Espoire
Nombre de messages : 2700 Age : 39 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 29/04/2007
| Sujet: [Lyon - Escroquerie - Juju2.8]COUPABLE 14-11-1455 Jeu 1 Nov 2007 - 13:47 | |
| - Citation :
- Juju2.8, habitante de lyon niveau 0 vend une stere de bois à 15.95 (prix max du bois 5.50) et un fruit à 15.95 (prix max 12.50) au dessus des prix autorisés
tentative de médiation:
- Citation :
- Salutations,
Je me présente, je suis Headkro, lieutenant de la prévôté de la ville de Lyon. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois. En effet, vous êtes accusé de m'avoir vendu au-dessus du prix maximum autorisé pour la vente d'un fruit à 15.95 écus et d'une stere de bois à 15.95 écus ce qui constitue une escroquerie
En effet, le prix maximum autorisé est de 12.50 pour le fruit et 5.50 pour le bois comme le rappelle les lois de notre duché:
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie.
blé : 15.00 écus maïs : 4.30 écus légumes : 12.50 écus fruit : 12.50 écus lait : 10.50 écus poissons : 21.00 écus carcasses de cochons : 17.00 écus carcasses de vaches : 34.00 écus laine : 12.20 écus peaux : 17.50 écus bois : 5.50 écus pain : 8 écus fer : 20 écus
Je rappelle à toutes fins utile que l'escroquerie est passible d'une peine de 2 à 5 jours de prison, et/ou une amende qui ne peut excéder 100 écus, ainsi qu’une réparation ou un dédommagement envers la victime, qu’elle soit personnelle ou une administration. (Article IV.3.B sur les catégories des peines encourues)
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l'objet vendu trop cher et de le remettre en vente à un prix autorisé.
Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché. Si vous ne faites pas le nécessaire, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger. Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.
Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise. Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Lyon et à la cour de justice du Dauphiné.
Cordialement.
Headkro, lieutenant de la prévôté pas de nouvelle, je dépose plainte, médiation échouée | |
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volverine
Nombre de messages : 665 Age : 58 Localisation IG : Valence / Seigneurie de Miribel Date d'inscription : 11/11/2005
| Sujet: Re: [Lyon - Escroquerie - Juju2.8]COUPABLE 14-11-1455 Sam 3 Nov 2007 - 17:22 | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: [Lyon - Escroquerie - Juju2.8]COUPABLE 14-11-1455 Lun 12 Nov 2007 - 15:02 | |
| - Citation :
- ~Le juge ayant examiné le dossier et écouté attentivement les différents parties demanda à l’accusé de se lever~
« Dame Juju2,8 a été retrouvé décédé le 4 novembre dernier.
Nous, Clara « dicte la douce » Dame d’Upaix , juge du Lyonnais Dauphiné, allons donner lecture du jugement rendu :
Selon la charte du juge et le corpus des lois du Lyonnais-Dauphiné Selon notamment la loi sur la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné et sur la loi sur la spéculation, Après avoir pris connaissance de l'acte d'accusation ainsi que du réquisitoire du Procureur, Du témoignage de sieur Headkro lieutenant de Lyon et des preuves versées au dossier.
Attendu que l’accusée a ignoré la médiation de la maréchaussée de Lyon, Attendu que l’accusée ne s’est pas présenté à la cour et compte tenu de son décès debut novembre,
Par conséquent, Déclarons l’accusée coupable d'escroquerie et la condamnons à une amende de 20 écus.
Justice est rendue ! » A Lyon , Maison Roanne , Palais Ducale de Justice le 12 du mois de Novembre de l'an 1455
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus. |
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| Sujet: Re: [Lyon - Escroquerie - Juju2.8]COUPABLE 14-11-1455 | |
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