[Montel - TAOP - Nightmare19]RELAXE 20-11-1455

Citation :

TAOP pour Inventaire non fourni
Prévenu : Nightmare19
Dossier traité par Fredido

Le 05 de ce mois, le sieur Nightmare19 pénetrait sur le territoire Lyonnais Dauphinois par Montélimar sans présenter sa besace ...
Après un courrier de relance, aucune nouvelle du voyageur.

Citation :

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Vienne, le 2007-11-07 à 12:56

Plainte déposée pour TAOP selon l'article en vigueur sur l'entrée sur le territoire :

Citation :

Paragr. IV.1.G.ii L’obligation douanière
A l'entrée sur le territoire, toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné a l'obligation inconditionnelle de publier une copie d'écran des marchandises transportées. La publication aura lieu dans la Gargote Lyonnaise-Dauphinoise dans le post-it intitulé "Marchandises introduites dans le territoire", prévu à cet effet. Tout contrevenant se verrait poursuivi et condamné pour Trouble à l'ordre public. Cela serait retenu pour charge aggravante contre tout contrevenant aux articles suivants de ce livre.

Acte d'accusation Fait

Citation :

~Le juge ayant examiné le dossier et écouté attentivement les différents parties demanda à l’accusé de se lever~

« Sieur Nightmare19, vous êtes accusé de ne pas avoir montré votre besace lors de votre passage aux frontières du duché du Lyonnais Dauphiné suite au courrier de la maréchaussée de Montélimar.

Nous, Clara « dicte la douce » Dame d’Upaix , juge du Lyonnais Dauphiné, allons donner lecture du jugement rendu :

Selon la charte du juge et le corpus des lois du Lyonnais-Dauphiné
Selon notamment la loi Paragr. IV.1.G.ii L’obligation douanière,
Après avoir pris connaissance de l'acte d'accusation ainsi que du réquisitoire du Procureur,
Du témoignage de sieur Fredido lieutenant de Montélimar , dame Anastasie91 sergent de Lyon ,et des preuves versées au dossier.

Attendu que l’accusé n'a pas donné suite au courrier d'information de la prévoté de Montélimar mais à donné suite à celle de Lyon,

Par conséquent,
Relaxons l'accusé.

Justice est rendue ! »
A Lyon , Maison Roanne , Palais Ducale de Justice le 16 du mois de novembre de l'an 1455