[Lyon - Brigandage - Kehul] - Bourgogne - COUPABLE

Citation :

Bonsoir,

Pourriez vous mettre l'individu Kehul aux arrêts? Il est accusé de brigandage et se trouve actuellement à mâcon.

J'attends votre courrier pour vous envoyez l'acte d'accusation.

Cordialement,
Sire Phelim,
Procureur du Lyonnais-Dauphiné.

Voila CJ en route !

Acte d'accusation.

Citation :

Le 9 du mois de janvier de cet an de grâce 1456.

La cour de justice du Lyonnais Dauphiné est sous l’autorité du Juge Volverine .

Accusé : Kehul

Nous, Phelim, procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre Kehul pour brigandage donc de trouble à l’ordre public.

Avant de commencer, la cour souhaite attirer votre attention.
Vous avez la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

La cour de justice vous reproche d'avoir brigandé.
Voici la preuve :
https://2img.net/r/ihimizer/img111/4606/capturervg5.jpg

Voici la loi violée :
Article IV.1.E Le brigandage
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Vous comptiez vous échapper par le Bourgogne?
Votre passé vous à rattrappé...
La parole est à la défense.

Citation :

Bonsoir,

Tout ce que vous avez demandé a été fait à l'instant. En ce qui concerne le prévenu Sirsteven, je ne peux pas ouvrir de procès car il en a déjà un en cours également pour du brigandage avec récidive.

Cordialement,
Poussdelaroch, procureur de Bourgogne

PS : Vos intervention ne me dérange point du tout, il faut que justice soit faite dès que possible.

Ce qui a été fait= mise en procès de Kehul
Allez je range dans affaire en cours.

J'ai demandé des nouvelles de ce procès

Citation :

Bonjour,

Le réquisitoire viens tout juste d'être transmis.

En ce qui concerne l'affaire Kehul, je lui accorde un temps supplémentaire pour se manifester car il viens de m'envoyer un courrier me demandant de pouvoir se défendre en utilisant ses droits de témoignage car hrp il était en vacance. Vu que contrairement à d'autre, lui a demander l'autorisation de le faire, je lui ai accordé avec mon engagement personnel qu'il n'aura pas de préjudice pour cela.

Cordialement,
Poussdelaroch, procureur de Bourgogne

J'ai relancé le procureur.

Première plaidoirie de défense :

Citation :

Bonjour,

Voici enfin la première plaidoirie de la défense :

<< La défense a appelé Kehul à la barre

Voici son témoignage :

Monsieur le juge,
Monsieur le procureur,
Messieurs les jurés,
ah non juste c’est vrai, dans notre beau duché les jurés n’existent pas, la justice et l’interprétation des loys sont laissés à la seule appréciation du juge.

Je tenais tout d’abord à vous remercier, tous, de m’avoir attendu et de me permettre de faire ma plaidoirie avec quelques jours de retard. En effet, comme je l’ai déjà expliqué à notre honorable juge et notre, non pas moins, honorable procureur, certaines affaires m’ont retenues plus longtemps que prévues.

*Kehul, qui était toujours debout devant le pas de porte, s’avança vers la chaise et le table que la cour lui avait attribuée*

Alors, alors…de quoi suis-je donc accusé… attendez laissez moi le temps de retrouver ma papiers dans ma sacoche. Ah oui voilà, j’ai retrouvé mon document.

Avant de commencer, Monsieur le Juge et Monsieur le Procureur, j’aimerais tout d’abord avoir vos remerciements et vos félicitations pour avoir répondu à mes devoirs civiques. Je vous rappelle, que rien ne m’oblige à faire acte de présence dans cette cour, puisque je n’ai pas été arrêté. Pour rappel, en vertu de la réforme du brigandage qui s’applique à toute personne se trouvant sur le territoire de la Bourgogne et non seulement aux actes commis sur ledit territoire, il eut fallu que l’on m’arrête pour me juger.

Je voudrais également revenir sur l’acte d’accusation. Sans vouloir jeter le discrédit sur la justice Dauphinoise, il semble évident que le procureur n’a pas terminé ses classes d’apprentissage. N’est-ce pas un devoir, lorsqu’on dresse un acte d’accusation, d’être le plus précis possible, de détailler un maximum les faits ? Messieurs reprenons l’acte ensemble et tentons de répondre à ces questions :

- L’accusé ? Facile, ça s’est moi.

- La victime ? Pas mentionnée... Comment puis-je me défendre sans nom ? Comment puis-je prouver que je n’ai jamais croisé la victime si on ne me dit pas qui s’est ? est-elle seulement vivante ? Je demande donc à l’accusation d’apporter une réponse à mes différentes questions afin de pouvoir construire ma défense.

- Le lieu ? Quelque part où il y a des chemins… Pour ma part je n’ai jamais quitté la Bourgogne. Je demande donc à la partie adverse de prouver dans un premier temps que je me suis bien rendu au Dauphiné.

- Le crime ? Un brigandage…paraît-il… moi je dirais juste une rixe, une bagarre qui a mal tournée. Messieurs, vous admettrai avec moi, qu’un brigand vole sa victime, le détrousse… Or, si victime il y a, aucun vol n’a eu lieu ! Ni la victime, ni l’acte d’accusation, ni le procureur ne parlent de butin, d’objets volés, d’argent dérobé. Je demande donc que les faits qui me sont reprochés soient requalifiés de simple trouble à l’ordre public pour rixe et non plus de brigandage. A moins naturellement que l’accusation ait d’autres preuves. Mais dans ce cas, sous peine de faute de procédure, il aurait fallu que celles –ci figurent dans l’acte d’accusation.

*Se retourne quelques instants pour boire un verre d’eau*

*Jette un coup d’œil vers le banc de la défense, complètement vide*

Monsieur le procureur, je vois que la victime n’est pas présente au procès…. Quel manque de respect !! Prendrait-elle ce procès à la légère ? Je rappel que c’est mon intégrité qui est en jeu ici !

Alors, où en étais-je… *parcourt ses notes* ah oui, acte d’accusation complètement vide de contenu…ça j’ai dit….mmmmmh… voilà

Il me reste à répondre à la question risible du procureur du Dauphiné. Monsieur, n’ayant jamais quitté la Bourgogne, je n’aurais pu m’y enfuir dans le but d’échapper à un quelconque jugement ! Qu’on se le dise !

Bonne journée…ah non tenez, voici quelques ouvrages pour vous Monsieur le Procureur. Je vous conseille vivement le second, « Procureur : l’être et le paraître » et le dernier, « Devenir procureur après 15 tentatives échouées ».

Vive la Bourgogne ! >>

à vous de jouer maintenant et j'espère qu'il en prendra pour son grade car je trouve qu'il y a là du manque de respect...

Cordialement,
Poussdelaroch, procureur de Bourgogne

Mon réquisitoire :

Citation :

Bonjour dame poussdelaroch,

C'est clair que l'on frole l'irrespect dans la plaidoirie de la défense !

Voici mon réquisitoire :

<Je vous rappelle à ce propos que le multirécidivisme est passible de la peine capitale à ce propos !

Quand à l'acte de présence au tribunal ..... la justice dauphinoise accepte aussi l'absence au procès .... mais cela coute quelques écus supplémentaires à la victime !

Quand au nom de la victime, puisqu'il vous le faut le voici : dame Cokina

Quand au sol du crime, il s'agit d'une coopération judiciaire entre la Bourgogne et le Lyonnais-Dauphiné, donc si le juge estime que vous étiez en sol bourguignon , il pourra vous condamner au nom de la justice de son duché !

Donc pour brigandage, je réclame votre honneur deux jours de prison pour le prévenu et une amende de 100 écus + 50 écus pour manque de respect envers un membre de la cour.
Je vous laisse monsieur le juge, d'augmenter la peine si le prévenu recommenc à casser du proc ou s'il est récidiviste dans le brigandage.

Merci de m'avoir écouté.>>


Cordialement,
Phelim,
Procureur du Lyonnais-Dauphiné

Citation :

Mes respects dame Poussedelaroch.

Tout d'abord toutes mes félicitations pour votre réelection, pour la seconde place du parti drôle de dames et pour votre retour en procureur.

Pourrais-je savoir où en sont les procès de tat69, de cassorg et de Kehul?

Bien à vous,
Phelim,
Procureur du lyonnais-dauphiné.

Citation :

<< Kehul était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Stam écouta la défense éclairée de l'accusé, se remémorant cependant qu'il était en coopération et qu'il n'avait rien à dire, il ne put que décliner les demandes d'interventions que les deux partis lui proposaient, et prononça un verdict identique à celui que le duché plaignant demandait,*

Dans le Procès opposant l'accusé Kehul au Duché du Lyonnais-Dauphiné, en Date du 9 Janvier de l'An de Grâce 1456, devant la Cour de Justice présidée en la bonne Ville de Dijon par Nous, Stam, Juge de Bourgogne.

Vu les Loys régissant le Duché du Lyonnais-Dauphiné,
Attendu le traité de coopération,

- Nous, Stam, en nostre qualité de Juge de Bourgogne, reconnaissons l'accusé, coupable des faits qui lui sont reprochés et, le condamnons à 150 écus d'amende,
Justice est rendue !

Fait en la Ville de Dijon, le vingt-septième jour du premier Mois de l'An de Grâce de Nostre Seigneur MCDLVI, par Nous, Stam, Juge de Bourgogne, au Nom de sire Persan, Duc de Bourgogne.
Le prévenu a été condamné à une amende de 150 écus. >>