MO/C67/Escroquerie Shadryu (C)

La fiche

Citation :

Les faits:

Citation :

Dame Shadryu n'a pas payé ses impots depuis le 25 juillet 1457.

Comme le témoigne la preuve ci dessous:

Citation :

La loi:

Citation :

o V.4.f.i De la procédure
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Un courrier lui a été envoyé:

Citation :

Bonjour,

Vous avez commis une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'Escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 25 juillet 1457.

En effet, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures suivant ce courrier, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.

Cordialement,

Grenouille68170, sergent de Montélimar

Second courrier de rappel envoyé le 27 mai 1458 :

Citation :

Bonjour,

Vous avez commis une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'Escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 6 avril 1457, en voici le détail :


Shadryu : 16,00 écus (+67,68 écus de pénalité) avant le 2009-04-06
Shadryu : 12,00 écus (+37,56 écus de pénalité) avant le 2009-07-25
Shadryu : 29,00 écus (+36,83 écus de pénalité) avant le 2010-01-27
Shadryu : 10,00 écus (+24,80 écus de pénalité) avant le 2009-09-28
Shadryu : 16,00 écus (+30,24 écus de pénalité) avant le 2009-11-26
Shadryu : 16,00 écus (+28,16 écus de pénalité) avant le 2009-12-09
Shadryu : 16,00 écus (+65,60 écus de pénalité) avant le 2009-04-19
Shadryu : 10,00 écus (+23,40 écus de pénalité) avant le 2009-10-12
Shadryu : 16,00 écus (+26,08 écus de pénalité) avant le 2009-12-22
Shadryu : 20,00 écus (+5,60 écus de pénalité) avant le 2010-05-06
Shadryu : 20,00 écus (+2,20 écus de pénalité) avant le 2010-05-23


En effet, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:


V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.


Si vous ne faites pas le nécessaire dés votre retour de retraite, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.


Cordialement,
Colombine d'Albon, sergent de Montélimar

Dépôt de plainte :

Citation :

Bonjour,


Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour escroquerie.


Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.


Colombine d'Albon
Sergent de la prévôté de Montélimar

Shadryu entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 3
Points de réputation : 238
Argent : 743

Dernière connexion le 01 Mars 2010 à 19h16

Shadryu entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 3
Points de réputation : 237
Argent : 685

Shadryu est meunier.
Shadryu possède un culture du blé.

Dernière connexion le 10 Avril 2010 à 14h32

Citation :

Shadryu entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 3
Points de réputation : 237
Argent : 866

Shadryu est meunier.
Shadryu possède un culture du blé.

Dernière connexion le 20 Mai 2010 à 01h25

Envoie du courrier de rappel :

Citation :

Bonjour,

Vous avez commis une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'Escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 6 avril 1457, en voici le détail :


Shadryu : 16,00 écus (+67,68 écus de pénalité) avant le 2009-04-06
Shadryu : 12,00 écus (+37,56 écus de pénalité) avant le 2009-07-25
Shadryu : 29,00 écus (+36,83 écus de pénalité) avant le 2010-01-27
Shadryu : 10,00 écus (+24,80 écus de pénalité) avant le 2009-09-28
Shadryu : 16,00 écus (+30,24 écus de pénalité) avant le 2009-11-26
Shadryu : 16,00 écus (+28,16 écus de pénalité) avant le 2009-12-09
Shadryu : 16,00 écus (+65,60 écus de pénalité) avant le 2009-04-19
Shadryu : 10,00 écus (+23,40 écus de pénalité) avant le 2009-10-12
Shadryu : 16,00 écus (+26,08 écus de pénalité) avant le 2009-12-22
Shadryu : 20,00 écus (+5,60 écus de pénalité) avant le 2010-05-06
Shadryu : 20,00 écus (+2,20 écus de pénalité) avant le 2010-05-23


En effet, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:


V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.


Si vous ne faites pas le nécessaire dés votre retour de retraite, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.


Cordialement,
Colombine d'Albon, sergent de Montélimar

Citation :

Informations sur Shadryu

Né(e) le 09 Mars 2006

Shadryu fête son anniversaire le 15 Mars.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Montélimar

Niveau : 3
Points de réputation : 237
Argent : 866

Shadryu est meunier.
Shadryu possède un culture du blé.

Dernière connexion le 28 Mai 2010 à 22h12

Citation :

Expéditeur : Shadryu
Date d'envoi : 2010-05-28 22:11:20

bonjour
je sors a peine de retraite. je vais tenter de rassembler quelques ecus mais je retourne en retraite pour au moins 2 semaines (obligation hrp, plus d'internet)
cordialement

Avec 866 écus elle devrait avoir assez pour règler ses 500 et quelques écus d'impôts.

Transmis

Dépôt de plainte envoyé.

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Citation :

*Lorsque chacun eut finit de s'exprimer Demons se leva pour énoncer son jugement : *

En ce jour du 20 Juin 1458, moi Demons Juge du Lyonnais-Dauphiné, vais rendre mon jugement.

Dame Shadryu vous accusée par la mairie de Montélimar de ne pas vous être acquittée de vos impôts correspondant à la période du 25 juillet 1457 jusqu'à aujourd'hui et d'en refuser le règlement malgré les injonctions de la maréchaussée.

Vous plaidez coupable et reconnaissez vos torts, j'espère que à l'avenir vous ferez plus attention! Cependant je reste dubitatif à vous voir dans l'incapacité de payer vos impôts devant la taille de votre bourse à votre ceinture! Lorsque vous ne payez pas vos impôts c'est tout le duché qui en souffre car pas assez d'argent se trouvent dans les caisses du duché ce qui provoque de nouveaux impôts que l'on pourrait éviter si tout le monde payait.
En vertu de nos lois je vous déclare donc coupable d'escroquerie et vous condamne à 1 écus d'amende et à payer vos impôt dans les 5 jours, vous devrez alors envoyer une confirmation au procureur.

*Demons frappa alors de son marteau et la séance fut levée. *

Dettes règlées :

Citation :

2010-06-24 06:45:37 : Shadryu a payé ses impots pour un montant de 53,28 écus
2010-06-24 06:42:49 : Shadryu a payé ses impots pour un montant de 37,90 écus
2010-06-24 06:42:38 : Shadryu a payé ses impots pour un montant de 36,50 écus
2010-06-24 06:41:27 : Shadryu a payé ses impots pour un montant de 51,20 écus
2010-06-24 06:40:03 : Shadryu a payé ses impots pour un montant de 49,12 écus
2010-06-24 06:39:08 : Shadryu a payé ses impots pour un montant de 47,04 écus
2010-06-24 06:37:45 : Shadryu a payé ses impots pour un montant de 31,80 écus
2010-06-24 06:37:13 : Shadryu a payé ses impots pour un montant de 74,82 écus
2010-06-24 06:35:54 : Shadryu a payé ses impots pour un montant de 28,40 écus