[Valence - Escroquerie - Myrtisse]RELAXE 14-11-1455

Plainte déposée par le lieutenant Boly

Citation :

Faits :

- Achat de 2 miches de pains reservées aux niveaux 0.
- Etant donné que la jeune femme est au niveau "vagabond", elle ne beneficie pas selon la mairesse de Valence des iches de pains à bas prix.
(avant de poursuivre cette médiation je vais d'abord voir avec notre Bourgmestre si elle ne veut pas faire une exeption pour les niveaux vagabonds...)

Preuves :





Lois :

Citation :

Paragr. IV.1.D.iii Les marchandises réservées
Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le duché. Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante :
- Le vendeur prévient le maire de la marchandise réservée et de son prix de vente.
- Le vendeur affiche dans sa halle (HRP : dans un post prévu à cet effet), que cette marchandise est réservée. Attention, cette mesure n'est applicable que dans certains cas, déterminés par le maire ou le Conseil.
Toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel.

Citation :

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Thiers, le 2007-9-18 à 11:21.

et en retraite

Citation :

Né(e) le 10 Juillet 2007

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Valence


Myrtisse entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Niveau : Vagabond
Points de réputation : 15
Argent : 2


Myrtisse ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 17 Septembre 2007 à 19h14

Citation :

Fiche de Myrtisse
Né(e) le 10 Juillet 2007

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Valence


Myrtisse entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Niveau : Vagabond
Points de réputation : 19
Argent : 107


Myrtisse ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 03 Octobre 2007 à 15h09

Citation :

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Valence, le 2007-11-08 à 10:02.

Je lance le procès ...

Acte d'accusation fait !

Citation :

~Le juge ayant examiné le dossier et écouté attentivement les différents parties demanda à l’accusée de se lever~

« Dame Myrtisse, vous êtes accusée d'avoir acheté du pain sur le marché de Valence reservé aux vagabonds niveau 0.

Nous, Clara « dicte la douce » Dame d’Upaix , juge du Lyonnais Dauphiné, allons donner lecture du jugement rendu :

Selon la charte du juge et le corpus des lois du Lyonnais-Dauphiné
Selon notamment Paragr. IV.1.D.iii Les marchandises réservées
Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le duché. Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante :
- Le vendeur prévient le maire de la marchandise réservée et de son prix de vente.
- Le vendeur affiche dans sa halle (HRP : dans un post prévu à cet effet), que cette marchandise est réservée. Attention, cette mesure n'est applicable que dans certains cas, déterminés par le maire ou le Conseil.
Toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel,
Après avoir pris connaissance de l'acte d'accusation ainsi que du réquisitoire du Procureur,
Du témoignage de sieur Invictus lieutenant de Valence , dame Mairyan ancienne mairesse et des preuves versées au dossier.
De la défense de l'accusée,

Attendu que l’accusé a regularisé le délit auprès de la maréchaussée,

Par conséquent,
Relaxons l'accusée.

Justice est rendue ! »
A Lyon , Maison Roanne , Palais Ducale de Justice le 14 du mois de novembre de l'an 1455