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 MO/C68/ Escroquerie Filhou (C)

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3 participants
AuteurMessage
cococcinelle83

cococcinelle83


Nombre de messages : 1684
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MessageSujet: MO/C68/ Escroquerie Filhou (C)   MO/C68/ Escroquerie Filhou (C) Icon_minitimeJeu 18 Fév 2010 - 17:52

Dossier en charge: Escroquerie
Victime : La ville de Montelimar
Accuse: Filhou
Officier en charge: Sergente Cococcinelle83



Fiche du contrevenant :


MO/C68/ Escroquerie Filhou (C) 100218054049666590




Les faits:

Messire filhou, vend du ble et de la farine alors que celui ci et boucher et qu'il possede une culture de mais et un elevage de cochons. De plus celui ci vend les produit au dessus du prix conseillé

Les preuves:

MO/C68/ Escroquerie Filhou (C) 100218054314376903

MO/C68/ Escroquerie Filhou (C) 10021805435251357

MO/C68/ Escroquerie Filhou (C) 100218054437300095

La loi :

Citation :
V.4.b : De la spéculation
o V.4.b.i : La spéculation
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel
Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine
Apres plusieurs courriers il ne repond pas

Ce monsieur est en retraite mais voici sa derniere connection


MO/C68/ Escroquerie Filhou (C) 100218054520422037

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http://cococcinelle83.skyrock.com
cococcinelle83

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MessageSujet: Re: MO/C68/ Escroquerie Filhou (C)   MO/C68/ Escroquerie Filhou (C) Icon_minitimeVen 19 Fév 2010 - 14:25

ok boun voici le courrier que je lui envoye
Citation :

Bonjour

Suite a mes nombreux courriers vous n'avez daignez y repondre, malgres votre retraite, vous vous etes connecter et donc avez pu lire mes courriers, etant sans nouvelle de votre part, je tiens a vous informer qu'un dossier et monter a votre encontre pour escroquerie, et qu'il se ra transmis au juge dans les plus bref delais

Bien cordialement

Cococcinelle83 sergente de montelimar
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Ka Devirieux

Ka Devirieux


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MessageSujet: Re: MO/C68/ Escroquerie Filhou (C)   MO/C68/ Escroquerie Filhou (C) Icon_minitimeMar 23 Fév 2010 - 0:46

transmis
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colombine d'Albon

colombine d'Albon


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MessageSujet: Re: MO/C68/ Escroquerie Filhou (C)   MO/C68/ Escroquerie Filhou (C) Icon_minitimeMer 23 Juin 2010 - 21:20

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Citation :
*Lorsque chacun eut finit de s'exprimer Demons se leva pour énoncer son jugement : *

En ce jour du 20 Juin 1458, moi Demons Juge du Lyonnais-Dauphiné, vais rendre mon jugement.

Messire Filhou est accusé d'avoir spéculé sur le Marché de Montelimar les 7 et 9 février 1458 en vendant blé et farinne au dessus des grilles légales alors que vous ne la produisez pas

Visiblement notre justice a autant d'importance à ses yeux que ses premières chausses. Il est évidant que messire Filhou a spéculé puisque la Sergente Cococcinelle83 lui a acheté de mains propre ces sacs de blé et farine. Il est bien dommage que nous n'entendions pas son excuse.
En vertu de nos lois, je le déclare coupable d'escroquerie et le condamne à 60 écus d'amende ainsi que une journée de prison pour le rendre plus locace.

*Demons frappa alors de son marteau et la séance fut levée. *

Gardes, allez le chercher!
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MessageSujet: Re: MO/C68/ Escroquerie Filhou (C)   MO/C68/ Escroquerie Filhou (C) Icon_minitime

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