[Lyon - TAOP - brigandage - Diminou]CJ - Bourgogne - en cour

Citation :

Aalleexx40 s est fait encore racketté par Diminou, voici la preuve

pas la

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucune ville répertoriée.

Citation :

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Autun, le 2007-11-07 à 7:04.

Voila, demande de CJ faite à la Bourgogne :)

Citation :

Sieur Gaborn, Porte parole en votre duché,

En vertue du traité de coopération judiciaire Signé au Château de Lyon, Le 2ème de Septembre de l'an de grasce 1454 et qui lie le duché du Lyonnais Dauphinois et le Duché de Bourgogne,

Nous, Fredido, procureur du Lyonnais Dauphinois, demande à ce que soit assigné à résidence, le Sieur Diminou se trouvant actuellement sur vos terres.

En effet, cet individu est accusé de s'être adonné au brigandage en notre duché à moults reprises. Je vous serais gré de transmettre à qui de droit en votre duché.
Pourriez vous me faire parvenir votre accord de coopération afin de vous joindre au plus vite les acte d'accusation et preuves concernant cette affaire.

Bien à vous.

Fredido
Procureur en Lyonnais Dauphinois.

Citation :

Expéditeur : Lunkos de Vivans
Date d'envoi : 2007-11-10 19:04:15


Bonjour,

l'on m'a transmsis certaine demande concernant le sieur Diminou. Si vous souhaitez le voir traduit en Justice, nous sommes tout disposer à coopérer.

Dans l'attente de recevoir votre mise en accusation donc,

bonne soirée

Lunkos,
procureur de Bourgogne

Voici l'acte d'accusation fourni au procureur de Bourgogne

Citation :

Le 10 novembre de cet an de grace 1455

La cour de justice du Lyonnais Dauphiné sous l’autorité du Juge Claraladouce, dame d'Upaix.

Accusé : Sieur Diminou

Victimes : Sieur Aalleexx40 dont les bien dérobés s'arretent à du maîs,
Damoiselle Zaloute dont les biens dérobés s'évaluent à 2 miches de pain, 4 écus et une échelle, Damoiselle Ajtplm dont les biens dérobés nous sont inconnus.

Nous Fredido , procureur du Lyonnais Dauphiné, en accord avec les accords de Coopération Judiciaire signés entre la Bourgogne et le Lyonnais Dauphiné, intentons un procès contre messire Diminou pour multiples brigandages.

La cour vous reproche d’avoir de vous être vilement comporté et d'avoir racketté les personnes précédement citées et de leur avoir dérobé leurs biens.

La loi Article IV.1.E sur le brigandage stipule que :
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Les peines encourues pour ces actes sont les suivantes :

Article IV.3.B Les catégories des peines encourues
- Brigandage, sorcellerie et trahison : de 4 à 10 jours de prison, et/ou une amende ne pouvant excéder 300 écus (sauf cas exceptionnels pouvant entraîner la peine de mort). Dans les cas d’une extrême gravité (haute trahison, assassinat, sorcellerie…), une perte partielle des caractéristiques pourra être requise, voire même la peine de mort.

Article IV.3.C Les circonstances atténuantes ou aggravantes
Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives…), le tout étant laissé à la libre interprétation de la cour qui juge les faits, en son âme et conscience, et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné.


Voici les preuves de vos actes :

https://2img.net/r/ihimizer/img100/9889/agressionsurmapersonnemy6.png
http://img509.imageshack.us/my.php?image=royaumeske6.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img513/156/j4v52tmpqq7.jpg

Accusé ! Levez vous et répondez de vos actes !!

Citation :

Je vous remercie pour votre efficacité pour les deux dossiers précédents.

Nous avons normalement deux procès chez vous en coopération judiciaire avec le sieur diminou. Pourrais-je savoir où ils en sont?

Cordialement,
Sire Phelim,
Procureur du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

Bonsoir,

Le procès de diminou est terminer depuis un moment, le prévenu a été relaxé.
Pour les deux autres affaire à instruire, vous avez mon accord, j'attend donc vos actes d'accusations.

Cordialement,
Poussdelaroch, procureur de Bourgogne
Répondre

Bien donc je classe l'affaire.

Je viens de demander les raisons de la relaxe...ça pourrait être un élément en charge pour le procès de Fred.

Citation :

Procès ayant opposé Diminou au Duché de Bourgogne

Diminou était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict : le juge a écrit :



Citation:

Dans son annonce finale, l'huissier a écrit :


Citation:
Le prévenu a été relaxé



Sur le compte-rendu final de son verdict lu par l’Huissier, le Juge a écrit:



Citation:
*Stam n'ayant pas eu de retour de son messager poussa une beuglante dans le couloir, et c'est en colère qu'il entra dans le tribunal et s'adressa à la cour*

Dans le Procès opposant l'accusé Diminou au Duché de Bourgogne à travers le traité de coopération judiciaire, en Date du douze Novembre de l'An de Grâce 1455, devant la Cour de Justice présidée en la bonne Ville de Dijon par Nous, Stam, Juge de Bourgogne.

Attendu le traité de coopération,
Attendu que le prévenu n'a pas respecté les loys en vigueur en son Duché,
Attendu que la Cour ne retiendra de son côté aucune circonstance aggravante,
Attendu que la Cour ne retiendra de son côté aucune circonstance atténuante,


*Stam fit une pause et fixa le prévenu,*

- Nous, Stam, en nostre qualité de Juge de Bourgogne, et après avoir contacté il y a quelques jours un membre de votre justice sans obtenir de réponse déclarons l'affaire close, vous êtes maintenant entre les mains d'Aristote, la Bourgogne n'ayant pas à vous juger de son propre chef,
Justice est rendue !


Fait en la Ville de Dijon, le cinquième jour du douzième Mois de l'An de Grâce de Nostre Seigneur MCDLV, par Nous, Stam, Juge de Bourgogne, au Nom de sire Persan, Duc de Bourgogne.