[Dié - Esclavagisme - Bobson] COUPABLE

erico069 a écrit:

Fait repproché

veut embaucher une personne,et respecte pas la grille d'emploie

Lois

Citation :

Article IV.1.C L’esclavagisme
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum

Cette loi se n'applique pas :
- au RMI, dérogatoire du droit commun puisque fruit de la munificience de notre souverain, Levan, roy de France.
- aux salaires de la Sainte Eglise Aristotélicienne qui dans sa grande bonté nous donne l'obole et la réputation pour les menus travaux que nous devrions effectuer gracieusement pour elle.

preuve no 1



Première lettre envoyer

Citation :

Bonjour Bobson

Vous venez de déposer ce jour une offre d’emploi non conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du dauphiné. La grille est la suivante :

- Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristique => 16 écus et plus selon générosité.

- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Votre offre d’emploi est :



Je vous demanderais donc de retirer puis de modifier votre offre en conséquence de cette grille.

Pour modifier votre offre d’emploi : Chez moi => Votre propriété => Vos offres d’emploi => Annuler (Il faut attendre environ dix minutes pour que l’offre soit annulée).

Dans le cas ou vous ne pourriez pas modifier votre offre, une médiation vous sera proposée pour le remboursement de la victime qui aura postulée à cette offre. Si vous ne vous acquittiez pas de cette médiation dans le temps impartie, des poursuites judiciaires seront lancées.

Bien à vous

Erico069 sergent de police de Dié

erico069 a écrit:

Faits

Il a embauché pareil meme après avoir eu une lettre de moi.

Lois

Citation :

Article IV.1.C L’esclavagisme
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum

Cette loi se n'applique pas :
- au RMI, dérogatoire du droit commun puisque fruit de la munificience de notre souverain, Levan, roy de France.
- aux salaires de la Sainte Eglise Aristotélicienne qui dans sa grande bonté nous donne l'obole et la réputation pour les menus travaux que nous devrions effectuer gracieusement pour elle

Preuve



Fiche du prévenue


Lettre aux prévenue

Citation :

Bonjour Bobson

Vous avez embauché Juanpetit le 01/01 a 22h43 pour un salaire de 12 écus. Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.
La grille est la suivante :

- Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristiques => 16 écus et plus selon générosité.

- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation. Je mets en vente dès maintenant deux miche de pain sur le marché des joueurs au prix de 12 écus, soit 5 écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque à gagné du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime.
Vous aurez alors à loisir de déguster cette délicieuse miche.

Je vous laisse un délai de deux jours pour m’acheter cette miche, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée devant le juge. Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

Bien à vous
erico069 sergent de police de Dié

Lettre a la victime

Citation :

Bonjour Juanpetit

Vous avez des droits !!! Profitez en !!
Vous avez postulé puis été embauché pour un salaire illégal de 12 écus au lieu de 22 écus ! Ceci est considéré comme acte d’esclavagisme et votre salaire est donc inférieur à la grille salariale en vigueur !
Je tiens à vous rappeler les lois qui régissent l'emploi à Dié :

Grille Salariale :

-Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristique => 16 écus et plus selon générosité.

-Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Vous n'êtes pas donc tenu d'accepter des offres ne correspondant pas à cette grille. Vous pourriez même être accusé de trouble à l'ordre publique si vous recommenciez régulièrement. Quoique si vous êtes de ces personnes là, votre coté esclave pourra apprécier mes coups de fouet !

Pour votre indemnisation, il vous faut acheter deux miche de pain sur le marché des joueurs à 7 écus . Une fois cette miche dans votre inventaire, remettez la en vente majorée de 15 écus, donc pour un total de 10 écus correspondant au manque à gagner de votre salaire.

Bien à vous.
Erico069 sergent de police de Dié

D'après Erico, le suspect est un récidiviste... Justice doit être rendu héhéhé

Acte d'accusation lancé.

L'accusé dit vouloir coopérer....bien c'est ce que nous verrons je vais écrire un courrier à Erico069.



J'ai l'impression que je les terrorise par moment.

Citation :

Salut,

Le prévenu se dit vouloir coopérer.
Pourrais-tu me tenir au courant de l'avancée de cette médiation?

Merci.
Cordialement,
le proc ^^

Je viens de relancer Erico069 par courrier pour savoir où en était la médiation.

La réponse d'Erico

Citation :

j'ai demander une preuve que le prévenue aurait acheter deux miche de pain a la victime et la j'attend des nouvelle merci

Citation :

Très bien, tu peux aussi le prévenir demain dans la journée qu'il n'a plus que 24h00 pour te fournir le screen.

Cordialement,
Phel.

Réponse d'Erico

Citation :

Voila j'ai eu la preuve et mie dans le dossier ..

La preuve

Réquisitoire fait.

Sentence :

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Attendu que l'accusé a reparé sa faute
attendu que l'accusé est quand meme un vil esclavagiste
pour la peine de tribunal
pour les frais de dossiers
3 ecus d'amende

Au suivant !!!
Le prévenu a été condamné à une amende de 3 écus