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| Sujet: [Vienne - Escroquerie - Theblind] COUPABLE Jeu 31 Jan 2008 - 9:24 | |
| - le_troll a écrit:
- En ce jour du samedi 26 janvier de l'an de grâce 1456, Theblind vendait des légumes au dessus du prix autorisés par le duché.
En voici les preuves:
Un courrier de médiation lui a été envoyé. En voici le texte:
- Citation :
- Le bonjour,
En ce jour, samedi 26 janvier de l'an de grâce 1456, Vous venez de vendre les marchandises suivantes: 26-01-2008 16:00 : Vous avez acheté à Theblind 1 légume pour 14,45 écus.
or: Dans le duché du Lyonnais-Dauphiné,une grille de prix est à respecter.Tout villageois peut vendre ses marchandises aux prix fixés (voir en dessous),mais ne peut aucunement vendre plus cher.Dans le cas d'un dépassement des prix autorisés,le-dit villageois se verra accusé d'escroquerie. - légumes 12,50 écus
de plus vous ne possédez pas de champ de légumes.
Paragr. IV.1.D.i
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel.
Je vous prierais donc de bien vouloir retirer vos marchandises du marché(chez moi=>vos ordres d'achat et de vente=>annuler),et de les remettrent en vente aux prix indiqués dans la liste des prix maximaux à respecter dans le lyonnais dauphiné. Par ailleurs,vous etes dans l'obligation de me racheter votre produit,au prix auquel vous me l'avez vendu.Pour cela vous avez quarante huit heures.Passé ce délai,je me verrais contraint de déposer une plainte devant le procureur.Toute récidive ferait l'objet d'une plainte également. Bien à vous, le_troll, lieutenant de police de la ville de Vienne Fiche de theblind
Aujourd'hui mardi 29 janvier 1456 un courrier de mise en accusation lui a été envoyé.
- Citation :
- Bonjour,
Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.
Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour escroquerie
Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal. Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.
le_troll, lieutenant de la ville de Vienne |
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Phelim
Nombre de messages : 9994 Age : 36 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 27/09/2005
| Sujet: Re: [Vienne - Escroquerie - Theblind] COUPABLE Ven 1 Fév 2008 - 22:43 | |
| Acte d'accusation fait. | |
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Phelim
Nombre de messages : 9994 Age : 36 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 27/09/2005
| Sujet: Re: [Vienne - Escroquerie - Theblind] COUPABLE Sam 2 Fév 2008 - 16:43 | |
| Courrier envoyé au prévenu. - Citation :
- Mes respects messire,
Je me présente, je suis Phelim, le procureur qui vous a mis en procès.
Je ne vous cacherai pas que vous risquez une forte amende, aussi je vous invite à racheter vos légumes qui sont toujours en vente sur le marché pour obtenir une remise de peine.
Vous avez 48h00 pour faire cela, passé ce délai, le procès continuera.
Cordialement, Phelim, Procureur du Lyonnais-Dauphiné. | |
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Phelim
Nombre de messages : 9994 Age : 36 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 27/09/2005
| Sujet: Re: [Vienne - Escroquerie - Theblind] COUPABLE Mer 6 Fév 2008 - 17:28 | |
| Pas de réponse, donc poursuite du dossier !
Réquisitoire fait ! | |
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Phelim
Nombre de messages : 9994 Age : 36 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 27/09/2005
| Sujet: Re: [Vienne - Escroquerie - Theblind] COUPABLE Mar 12 Fév 2008 - 22:43 | |
| Verdict rendu : - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
c'est bien compliqué cette histoire .... des legumes qu'on vent ? qu'on vent plus ... des legumes trop cher ? puis achetés quand meme ? enfin bref.... Allez 10 ecus d'amende !!
au suivant !!! Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.
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| Sujet: Re: [Vienne - Escroquerie - Theblind] COUPABLE | |
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