[TAOP Montelimar] Urshak RELAXE 5/12/1455

Acte d'accusation fait !

Citation :

Expéditeur : Urshak
Date d'envoi : 2007-11-26 11:31:07

Vous avez demandé une simple copie de mon inventaire, donc je vous donne un:

https://2img.net/h/i34.photobucket.com/albums/d102/AmonAmarth/RK%20screens/invvienne.jpg

Et maintenant vous êtes témoin pour moi et vous dites que tout est bon. Merci.

Voici son inventaire ...
Sont relou a attendre d'être mis en proces pour se plier aux lois

Citation :

~Le juge ayant examiné le dossier et écouté attentivement les différents parties demanda à l’accusé de se lever~

«Sieur Urshak, vous êtes accusé de ne pas avoir montré votre besace lors de votre passage aux frontières du duché du Lyonnais Dauphiné.

Nous, Clara « dicte la douce » Dame d’Upaix , juge du Lyonnais Dauphiné, allons donner lecture du jugement rendu :

Selon la charte du juge et le corpus des lois du Lyonnais-Dauphiné
Selon notamment la loi Paragr. IV.1.G.ii sur l’obligation douanière,
Après avoir pris connaissance de l'acte d'accusation ainsi que du réquisitoire du Procureur,
Du témoignage de sieur Fredido Lieutenant de Montélimar et des preuves versées au dossier.

Attendu que l’accusé n'a , dans un premier temps, pas donné suite au courrier d'information de la maréchaussée de Montélimar,
Attendu toutefois que l’accusé s'est présenté au tribunal afin de donner explication à ses actes et qu'il a par la suite présenté sa besace au lieutenant,

Par conséquent,
relaxons l'accusé

Justice est rendue ! »
A Lyon , Maison Roanne , Palais Ducale de Justice le 28 du mois de novembre de l'an 1455