[Lyon - Escroquerie(spécu) - Matylius]COUPABLE (7/11/1455)

plainte déposée par messire coppensbe

Citation :: Voila, ledit messire matylius a acheté à une vendeuse itinérante Nynaeve87(dûement autorisée par la mairie) une paire de chausses à 28 écus. Puis il l'a remise en vente à 34 écus sur le marché quelques heures après, faisant ainsi une spéculation. Je dépose donc plainte contre lui.

Citation :

Citation :: Titre : reponse a la plainte

Expéditeur : Matylius
Date d'envoi : 2007-10-31 15:41:16

bonjour, rien ne dit que je n'est pas le droit de le faire donc jalousi et on en reste la. La prochaine foi que vous vouler deposer plainte montrer moi un article de loi qui l'interdit .
cordialement

je vais pas le louper Mr.Red

Citation :: bonjour messire

vous pensez réellement que je lancerai un procès sans avoir de point de droit pour me soutenir? :p

Article IV.1.D L’escroquerie et la spéculation
Paragr. IV.1.D.i La définition
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel.

je vous renvoie la balle, lisez d'abord le corpus législatif du Lyonnais dauphiné avant de raconter des bêtises :p Je vous conseille de bien préparer votre défense pour le procès, vous allez en avoir besoin...

Je vous souhaite une bonne journée et vous attend avec impatieeeeeeeeeence au tribunal

Headkro lieutenant de la prévôté de Lyon

Invité

Citation :: ~Le juge ayant examiné le dossier et écouté attentivement les différents parties demanda à l’accusé de se lever~

« Sieur Matylius, vous êtes accusé d'avoir spéculé sur une paire de chausses.

La loi est claire à ce sujet , la spéculation est strictement interdite sur nos terres.

Nous, Clara « dicte la douce » Dame d’Upaix , juge du Lyonnais Dauphiné, allons donner lecture du jugement rendu :

Selon la charte du juge et le corpus des lois du Lyonnais-Dauphiné
Selon notamment la loi Paragr. IV.1.D.i sur la spéculation ,A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel,
Après avoir pris connaissance de l'acte d'accusation ainsi que du réquisitoire du Procureur,
Du témoignage de sieur Coppensbe ,du lieutenant Headkro et des preuves versées au dossier.
De la défense de l'accusé,

Attendu que l’accusé a ignoré les courriers de médiation de la maréchaussée de Lyon,
Attendu toutefois que l’accusé s’est présenté à la cour et a reconnu les faits,

Par conséquent,
Déclarons l’accusé coupable d'escroquerie et le condamnons à une amende de 15 écus.

Justice est rendue ! »
A Lyon , Maison Roanne , Palais Ducale de Justice le 06 du mois de Novembre de l'an 1455
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.

Sujet: Re: [Lyon - Escroquerie(spécu) - Matylius]COUPABLE (7/11/1455)