MO/*/Escroquerie - Filhou (07/07/1458) [Coupable][Archivé]

Citation :

Accusé: Filhou
Victime: Cheyenna
Officier en charge: Marsaly

La fiche:

Citation :

Les faits:
Le 16 de ce mois, Dame Cheyenna, bourgmestre de Montélimar a acheté à Messire Filhou un sac de blé à 15 écus

Comme le témoigne la preuve ci-dessous:

Citation :

La loi:

Citation :

o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exception est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal afin de réguler leur marché et qui peuvent vendre les ressources naturelles dont elles ne sont pas productrices au prix de leur souhait.

Blé : 12.85 écus
Bois : 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons : 15.50 écus
Carcasses de vaches : 31 écus
Fruits : 10.2 écus
Fer :20 écus
Laine :12 écus
Lait :9.25 écus
Légumes : 10.2 écus
Maïs : 3.60 écus
Peaux : 16 écus
Poissons : 18,5 écus

Une première relance lui a donc été envoyée. Voici le courrier:

Citation :

Bonjour Messire

Le 16 janvier, vous avez vendu à Dame Cheyenna, bourgmestre de Montélimar, un sac de blé au prix de 15 écus. Le prix maximum autorisé pour cet objet est de 12,85 écus.
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de racheter l'objet vendu trop cher et de retirer toutes vos marchandises non conforme à la grille des prix et de le/les remettre en vente à un prix autorisé.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Montélimar et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

Lieutenant Marsaly
Faict à Montélimar le 17 Janvier 1458

Extrait du casier judiciaire du suspect :

Citation :

Filhou 20/06/1458 Escroquerie Montélimar

Autre procédure en cours à ce jour :

Citation :

Filhou 01/07/1458 Escroquerie Montélimar

Citation :

En ce jour du 9 juillet 1458,

Nous, Soleil, Procureure du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Liscensar à l’encontre de Filhou

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Montélimar le 16 janvier 1458, un sac de blé a 15 écus.

Et en voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimizer/img508/1599/filhoublemontelimar.png

Ce prix de vente est supérieur a celui déterminé par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé : 12.85 écus
Bois : 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons : 15.50 écus
Carcasses de vaches : 31 écus
Fruits : 10.2 écus
Fer :20 écus
Laine :12 écus
Lait :9.25 écus
Légumes : 10.2 écus
Maïs : 3.60 écus
Peaux : 16 écus
Poissons : 18,5 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

Nous attirons l'attention à la cour sur le fait que l'accusé à déjà été condamné pour escroquerie le 20 juin 1458, et a un autre dossier en cour pour le même type de délit

La parole est à la défense.

L'accusation a appelé Ulan à la barre

Citation :

Liste des prisonniers :
Filhou - 0 jour restant

On peut donc poursuivre, il y a deux procés pour lui à couper la défense pour faire les réquisitoires

c'est étrange, il est apparement coincé depuis des jours en prison, alors qu'il a affectué sa peine.

Citation :

Filhou - 0 jour restant
Filhou est actuellement en prison

Citation :

Dernière connexion le 16 Août 2010 à 11h16

Citation :

Liste des prisonniers :
Filhou - 0 jour restant

Doit aimer les rats celui là

Coupé

Il n'est plus en prison mais en retraite maintenant.

Citation :

Informations sur Filhou

Né(e) le 18 Octobre 2007

Filhou fête son anniversaire le 18 Octobre.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Montélimar

Filhou entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 1677

Filhou est boucher.
Filhou possède un elevage de cochons et un culture du maïs.

Dernière connexion le 17 Septembre 2010 à 15h13

Sortie de retraite :

Citation :

Informations sur Filhou

Né(e) le 18 Octobre 2007

Filhou fête son anniversaire le 18 Octobre.

Offrir un cadeau pour son anniversaire !

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Montélimar

Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 122

Filhou est boucher.
Filhou possède un elevage de cochons et un culture du maïs.

Dernière connexion le 16 Octobre 2010 à 23h06

Par contre le témoin de l'accusation n'est jamais venu témoigner... vu que ça dure depuis un moment, on va faire sans avant qu'il ne retourne au monastère.

Surtout que je ne pense pas que le témoin appelé à l'époque soit vraiment au courant de l'affaire.

Citation :

Votre honneur,

L'accusé est un habitué des lieux malgré ce que peut suggérer son silence. En effet, au mois de mars de cette année, il a déjà pu visiter cette salle pour répondre d'un acte de spéculation dont il a été jugé coupable. Spéculation qui portait sur des sacs de farine et de blé qu'ils vendaient déjà à des prix au dessus des maximum autorisés par nos lois.

Apparemment il n'avait pas encore écoulé son stock puisque le voici devant nous aujourd'hui pour du blé vendu à un prix allant au delà de la grille des prix inscrite dans le coutumier du lyonnais-dauphiné.

La preuve est là, une médiation lui a été proposée qui est restée sans réponse, il ne fait donc aucun doute que messire Filhou s'est rendu coupable d'escroquerie en vertu de l'article V.4.b.ii portant sur le dépassement de la grille des prix maximaux.

Comme son dernier séjour en prison ne lui a apparemment pas suffit pour se livrer à une lecture soigneuse du coutumier et à l'apprentissage de cette fameuse grille de prix, la procure propose de donner à l'accusé une nouvelle opportunité de le faire en demandant l'application d'une peine de 2 jours de prison agrémentée d'une amende de 70 écus.

Sujet clos je présume. Mais pour la forme dois-je rendre un verdict?

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Adieu monde cruel

Citation :

Informations sur Filhou

Né(e) le 18 Octobre 2007

Filhou fête son anniversaire le 18 Octobre.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Montélimar

Filhou est MORT.
Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 35

Filhou est boucher.
Filhou possède un elevage de cochons et un culture du maïs.

Dernière connexion le 19 Octobre 2010 à 10h33

Il vaut mieux patienter jusqu'à la disparition du corps, surtout lui, ce n'est pas la 1ère fois.
Dans ce cas, le jugement sera coupable à titre posthume et 1 écus symbolique (pour garder trace)

C''est ce que certains attendent quelquefois, sachant que l'on ne pourra pas les rejuger deux fois pour le même délit

Bien. Et combien de temps cela prend t-il exactement la disparition du corps? Une quinzaine de jours, mais plus pour le retour?

[Je veux dire par là, si une personne se réinscrit IG avec même ordi et même connections, combien de temps faut-il entre deux? Je suis curieuse je sais, mais j'aime bien savoir, apprendre, et tout et tout^^.]

après,il peut se réinscrire aprés 15 jours oui mais il y a peu de chance qu'il renaisse dans le même duché, donc ce n'est plus notre problème aprés

Citation :

Ce personnage n'existe pas, ou plus, ou pas encore.

Bon ben voila! un sans suite.

On pourra dire qu'il nous aura enquiquiné le Filhou!

Il faut quand même l'intervention du juge pour clore ce procés même si il est mort et enterré

Citation :

Ce personnage n'existe pas, ou plus, ou pas encore.

Jugement rendu.

Citation :

*Voici venu le moment du verdict, Milyena assise derrière le bureau,énonça donc le jugement.*

Citation :

En ce dix-huitième jour de novembre de l'an de grâce 1458, moi, Milyena Méricourt, Juge du Lyonnais-Dauphiné, vais rendre mon jugement.

Messire Filhou, est accusé d'escroquerie, en vertu de l'article V.4.b.ii portant sur le dépassement de la grille des prix maximaux.


Attendu que la vente à un prix supérieur a celui déterminé par la grille légale, est considéré comme escroquerie selon l'article V.4.b.ii .
Attendu que vous avez refusé toute médiation.
Attendu que ceci n'est pas la première fois que vous vous présentez devant nous et cela étant pour spéculation et dans le courant de cette même année.

Nous Milyena Méricourt, juge du Lyonnais-Dauphiné, vous déclarons coupable d'escroquerie. Et vous condamnons à une peine de 2 jours de prison agrémentée d'une amende de 70 écus.

Justice est rendue!

*Elle frappa d'un coup sec avec sa masse sur le bureau pour mettre fin au procès*

la ou il est cela ne va plus l'atteindre^^.

Oui. Mais il est fait en entier comme cela *Rit* C'est plus joli non?

Et vu qu'il fallait intervention du juge, j'en ai profité pour faire un exercice de mi-mandat dirons nous. Une évaluation.
*Rit encore plus*