Briançon - Esclavagisme - Récidive - Nyco - RELAXE

Déjà surpris en train de mettre une embauche illégale mais il avait remboursé sa victime par la suite. Enfin récidive c'est plainte directe, à voir ce qu'il a dire pour sa défense.

Citation :

Né(e) le 26 Avril 2007

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Briançon


Nyco entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Niveau : 1
Points de réputation : 37
Argent : 101


Nyco cultive du blé.

Dernière connexion le 19 Aout 2007 à 20h50

il est en retraite je mets en surveillance

reveillé

procès lancé

Réquisitoire fait :)

Verdict rendu :

Citation :

Verdict rendu le 2 du mois de septembre de l’an de grâce 1455

La cour de justice du Lyonnais Dauphiné sous la présidence du Juge Régimon

Le juge entra dans la cour de justice, ses lourds dossiers sous le bras. Il les posa calmement et s'assit à sa place.

Voici mon verdict :

Vu la coutume du Lyonnais-Dauphiné,
Vu le contrat de travail manifestement en dessous des minimum salariaux obligatoires,
Vu l'acte d'accusation de Madame le Procureur,
Vu le réquisitoire de Madame le Procureur,
Vu la défense de l’accusé
Vu le témoignage de la victime Dame Missfashion

Attendu que l’accusé est récidiviste mais avait réglé son problème précédent à l’amiable,
Attendu que l’accusé s’est présenté au tribunal, reconnaît les faits et a manifesté sa volonté de dédommager sa victime,
Attendu que la victime ne lui a pas répondu et est probablement décédée,

Par ces motifs, Messire Lion20031110 est relaxé. Toutefois, si la victime qui ne serait pas décédée réclame son complément de salaire, il devra s’acquitter de cette somme auprès d’elle sous peine d’être accusé de trouble à l’ordre publique pour non application de sa peine.
J’espère ne plus vous revoir dans cette enceinte.

La séance est levée."

Je pense que le jugement n'est celui concerné par le dossier ...

sisi c'est bon c'est juste notre bon juge qui a fait une erreur de frappe en tapant le nom de l'accusé.