DI/EO2/Escroquerie_Aliette [Coupable]

Citation :

Accusé : Aliette
Victime : Mairie
Officier de garde : Somica, sergente de Dié

La fiche de l’accusée



Les faits :

Le 03/04/1458 et 07/04/1458, Dame Aliette a acheté des marchandises réservées pour la mairie et pour une nouvelle arrivante.

Comme en témoigne les preuves ci-dessous :







La loi

Citation :

o V.4.c.iii : Des marchandises réservées
Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le duché :
- transactions dans le cadre des activités de la Mairie (mandats municipaux, plans économiques, loterie et concours)
- transactions déterminées par le Conseil ducal
- transactions dans le cadre des activités de la maréchaussée (soldes, médiations)
- transactions déterminées par l'église (charité)
- transactions dans le cadre des activités de l'armée et des Compagnies Nobiliaires (soldes, équipements)
- transactions dans le cadre des activités de la justice (dédomagements)

Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante :
- Le vendeur affiche dans sa halle (HRP : dans un post prévu à cet effet), que cette marchandise est réservée.

Les particuliers pourront utiliser le panneau d'affichage pour avertir leurs concitoyens mais en aucun cas leurs marchandises ne seront protégées par la présente loi en cas d'interception. Hors de ce cas, toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel.

Courrier de médiation.

Citation :

Salutation,

Je me présente, je suis somica, sergente de la prévôté. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'avoir acheté des marchandises réservées, soit 10 stères de bois à 3.80 et 2 miches de pain à 2 écus.

Afin de réparer cette erreur, je vous propose de remettre en vente ces marchandises au prix que vous l'avez acheté en me l'informant auparavant et en le spécifiant dans les marchandises réservées.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Dié et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

somica, sergente .

Sa réponse

Citation :

Expéditeur : Aliette
Date d'envoi : 2010-04-07 21:46:33
Bonsoir Somica,

J'ai du demandé à un ami de me lire votre courrier et d'écrire cette missive en retour parce que que je sais ni lire, ni écrire....

Je me demande tjrs qui est le responsable dans ce genre d'affaire.... Celui qui vend ? Ou celui qui achète ...

à méditer....

C'est avec toute ma bonne volonté, que j'aimerai arranger cette facheuse affaire, mais j'ai quitté votre ville.... Alors dites-moi de quelle facon nous pouvons procéder !

Aliette,
Vagabonde.

Ma réponse

Citation :

re bonsoir

Comment pouvez vous avoir quitté la ville alors que vous avez acheté ces deux miches se soir même. Si vous avez quitté la ville depuis, donnez moi le lieu où vous vous rendez je ferais en sorte de contacter les agents de l'autre ville où vous allez résider.

De plus vous êtes bien la responsable de ces infractions aucune raison de méditer la dessus, de plus vous avez vendu des stères sans mon autorisation, je pense qu'un seul dossier a votre encontre est bien peu quant a toute les infractions que vous avez commises en quelques jours. Je récapitule , achats de marchandises réservés, vente sans autorisation du maire et spéculation puisque c'était les stères achetées la veille...

A méditer...ou demandez a votre ami de vous lire le coutumier...

bien a vous

somica

Entre temps et après son courrier elle a quand même réussit a voler deux autres miches de pain...

Après qu'elle soit partie de Dié

Citation :

Bonjour,

Nos collègues de Dié nous ont contacté afin de nous signaler une médation en cours vous concernant.

Afin de résoudre cette affaire au plus vite, je vous propose de venir me voir en taverne afin que vous puissiez me vendre l'ensemble des objets concernés, que je leur retransmettrait pas la suite.

Il s'agit de :

- 10 stères à 3,80 écus
- 4 miches de pains à 2 écus.

Cordialement,

Musartine, sergent

Elle me prend pour un jambon en plus ! voici son courrier au moment que j'ai lancé la médiation

Citation :

Expéditeur : Aliette
Date d'envoi : 2010-04-07 21:46:33
Bonsoir Somica,

J'ai du demandé à un ami de me lire votre courrier et d'écrire cette missive en retour parce que que je sais ni lire, ni écrire....

Je me demande tjrs qui est le responsable dans ce genre d'affaire.... Celui qui vend ? Ou celui qui achète ...

à méditer....

C'est avec toute ma bonne volonté, que j'aimerai arranger cette facheuse affaire, mais j'ai quitté votre ville.... Alors dites-moi de quelle facon nous pouvons procéder !

Aliette,
Vagabonde.

Ma réponse

Citation :

re bonsoir

Comment pouvez vous avoir quitté la ville alors que vous avez acheté ces deux miches se soir même. Si vous avez quitté la ville depuis, donnez moi le lieu où vous vous rendez je ferais en sorte de contacter les agents de l'autre ville où vous allez résider.

De plus vous êtes bien la responsable de ces infractions aucune raison de méditer la dessus, de plus vous avez vendu des stères sans mon autorisation, je pense qu'un seul dossier a votre encontre est bien peu quant a toute les infractions que vous avez commises en quelques jours. Je récapitule , achats de marchandises réservés, vente sans autorisation du maire et spéculation puisque c'était les stères achetées la veille...

A méditer...ou demandez a votre ami de vous lire le coutumier...

bien a vous

somica

Entre temps et après son courrier elle a quand même réussit a voler deux autres miches de pain... j'attends les preuves supplémentaires et je complète le dossier mais ça va chauffer....

transmis

merci

Citation :

En ce jour du 10 Avril 1458,

Attendu que l’accusée s’est rendue coupable d’escroquerie
Attendu qu'elle a refusé les offres de médiation
Attendu les circonstances aggravantes sus citées
L’accusation requiert à l’encontre de dame Aliette:

Une peine de prison de 2 jours
Une amende de 15 écus

à archiver