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 Escroquerie - Alexandredu60300 - COUPABLE

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2 participants
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Fredido

Fredido


Nombre de messages : 1578
Localisation IG : Montélimar
Date d'inscription : 28/07/2006

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MessageSujet: Escroquerie - Alexandredu60300 - COUPABLE   Escroquerie - Alexandredu60300 - COUPABLE Icon_minitimeMer 30 Mai 2007 - 20:08

Village : Valence
Prévenu : Alexandredu60300
Lieutenant Invictus


Le 27 mai, Alexandredu60300 a mis en vente un pain à 10 écus, soit au-dessus du seuil maximal autorisé (8 écus).

Escroquerie - Alexandredu60300 - COUPABLE Alexbw6

De plus, il y a spéculation car l'individu est vagabond.

Médiation lancée.

___________________

Aucune réponse malgré relance.
Le bénéfice illégal est de 3 écus.

Je dépose plainte.
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MessageSujet: Re: Escroquerie - Alexandredu60300 - COUPABLE   Escroquerie - Alexandredu60300 - COUPABLE Icon_minitimeMer 30 Mai 2007 - 21:43

acte d'accusation fait Very Happy
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MessageSujet: Re: Escroquerie - Alexandredu60300 - COUPABLE   Escroquerie - Alexandredu60300 - COUPABLE Icon_minitimeJeu 31 Mai 2007 - 9:16

Réquisitoire fait Very Happy
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shinji

shinji


Nombre de messages : 2516
Age : 38
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 23/10/2005

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MessageSujet: Re: Escroquerie - Alexandredu60300 - COUPABLE   Escroquerie - Alexandredu60300 - COUPABLE Icon_minitimeVen 1 Juin 2007 - 19:51

Citation :
Alexandredu60300 était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Etant donné que votre culpabilité ne puis faire doute, je vous condamne à une amende de 2 écus et par pitiez, soignez votre écriture!!!

La séance est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 2 écus.


Acte d'accusation

Nous Claraladouce , dame d’Upaix , procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre messire Alexandredu60300.

La cour vous reproche d'avoir mis sur le marché de Valence une miche de pain à un prix superieur que celui fixé par la loi.

Le paragraphe IV.1.D.i définie la spéculation comme :
« A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel. ».

La preuve de votre acte se trouve ici:
https://2img.net/r/ihimizer/img174/6782/alexbw6.png

La parole est à la défense !

Première plaidoirie de la défense

je voulais juste inscrir mon cousinn et mon frere mais sa ve pas marcher
Réquisitoire de l'accusation

Je ne comprends pas vraiment vos propos.Seriez vous pris de boisson?.

Au vu des pièces du dossier je demande à la cour une amende de 3 écus.
Dernière plaidoirie de la défense

je ne les pas fais expres je suis nouveaux votre auneur je peux le rembourser

Jugement rendu le 1er juin 1455 par Shinji de Kiriyama.

[Edit de la greffière Nethaa]MàJ du casier judiciaire fait[/Edit]
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MessageSujet: Re: Escroquerie - Alexandredu60300 - COUPABLE   Escroquerie - Alexandredu60300 - COUPABLE Icon_minitime

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