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 Escroquerie - Nicolaslefervent - COUPABLE

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3 participants
AuteurMessage
Fredido

Fredido


Nombre de messages : 1578
Localisation IG : Montélimar
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MessageSujet: Escroquerie - Nicolaslefervent - COUPABLE   Escroquerie - Nicolaslefervent - COUPABLE Icon_minitimeMar 27 Mar 2007 - 18:42

Village : Embrun
Prévenu : Nicolaslefervent
Lieutenant Agravain


et voici la preuve d'achat :
Escroquerie - Nicolaslefervent - COUPABLE Bisousnicolasleferventhw8

Aussi sec le courrier a suivi:
Escroquerie - Nicolaslefervent - COUPABLE Nicolasescroquerieeh7


n'ayant pas eu de nouvelles dans les 48h je porte plainte contre Nicolaslefrevent pour escroquerie
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shinji

shinji


Nombre de messages : 2516
Age : 38
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 23/10/2005

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MessageSujet: Re: Escroquerie - Nicolaslefervent - COUPABLE   Escroquerie - Nicolaslefervent - COUPABLE Icon_minitimeMer 28 Mar 2007 - 18:14

acte d'accusation fait! :)
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shinji

shinji


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Age : 38
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 23/10/2005

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MessageSujet: Re: Escroquerie - Nicolaslefervent - COUPABLE   Escroquerie - Nicolaslefervent - COUPABLE Icon_minitimeLun 2 Avr 2007 - 18:17

réquisitoire fait! :)
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Demons

Demons


Nombre de messages : 5920
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 02/12/2005

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MessageSujet: Re: Escroquerie - Nicolaslefervent - COUPABLE   Escroquerie - Nicolaslefervent - COUPABLE Icon_minitimeJeu 5 Avr 2007 - 22:34

5 avril 1455

Citation :
Procès ayant opposé Nicolaslefervant au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Nicolaslefervant était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Messire Nicolaslefervant j'espère qu'à l'avenir vous ferez plus attention à nos lois. Le prix maximum autorisé pour un stère de bois est de 5.50 ecus.
Je vous déclare d'acte d'escroquerie et vous condamne à 1 écus d'amende devant la petitesse de votre bourse + le rachat de ces 6 stères fautifs à messire Agravain à 6 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Acte d'accusation
Vous êtes accusé d'avoir vendu des matiéres pemiéres à un prix trop élévé (https://2img.net/r/ihimizer/img486/6764/bisousnicolasleferventhw8.png).

Qu'avez vous à répondre?

Première plaidoirie de la défense
Je suis desolé je ne le voulais vraiment pas je suis niveau 0 et je croyais que l'on pouvais vendre a n'importe quel prix.Mes sinceres exuses.

Réquisitoire de l'accusation
Aux vues des piéces présentées, je demande une peine de 10 écus et le rachat des matiéres premiéres vendues à un prix trop élevé.

Dernière plaidoirie de la défense
JE suis en ce moment mourant et j'aimerais que vous me laissiez une marge de temps pour avoir de l'argent ensuite je ferais ce que l'on me demande.
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MessageSujet: Re: Escroquerie - Nicolaslefervent - COUPABLE   Escroquerie - Nicolaslefervent - COUPABLE Icon_minitime

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