Espoire
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volverine
Nombre de messages : 665 Age : 59 Localisation IG : Valence / Seigneurie de Miribel Date d'inscription : 11/11/2005
| Sujet: Re: Dié - Esclavagisme - Bobson - COUPABLE (11/10/1455) Mar 2 Oct 2007 - 8:42 | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Dié - Esclavagisme - Bobson - COUPABLE (11/10/1455) Jeu 11 Oct 2007 - 10:11 | |
| - Citation :
- ~Le juge demanda à l’accusé de se lever~
« Sieur Bobson, vous êtes accusé de ne pas avoir respecté la loi sur les embauches.
Je note que vous êtes artisan , vous devez donc maitriser nos lois mieux que d'autres , toutefois puisque vous promettez de ne plus recommencer je serais clemente pour cette fois.
Nous, Clara « dicte la douce » Dame d’Upaix , juge du Lyonnais Dauphiné, allons donner lecture du jugement rendu :
Selon la charte du juge et le corpus des lois du Lyonnais-Dauphiné, Selon notamment la loi Article IV.1.C L’esclavagisme , Après avoir pris connaissance de l'acte d'accusation ainsi que du réquisitoire du Procureur, Du témoignage de dame Espoitr , de sieur Gilou19 et des preuves versées au dossier. De la défense de l'accusé,
Attendu que l’accusé a ignoré les courriers de la prévoté de Dié, Attendu toutefois que l’accusé s’est présenté à la cour et a reconnu les faits,
Par conséquent, Déclarons l’accusé coupable d'esclavagisme et le condamnons à une amende de 15 écus.
Justice est rendue ! » A Lyon , Maison Roanne , Palais Ducale de Justice le 11 du mois d’Octobre de l'an 1455
Qu’on ne vous y reprenne plus ! Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus. |
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| Sujet: Re: Dié - Esclavagisme - Bobson - COUPABLE (11/10/1455) | |
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