Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment : -54%
Smartphone 6.5″ OPPO Reno4 Pro 5G 256Go Noir
Voir le deal
182 €

 

 VA/D86/ Escroquerie - Demzim {21/08/1455} (M-A)

Aller en bas 
AuteurMessage
boly

boly


Nombre de messages : 735
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 02/05/2006

VA/D86/ Escroquerie - Demzim {21/08/1455} (M-A) Empty
MessageSujet: VA/D86/ Escroquerie - Demzim {21/08/1455} (M-A)   VA/D86/ Escroquerie - Demzim {21/08/1455} (M-A) Icon_minitimeMar 21 Aoû 2007 - 14:18

Faits :

- Vente de 9 fruits à 13 écus sur le marché de Valence.
- Messire Demzim est habitant de Dié.

Preuves :

VA/D86/ Escroquerie - Demzim {21/08/1455} (M-A) Fruitsid4

VA/D86/ Escroquerie - Demzim {21/08/1455} (M-A) Demzimic5

Lois :

Citation :

Paragr. IV.1.G.v Du commerce intérieur
Tout citoyen lyonnais dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant, a droit de faire commerce dans toute ville du Lyonnais-Dauphiné en dehors de sa ville de résidence. Il doit pour cela prévenir le maire de la ville visitée et en lui indiquant ce qu'il met en vente et la quantité de produits en vente.
Néanmoins le maire se garde un droit de réserve si il estime que la filière du dit produit mis en vente est déjà surchargée.
Les ressources naturelles sont elles limitées à la vente à la quantité correspondant à une journée de travail, soit approximativement deux fruits pour les villes maraîchères, un poisson pour les villes portuaires et cinq stères de bois pour les villes forestières. Toute ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village concernée ne pourra être vendue sur le marché local.

Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant:
- toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
- tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
- une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.

Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation.

Tout contrevenant à cette loi se verra poursuivi pour escroquerie.


Dernière édition par le Mar 21 Aoû 2007 - 23:04, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
boly

boly


Nombre de messages : 735
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 02/05/2006

VA/D86/ Escroquerie - Demzim {21/08/1455} (M-A) Empty
MessageSujet: Re: VA/D86/ Escroquerie - Demzim {21/08/1455} (M-A)   VA/D86/ Escroquerie - Demzim {21/08/1455} (M-A) Icon_minitimeMar 21 Aoû 2007 - 17:22

Fruits enlevés de la vente et rachat du dernier.
Revenir en haut Aller en bas
 
VA/D86/ Escroquerie - Demzim {21/08/1455} (M-A)
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» DI/D15/Escroquerie - Demzim (C)
» DI /**/ Escroquerie - Demzim [COUPABLE]ARCHIVE
» EM/A79/ Escroquerie - Her {06/03/1455} (C)
» VA/D19/Escroquerie - Altran {07/04/1455} (C)
» LY/A43/Escroquerie - Rv007 {02/03/1455} (M-A)

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 9 - Colline de Fourvière :: Entrepôts des archives :: Anciens locaux des compagnies d'ordonnance :: Archives de la Prévôté :: Locaux internes de la Prévôté :: Grande bibliothèque :: Archives des dossiers :: Valence-
Sauter vers: