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| Sujet: [Dié - Esclavagisme - Guillaumelehardy] COUPABLE Mer 9 Jan 2008 - 15:44 | |
| NOTE : c'est un récidiviste ! - erico069 a écrit:
- A pas respect ter la grille d'embauche
preuve no 1
Lois
- Citation :
- Article IV.1.C L’esclavagisme
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme - Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum - Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum
Cette loi se n'applique pas : - au RMI, dérogatoire du droit commun puisque fruit de la munificience de notre souverain, Levan, roy de France. - aux salaires de la Sainte Eglise Aristotélicienne qui dans sa grande bonté nous donne l'obole et la réputation pour les menus travaux que nous devrions effectuer gracieusement pour elle preuve no 2
fiche du prévenue
première lettre qui a étais envoyer.
- Citation :
- Bonjour Guillaumelehardy
Vous avez embauché Aladin73 le 01/01 a 13h43 pour un salaire de 16 écus. Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné. La grille est la suivante :
- Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristiques => 16 écus et plus selon générosité.
- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.
Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation. Je mets en vente dès maintenant une miche de pain sur le marché des joueurs au prix de 13 écus, soit 5 écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque à gagné du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime. Vous aurez alors à loisir de déguster cette délicieuse miche.
Je vous laisse un délai de deux jours pour m’acheter cette miche, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée devant le juge. Des poursuites judiciaires seront alors engagées.
Bien à vous Erico069 sergent de police de Dié Lettre pour la victime
- Citation :
- Bonjour Aladin73
Vous avez des droits !!! Profitez en !! Vous avez postulé puis été embauché pour un salaire illégal de 16 écus au lieu de 22 écus ! Ceci est considéré comme acte d’esclavagisme et votre salaire est donc inférieur à la grille salariale en vigueur ! Je tiens à vous rappeler les lois qui régissent l'emploi à Dié :
Grille Salariale :
-Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristique => 16 écus et plus selon générosité.
-Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.
Vous n'êtes pas donc tenu d'accepter des offres ne correspondant pas à cette grille. Vous pourriez même être accusé de trouble à l'ordre publique si vous recommenciez régulièrement. Quoique si vous êtes de ces personnes là, votre coté esclave pourra apprécier mes coups de fouet !
Pour votre indemnisation, il vous faut acheter une miche de pain sur le marché des joueurs à 8 écus . Une fois cette miche dans votre inventaire, remettez la en vente majorée de 13 écus, donc pour un total de 5 écus correspondant au manque à gagner de votre salaire.
Bien à vous. Erico069 sergent de police de dié Nous allons transmettre le dossier toutes suite car ses un récidiviste - erico069 a écrit:
- Messire Guillaumelehardy a bouger il a racheter la miche mais pas de nouvelle de la victime..Nous allons transmettre quans meme le dossier aux procureur.
preuve
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Phelim
Nombre de messages : 9994 Age : 36 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 27/09/2005
| Sujet: Re: [Dié - Esclavagisme - Guillaumelehardy] COUPABLE Mer 9 Jan 2008 - 18:37 | |
| Procès lancé ! | |
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Phelim
Nombre de messages : 9994 Age : 36 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 27/09/2005
| Sujet: Re: [Dié - Esclavagisme - Guillaumelehardy] COUPABLE Ven 11 Jan 2008 - 3:36 | |
| Réquisitoire fait ! | |
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Phelim
Nombre de messages : 9994 Age : 36 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 27/09/2005
| Sujet: Re: [Dié - Esclavagisme - Guillaumelehardy] COUPABLE Ven 11 Jan 2008 - 15:38 | |
| Jugement rendu : - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Nous, Volverine du Gwerz of Chen « dict le bourrel des cœurs brisés » Seigneur de Miribel, juge du Lyonnais Dauphiné, allons donner lecture du jugement rendu :
Selon la charte du juge et le corpus des lois du Lyonnais-Dauphiné Après avoir pris connaissance de l'acte d'accusation ainsi que du réquisitoire du Procureur, et de vos plaidoiries
bon .. tout le monde semble d'accord .. Le procureur.. L'accusé... Que viens je faire dans cette galère ??
Et cher ami futur condamné .. vous ne savez pas comment versé votre amende ... C'est tres simple... C'est automatique .. Volfy demande , tombe l'amende ....
Au suivant !!! Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.
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| Sujet: Re: [Dié - Esclavagisme - Guillaumelehardy] COUPABLE | |
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