LY /**/ Esclavagisme - Princessecaroline [coupable]

Citation :

Date : Le 10/04/1459
Accusé : dame Princessecaroline
Victime : Duché
Officier en charge : Lieutenant Colombine.d.albon

La fiche :




Les faits :

Dimanche 10 avril 1459 dame Princessecaroline a embauché alors qu'il est interdit d''embaucher le jour du Seigneur, elle a cependant accepté la médiation qui lui était proposée.
Dimanche 1er mai 1459 elle récidive.


Preuves du délit :






La loi :

V.3.2 : Jour du Seigneur:

Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée. Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l’émetteur à une sanction pour esclavagisme.
De même, tout personne ayant encouragé cette offre illégale en y postulant s’exposera en cas de récidive aux sanctions prévues pour esclavagisme passif


courrier :

Citation :

Lyon, le 10/04/1459
Bonjour dame Princessecaroline,


Vous avez embauché le 10/04/1459, dame Galway alors que cela est interdit le jour du Seigneur selon cette loi :


[V.3.2 : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée. Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l’émetteur à une sanction pour esclavagisme.
De même, tout personne ayant encouragé cette offre illégale en y postulant s’exposera en cas de récidive aux sanctions prévues pour esclavagisme passif]


Je vous propose une médiation afin de réparer cette infraction qui est de travailler une journée à la mine.
Vous avez trois jours pour me faire parvenir la preuve que vous avez travaillé une journée à la mine (screen des évènements)
Si vous ne vous acquittiez pas de cette médiation dans le temps imparti des poursuites judiciaires pour esclavagisme seront lancées contre vous.


Cordialement,


Colombine d'Albon
Lieutenant de la Prévôté de Lyon

Médiation Aboutie le 14/04/1459


Dépôt de plainte :

Citation :

Lyon, le 02/05/1459
Bonjour dame Princessecaroline,


Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour esclavagisme.


Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.


Colombine d'Albon
Lieutenant de la prévôté de Lyon

Citation :

Expéditeur : Princessecaroline
Date d'envoi : 02/05/2011 - 18:55:23
Titre : Re: Re: Re: Dépôt de plainte
ok,
sorry, je viens de voir j'ai vraiment embauché hier, suis désolé, je
n'ai pas fait attention que hier était dimanche ! mes légumes ne m'on pas prévenu non plus ils étaient pressés d'être dans mon assiette.
c'est
une loi nouvelle pour moi je ne l'ai pas encore à l'esprit. je veux
bien travailler pour la mairie à la mine ou autre quand je reviendrai de
vacances après le 14 mai.

En fait c'est une récidiviste...donc plus en attente merci

Citation :

En ce jour du 27 mai 1459

Nous, Thiberian Baccard, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Oiselier à l’encontre de la dame Princessecaroline.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusée d'avoir embauché le dimanche 1er mai 1459, ne respectant donc pas le décret ducal concernant le jour du seigneur.
Nous notons également que vous êtes récidiviste puisque vous aviez embauché le dimanche 10 avril et aviez accepté la médiation qui vous étais proposée.

En voici les preuves !!

https://2img.net/r/ihimizer/img718/9083/embaucheillgale.jpg
https://i.servimg.com/u/f28/15/08/65/12/embauc14.jpg

Vu les articles V.3.2 du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l’Emploi :

V.3.2 : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée. Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l’émetteur à une sanction pour esclavagisme.
De même, tout personne ayant encouragé cette offre illégale en y postulant s’exposera en cas de récidive aux sanctions prévues pour esclavagisme passif.


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable d'Esclavagisme, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

L'accusation a appelé Colombine.d.albon à la barre

Citation :

Le lieutenant de la prévôté de Lyon avait été appelée à la barre afin de témoigner dans cette affaire d'esclavagisme.
Aussi après avoir salué la cour, déclara t'elle..."


Votre honneur, la dame Princessecaroline ici présente a embauché le dimanche premier mai défiant une fois de plus la loi interdisant toutes embauches le jour du Seigneur.
Puisqu'elle récidivait dans ce méfait, j'ai donc déposé plainte contre elle sans médiation, lui envoyant juste un courrier l'avisant du dépôt de plainte, ce auquel elle me répondit par retour de courrier...


**ok, sorry, je viens de voir j'ai vraiment embauché hier, suis désolé, je n'ai pas fait attention que hier était dimanche ! mes légumes ne m'on pas prévenu non plus ils étaient pressés d'être dans mon assiette.
c'est une loi nouvelle pour moi je ne l'ai pas encore à l'esprit. je veux bien travailler pour la mairie à la mine ou autre quand je reviendrai de vacances après le 14 mai.**


A vous de juger votre honneur, si trois semaines suffisent à oublier nos lois.


"Sa déclaration faite, le lieutenant se retira comme elle était venue.

Citation :

La parole est à la défense.Première plaidoirie de la défense

rien à ajouter, j'ai juste pas fait attention que c'était dimanche !!!

Citation :

Votre honneur,

Il y va de soit que dame Princessecaroline est une récidiviste, car à la vue des preuves elle a embauchée à 2 reprises. Elle a donc été prévenue par un agent de la prévôté. En temps que procureur, je demande à ce que dame Princessecaroline ait 4 jours de Travaux d'Intérêt Généraux dans une mine du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
Enfin une bonne nouvelle la loi contre l'interdiction de travailler le dimanche vient d'être levé!
Vous pouvez donc retravailler le dimanche!

Si cette loi a été enlevé, c'est quelle n'était pas bonne !
De plus, je ne vais jamais en taverne, je n'allais jamais en Mairie.
A part , manger, travailler et embaucher, je n'ai pas le temps pour autres choses.
En ce qui concerne la première fois c'est mon excuse.
Pour la seconde fois, je n'ai pas fait attention que c'était dimanche.
Pour le futur je n'embaucherais plus et ferait moi même le boulot.
Tanpis pour le bon salaire de 20 écus que j'ai toujours payer.