MO/B54/TAOP - Shera {11/11/1455} (C)

TAOP pour Inventaire non fourni
Prévenu : Shera
Dossier traité par Fredido

Le 11 de ce mois, le prévenu pénetrait sur le territoire Lyonnais Dauphinois par Montélimar sans présenter sa besace ...
Après un courrier de relance, le voyageur ne jugea pas utile d'ouvrir sa besace :
https://2img.net/r/ihimizer/img402/1572/shera12211yj2.jpg

En conséquence :
Plainte déposée pour TAOP selon l'article en vigueur sur l'entrée sur le territoire :

Citation :

Paragr. IV.1.G.ii L’obligation douanière
A l'entrée sur le territoire, toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné a l'obligation inconditionnelle de publier une copie d'écran des marchandises transportées. La publication aura lieu dans la Gargote Lyonnaise-Dauphinoise dans le post-it intitulé "Marchandises introduites dans le territoire", prévu à cet effet. Tout contrevenant se verrait poursuivi et condamné pour Trouble à l'ordre public. Cela serait retenu pour charge aggravante contre tout contrevenant aux articles suivants de ce livre.

[b]

Dossier Transmis

Enoncé du verdict :

Citation :

Attendu que l’accusée n'a pas donné suite au courrier d'information de la maréchaussée de Montélimar,
Attendu toutefois que l’accusée s'est présenté au tribunal afin de donner explication à ses actes,
Que dame Shera indique qu'elle a adressé un courrier au douanier et que la cour lui accorde le bénéfice du doute,

Par conséquent,
Déclarons l'accusée coupable de trouble à l'ordre public et la condamnons à une amende de 1 écu symbolique.