[Embrun - Escroquerie - Jordan000 ] RELAXE

Invité

Felrïn a écrit:

Faits :
Jordan000 vendait sur le marché 13 bouteilles de lait au prix de 13 écus. Prix bien supérieur à ceux préconisés par le duché.
Toutes les bouteilles de lait d’Embrun ayant mystérieusement disparues, je les ai toutes rachetées avant qu’un villageois ne s’y aventure.

Preuve :

[Embrun - Escroquerie - Jordan000 ] RELAXE Laitjordan000uv2

[Embrun - Escroquerie - Jordan000 ] RELAXE Laitjordan000uv2

Texte de loi enfreint :

Citation :: Chapitre V La grille des prix

Premièrement :
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur [/color]sous peine d'etre accusé d'escroquerie.

blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus
fer : 20 écus

Proposition de médiation :

Citation :: Salutation, Jordan000

Je me présente, je suis Felrin, Sergent de la ville. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de vente au-dessus du prix maximum autorisé pour la vente de 13 bouteilles de lait à 13 écus.

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 10,50 écus.

Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter ces 13 sacs vendus trop cher et de les remettre en vente à un prix autorisé.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

J’attends votre réponse avant de les remettre sur le marché.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie d’Embrun et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

Felrin, Sergent d’Embrun

Médiation lancée

Sujet: Re: [Embrun - Escroquerie - Jordan000 ] RELAXE Mer 30 Jan 2008 - 1:56

procès lancé

Sujet: Re: [Embrun - Escroquerie - Jordan000 ] RELAXE Jeu 31 Jan 2008 - 22:16

Je vais envoyer un courrier au prévenu enfin qu'il rachète les bouteilles de lait sous 48h00. :)

La preuve que le prévenu a racheté les bouteilles de lait :

[Embrun - Escroquerie - Jordan000 ] RELAXE Jordanrachatsw0

Réquisitoire fait

Citation :: Le prévenu a été relaxé.
l'accusé s'est racheté ??
Pouah !!
Ca gache le metier tout ça !!!
Où sont les vils brigands de d'antan !!
Relaxé mais n'y revenez plus !!

Gardez sortez moi ce truand honnete !!

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