[Taop lyon] cocota COUPABLE 5/12/1455

Acte d'accusation fait

S'agissant d'une récidive et que sur sa fiche Cocota a 0 écus, je considere qu'elle dépose tout dans sa ^propriété.

Je vais pas etre tendre

Citation :

Titre : Procès de Cocota.

Expéditeur : Flores
Date d'envoi : 2007-11-28 13:44:46


Madame le Juge.

Je me permets de vous adresser ce courrier, car j'ai un élément que je pense interessant pour le procès.

En effet, mon agresseur Cocota m'a envoyé un courrier, tentant de me soudoyer pour que je cesse les poursuites contre elle. La voici :

http://img525.imageshack.us/my.php?image=lettreln4.jpg

Cordialement,

Flores.

Citation :

~Le juge ayant examiné le dossier , écouté les differents intervenants demanda à l'accusée de se lever~

«Dame Cocota, vous êtes accusée d'avoir racketé dame Flores sur la route de Lyon.

Nous, Clara « dicte la douce » Dame d’Upaix , juge du Lyonnais Dauphiné, allons donner lecture du jugement rendu :

Selon la charte du juge et le corpus des lois du Lyonnais-Dauphiné
Selon notamment la loi Article IV.1.E Le brigandage,
Après avoir pris connaissance de l'acte d'accusation ainsi que du réquisitoire du Procureur,
Du temoignage de dame Flores ainsi que du sergent de la maréchaussée de Lyon dame Anastasie91,
De la défense de l'accusée,

Attendu que l’accusée est coupable de brigandage et recidiviste,
Attendu que l’accusée s'est présentée au tribunal et a présenté ses excuses,
Tenant compte du choc important causé à la victime,

Selon application de la loi suivante : Chapître IV.2 La récidive :Toute récidive (répétition d’un délit pour lequel un individu a déjà été condamné), se verra jugée par le double de la première peine.

Par conséquent,
Déclarons l'accusée coupable de trouble à l'ordre public et la condamnons à une amende de 200 écus et quatre journées d'emprisonnement.

gardes !!

Justice est rendue ! »
A Lyon , Maison Roanne , Palais Ducale de Justice le 03 du mois de décembre de l'an 1455

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours.