Invité Invité
| Sujet: Briançon - Esclavagisme - Lion20031110 - RELAXE Mar 21 Aoû 2007 - 14:27 | |
| Infraction le 2 août, courriers de médiation envoyés aux deux et aucune réponse à ce jour. |
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| Sujet: Re: Briançon - Esclavagisme - Lion20031110 - RELAXE Mar 21 Aoû 2007 - 16:19 | |
| acte d'accusation fait :) |
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| Sujet: Re: Briançon - Esclavagisme - Lion20031110 - RELAXE Mer 22 Aoû 2007 - 8:52 | |
| - Citation :
- Expéditeur : Lion20031110
Date d'envoi : 2007-08-22 07:58:48 bonjour dame clara je vous ecris ce petit mots pour vs demander de l aide j ai eu un arrangement avec sirre tigger pour le sous paiement dite moi comment faire je vs remercie d avence je lui demande de me fournir un screen |
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Régimon
Nombre de messages : 1804 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 08/10/2005
| Sujet: Re: Briançon - Esclavagisme - Lion20031110 - RELAXE Sam 25 Aoû 2007 - 4:52 | |
| Je suis passé au réquisitoire. | |
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| Sujet: Re: Briançon - Esclavagisme - Lion20031110 - RELAXE Lun 27 Aoû 2007 - 10:36 | |
| Réquisitoire fait (je n'avais pas pris en compte le temoignage de la victime ) donc je me suis rappellée comme temoin |
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Régimon
Nombre de messages : 1804 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 08/10/2005
| Sujet: Re: Briançon - Esclavagisme - Lion20031110 - RELAXE Dim 2 Sep 2007 - 13:46 | |
| Verdict rendu même sans témoignage de la défense, je ne voulais pas que ça traine : - Citation :
- Verdict rendu le 2 du mois de septembre de l’an de grâce 1455
La cour de justice du Lyonnais Dauphiné sous la présidence du Juge Régimon
Le juge entra dans la cour de justice, ses lourds dossiers sous le bras. Il les posa calmement et s'assit à sa place. Il regarda avec dépit le siège vide de l’accusé
"Etant donné que la victime a témoigné en faveur de l’accusé et bien que l’accusé ne se soit pas expliqué devant nous, je vais rendre mon verdict, pour éviter de laisser cette affaire en cours plus longtemps. Voici mon verdict :
Vu la coutume du Lyonnais-Dauphiné, Vu le contrat de travail manifestement en dessous des minimum salariaux obligatoires, Vu l'acte d'accusation de Madame le Procureur, Vu le réquisitoire de Madame le Procureur, Vu le réquisitoire complémentaire de Madame le Procureur Vu le témoignage de la victime Messire Trigger
Attendu que l’accusé ne sait pas présenté au tribunal mais que sa victime a témoigné en sa faveur en signifiant qu’un arrangement a été trouvé,
Par ces motifs, Messire Lion20031110 est relaxé.
J'espère ne plus vous revoir dans cette enceinte.
La séance est levée."
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| Sujet: Re: Briançon - Esclavagisme - Lion20031110 - RELAXE | |
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