et de présence à la Chancellerie. De plus il semblerait que certains dignitaires soit assez peu respectueux de la charte de leur Ordre. Maintenant, d'autre provinces sont heureuses de ce type d'accords. Je ne faisais qu'attirer l'attention sur une mésaventure avec la Savoie qui a même pensée leur retirer leurs terres pendant un moment. Maintenant, il peut s'agir d'un problème uniquement régional et qui ne concerne pas l'Ordre dans son ensemble. Je pense simplement que je dois faire part de ce genre d'informations quand je les possède afin de se faire une image complète de l'Ordre.

D'un point de vue personnel, je pense qu'il s'agit d'un cas isolé. Nombre d'autres provinces en sont ravies. Je pense que nous pouvons raisonnablement leur faire confiance.

Je me pose quand même une question.

Il s'agit d'un ordre religieux là ... j'ignorais qu'ils avaient pour autre principe de défendre des provinces menacées.
Autre question que je me pose, nous ont-ils déjà proposé leur aide alors que nous étions menacé?

Il nous ont régulièrement averti contre des dangers et fourni des renseignements.

Une aide explicite, je ne sais pas...

A voui, encore ce passage qui pourtant j'avais bien dit, ne me plaisait pas.

Citation :

Article 5 - Du droit de passage
Le duché du Lyonnais Dauphiné accorde un droit de libre circulation aux membres reconnus de l’Ordre sous réserve que ceux-ci se soient faits connaître par les autorités dauphinoises.
Dans le cas où l'Ordre Teutonique est appelé par la Curie à guerroyer en un autre Duché/Comté que celui du Lyonnais Dauphiné, l'Ordre devra informer les autorités avant l'entrée des troupes en fournissant la liste des membres les composant. Cette déclaration ayant valeur de reconnaissance pour l’ensemble des hommes en mission.

Citation :

Article 5 - Du droit de passage
Le duché du Lyonnais Dauphiné accorde un droit de libre circulation aux membres reconnus de l’Ordre sous réserve que ceux-ci se soient faits connaître par les autorités dauphinoises et que cela n'apporte aucun préjudice au Lyonnais-Dauphiné.
Dans le cas où l'Ordre Teutonique est appelé par la Curie à guerroyer en un autre Duché/Comté que celui du Lyonnais Dauphiné, l'Ordre devra informer les autorités avant l'entrée des troupes en fournissant la liste des membres les composant. Cette déclaration ayant valeur de reconnaissance pour l’ensemble des hommes en mission.

Comme j'ai dit, si on attaque un duché qu'ils vont pour défendre, on ne peut pas les laisser passer, de même s'ils vont pour défendre un duché qu'un de nos alliés (la Bourgogne par exemple) attaque ...

On ne va pas recommencer les mêmes discussions qu'à Mercurol,de grâce

Concernant le malentendu en Savoie,il s'agissait d'escorter Monseigneur Ingeburge,le secret étant imposé par Rome(cas isolé).

Pour ce qui est de guerroyer,ils ne sont là que pour aider contre des brigands ou autres félons et n'interviennent aucunement dans des conflits entre provinces, même s'ils peuvent agir de manière neutre au niveau diplomatique en favorisant les contacts entre les belligérants.

NDJ a écrit:

On ne va pas recommencer les mêmes discussions qu'à Mercurol,de grâce

Rassure toi ce n'est pas l'objectif. Simplement tout les conseillers ne sont pas forcément au fait de toutes les discussions à la chancellerie et c'est une décision sommes toute importante à prendre. Toutes les infos doivent être transmises :)

Citation :

Simplement tout les conseillers ne sont pas forcément au fait de toutes les discussions à la chancellerie

Moi par exemple, qui oublie généralement de m'y rendre et n'y vais qu'une fois tous les 36 du mois lorsque j'y pense ... Mon côté diplomate est très peu développé, ça doit être pour ça.

L'ordre teutonique ne nous a jamais vraiment aidé directement parce que pendant longtemps son seul membre dans les environs était Pao (je ne sais pas si c'est toujours le cas), qui était également soit soldat, soit major des CN, et souvent pas très disponible.

L'article souligné par Phelim ne me gêne pas plus que ça (on en a des similaires dans à peu près tous nos traités me semble-t-il). J'ai un peu plus de mal avec l'article 9 par contre.

Vous, Sans Repos? N'est-ce vous qui reprochiez, il fut un temps, le manque de passage des Conseillers ducaux à Grenoble?

Hésite à lui donner un coup de coude dans les côtes pour souligner la boutade.

Je reprochais et je reproche toujours. Mais c'est bien connu que l'ost est plus important que la diplomatie *sifflote, taquin*

Citation :

Simplement tout les conseillers ne sont pas forcément au fait de toutes les discussions à la chancellerie

La porte n'est pas fermée pourtant......

Le problème que j'avais soulevé au sujet de l'escorte d'Ingeburge est résolu, du moins élucidé, je ne remettrai pas le bazar ici comme à Mercurol à propos des doutes que j'avais sur l 'OT.

NDJ a écrit:

On ne va pas recommencer les mêmes discussions qu'à Mercurol,de grâce

hhhhhhhhhhhhhhhhaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaa noooooooooooooonnnnnnnnnnnnnnnnnnnnn, il est de retour

Ben, en tout cas, l'article me gêne, m'a toujours gêné, et me gênera toujours, s'il est dans les autres traités, tant mieux pour eux ... mais moi je n'aimerais pas que nous nous retrouvions face à ce problème. Quels sont les garanties qu'ils ne se mêleront jamais de conflits entre province?

pour l'article 9, il s'agit d'une cession de territoire là aussi. Autant leur céder un local plutôt.

Pour ça, ma maison aussi m'a été donnée... C'est pas pour ça qu'il y a échange de territoire. Non mais... ^^

Pour l'article litigieux. Puis-je avoir quelques avis, pour savoir si le traité passe en l'état ou si je fais renégocier par notre ambassadrice?

Pourtant, c'est bien écrit, une terre est donnée ... cession de territoire donc ...

Oui... cet article qui mentionne une terre cédée doit tomber sous la coupe de la réforme voulu par le Roy d'armes.

Mais oui, mais c'est une terre cédée à une autre province, d'où le changement de territoire.

Céder une terre pour leur commanderie, c'est comme me céder une terre pour y faire construire une annexe personnelle à Mercurol. La terre reste du ressort de la Province quand-même (pas dans le cas des derniers traités d'ambassade).

D'accord.. merci pour la précision Chancelier

Non, dans le cas de la chancellerie, comme pour celui de Grenoble, il s'agit d'une installation de nos institutions sur ces terres, rien à voir avec une cession.

Je ressors l'annonce de Legueux :

Citation :

Nous, LeGueux d'Alanha, Roy d'Armes & Pair de France,

A toutes et tous que la présente liront et entendront,

Adissiatz !


Par la dite présente, rappelons :

Que selon les textes en vigueur, et notamment les Statuts du Royaume et d'autres textes postérieurs, toute cession territoriale d'une province, vassale ou du Domaine Royal, se doit d'être soumise à information à Sa Majesté, qui se réserve le droit de le refuser.

Que ces mêmes textes établissent que la hérauderie Royale doit être officiellement saisie pour en informer sa majesté.

Qu'en conséquence, tout acte, quelque soit sa forme, incluant une cession de territoire quel qu'il soit, est caduque si Sa Majesté le Roy n'a pas pu ête informée par le biais du Roy d'Armes de France, et ce depuis l'existence de la charte du Royaume.

Que nous rappelons qu'il ne peut être opposé une quelconque coutume qui se serait établie illégalement en regard de la Charte du Royaume.

Que nous signalons que l'alleu entre dans la définition de cession territoriale au sens de ce rappel

Qu'afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'autorité de la présente, apposons notre scel.

Siaga atal.

Fach lo seten de julhet de l'an MCDLVII en la gleisòla de sant Antòni lo pichòt
Fait le septième de juillet de l'an MCDLVII en la chapelle de Saint Antoine le Petit.

Bon, je vais donc me renseigner alors.

Mais, pour moi, ce n'est pas une cession territoriale, mais une cession de terres ou d'un domaine, qui reste donc sur le territoire Lyonnais-Dauphinois.

Arf, j'avais oublié...

Bon... pas de héraut disponible pour répondre à ma question... Pfff

Si quelqu'un a plus de chance que moi...

Serions-nous d'accord de ne céder que les murs de la commanderie des teutoniques?