[Valence - Brigandage - Cassorg] - Bourgogne - COUPABLE

Citation :

Article IV.1.E Le brigandage
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Metallika a écrit:

Citation :

Expéditeur : Cerise
Date d'envoi : 2008-01-10 16:32:46

Bonjour,
Connais-tu un sergent à Vienne car j'ai été rackettez et j'ai vu une annonce pas légale.
Merci de répondre
Cerise

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Expéditeur : Cerise
Date d'envoi : 2008-01-11 16:44:48

Mes raqueteurs sont Cassorg et de Olitux.
Merci d'avance !!

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Expéditeur : Cerise
Date d'envoi : 2008-01-11 20:09:34

J'ai le screen mais j'arrive pas à le mettre en lien grâce au site.

Récidive :

DonLope a écrit:

Citation :

Article IV.1.E Le brigandage
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.


Chapître IV.2 La récidive
Toute récidive (répétition d’un délit pour lequel un individu a déjà été condamné), se verra jugée par le double de la première peine.

Salah a été racketé entre Vienne et Lyon, le samedi 12 janvier 1456.
Il se réveilla ce matin gravement blessé...
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/bureau-de-liaison-f99/noeud-numero-2-entre-lyon-et-vienne-t5759-75.htm#225162

Preuves : Préjudice : 475 écus

Citation :

Fiche de Cassorg

Né(e) le 24 Janvier 2007

Cassorg fête son anniversaire le 24 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Briançon

Niveau : Vagabond
Points de réputation : 41
Argent : 202

Cassorg cultive du blé, du blé.

Dernière connexion le 13 Janvier 2008 à 09h19

Il est entre Lyon et Vienne : A SURVEILLER

Sur un noeud, je suspend le dossier.

Citation :

Le 17 du mois de janvier de cet an de grâce 1456.

La cour de justice du Lyonnais Dauphiné est sous l'autorité du juge Volverine .

Accusé : Cassorg
Victime : Salad ad'hin
Cerise

Nous, Phelim, procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre Cassorg pour trouble à l'ordre publique

Avant de commencer, la cour souhaite attirer votre attention.
Vous avez la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90


Voici les preuves :
https://2img.net/r/ihimizer/img441/8449/cerisesd5.png
http://mire1.free.fr/LD/raket/raket-13-01-1456.jpg


Vous avez ainsi enfreint cette loi :
Article IV.1.E Le brigandage
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Vous avez donc récidivé et avait encore porté atteinte à un membre de l'ost !

Je le garde sous le pied au cas où le prévenu réapparait.

Bon, je vais faire appel à la procurette de BA et de Bourgogne

Citation :

Bonsoir,

Je viens de débuter le procès contre Cossorg.
Je vous informerais de son avancer.

Cordialement,
Poussdelaroch, procureur de Bourgogne

Citation :

Bonjour,

Voici sa défense :

Première plaidoirie de la défense

ah bah desolais
encore un de l'aut coups !
mais ca que ca veut dire OST ? Organistaion Sous Tranxen !
mais je ne veux pas mourir !

J'attend de vos nouvelle pour le réquisitoire.

Bien à vous,
Poussdelaroch, procureur de Bourgogne

Voici mon réquistoire :

Citation :

Bonsoir dame poussdelaroch,

Voici mon réquisitoire :

<<De l'autre coup? Non vous êtes jugé ici pour d'autres faits et vous avez cr vous en sortir en fuyant en Bourgogne !

Mais soyez sans crainte ! Vous ne mourrez pas, ce n'est que votre première récidive après tout !

Je réclame pour le prévenu, votre honneur, 4 jours de prison et 360 écus d'amende !>>

Citation :

Bonjour,

Le procès contre Tat69 a débuté mais en ce qui conserne celui contre Ceilb, je ne peux vous le débuter vu que l'aggression c'est fait en Bourgogne que que le brigand n'a pas encore été capturé.
En ce qui concerne l'affaire de Cassorg, j'ai envoyé le réquisitoire, je vous avertirais de la suite.

Cordialement,
Poussdelaroch, procureur de Bourgogne

Citation :

Mes respects dame Poussedelaroch.

Tout d'abord toutes mes félicitations pour votre réelection, pour la seconde place du parti drôle de dames et pour votre retour en procureur.

Pourrais-je savoir où en sont les procès de tat69, de cassorg et de Kehul?

Bien à vous,
Phelim,
Procureur du lyonnais-dauphiné.

Citation :

<
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Stam suivait l'avancement du procès avec les représentants du duché ami, à la fin des procédures ils répéta et confirma le verdict du duché plaignant,*

Dans le Procès opposant l'accusé Cassorg au Duché du Lyonnais-Dauphiné, en Date du 17 Janvier de l'An de Grâce 1456, devant la Cour de Justice présidée en la bonne Ville de Dijon par Nous, Stam, Juge de Bourgogne.

Vu les Loys régissant le Duché du Lyonnais-Dauphiné,
Attendu le traité de coopération,

- Nous, Stam, en nostre qualité de Juge de Bourgogne, reconnaissons l'accusé, coupable des faits qui lui sont reprochés et, le condamnons à quatre jours de prison et, à 360 écus d'amende,
Justice est rendue !

Fait en la Ville de Dijon, le vingt-septième jour du premier Mois de l'An de Grâce de Nostre Seigneur MCDLVI, par Nous, Stam, Juge de Bourgogne, au Nom de sire Persan, Duc de Bourgogne.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours. >>