MO/C32/TAOP - Iram (C)

Citation :

accusé:Iram
victime:Arwel
infraction:menace de mort
officier en charge:Lieutenant lion20031110


les faits:sieur Iram a menacer de mort dame arwel a plusieurs reprise , la victime m'a fourni les preuves des faits.

preuve
https://2img.net/r/ihimizer/img7/5451/menacesdemortdiram.jpg

https://2img.net/r/ihimizer/img8/6246/menacesdemortdiram2.jpg

https://2img.net/r/ihimizer/img6/2266/menacesencore.jpg

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fiche du contrevenant

article de loi

Citation :

IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

dépôt de plainte
Bonjour,

Vous avez menacer de mort dame Arwel
Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour Trouble à l'ordre public

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Lieutenant Lion20031110

tenshikuroi a écrit:

Verdict : Coupable
Peine : 6 jours de prison + 130 écus d'amende

Citation :

En ce jour du 4 Septembre 1457,

Nous,
Tenshikuroi, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au nom du Gouverneur
et du Peuple du Lyonnais-Dauphiné, le jugement concernant Messire Iram.

Nous rappelons préalablement que le prévenu a été accusé de menace de mort sur la personne de Dame Arwel.

Messire
Iram, vous semblez décidément être un habitué de notre Cour de Justice.
Votre but est-il de réussir à vous faire déclarer coupable de
l'ensemble des chefs d'accusation prévus dans notre Coutume ? Si c'est
le cas, vous allez être content.

Croyez vous vraiment que votre
tentative de discrédité une honorable Conseillère Ducal ainsi qu'un
Lieutenant de la prévôté allait réellement porté ses fruits ? Vous avez
tentez de faire croire à ce tribunal qu'il y avait eu manipulation des
preuves et, ce faisant, porter une atteinte grave à l'intégrité du
système judiciaire de notre Duché.

Attendu que les preuves apportées par l'accusation sont irréfutables.
Attendu que la tentative de manipulation de la Cour tenté par l'accusé constitue une circonstance aggravante.
Attendu que le prévenu est un criminel, mainte fois condamné dans notre Duché pour divers crimes et délits.

Nous déclarons l'accusé coupable et le condamnons à une peine de prison de 6 jours. En outre, nous vous condamnons à verser une amende d'un montant de 130 écus.

La
seule raison pour laquelle je n'exige pas des excuses publiques, est
que je tiens à ce que le jugement de mon éminent prédécesseur soit
appliqué. A l'issu de votre peine vous devrez quitter le Duché comme
vous y avez été condamné.

Gardes, jetez moi ça aux cachots.

Ainsi soit-il.

A archiver, merci