[Vienne - Escroquerie - Her] - COUPABLE

Sujet: [Vienne - Escroquerie - Her] - COUPABLE Jeu 27 Mar 2008 - 23:36

le_troll a écrit:

Aujourd'hui jeudi 27 mars de l'an de grâce 1456, Her a vendu du pain et du maïs alors qu'il n'avait pas l'autorisation de la mairie.

En voici les preuves:
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Lois transgressées.

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Citation :: V.4.c.ii Des Marchands ambulants: Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant:
- toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
- tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
- une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.

Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

Her est un récidiviste
voir dossier
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-des-archives-f35/em-a97-taop-her-t12646.htm

Courrier de dépôt de plainte envoyé le 27/03/1456

Citation :: Bonjour,

Vous avez vendu des marchandises sur le marché de Vienne alors que vous n'aviez pas l'autorisation du bourgmestre.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende

Le_troll
lieutenant de police de la ville de Vienne

Réponse de Her

Citation :: je prends note de votre .. euh prestance à envoyer les gens au tribunal

je m'excuse, mais en arrivant ce matin j'ai été voir la marche à suivre en mairie

il est indiqué :
* Avis aux étrangers. En vertu de l’article IV.1.G des lois du Lyonnais Dauphiné, tout étranger au duché doit se signaler auprès des services de police (Theoric, Brehamont), et du maire si elle souhaite vendre des marchandises. Aucune vente sans autorisation n'est permise, sous peine de procès.

il se trouve qu'habitant Embrun, je ne suis donc pas étranger au duché ..

et je n'ai pas dépassé les limites de vente en pratique dans le duché ...

enfin, puisque tel est votre voeu, je m'en expliquerai donc au tribunal..

salutations

mon courrier

Citation :: je suis étonné que vous ne connaissiez pas les lois vu que vous savez où les chercher
donc voilà la raison de mon dépôt de plainte

.4.c.ii Des Marchands ambulants: Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant:
- toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
- tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
- une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.

Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

et comme vous récidivez dans le duché vous irez directement vous expliquer avec le juge... comme vous le dites si bien

le_troll
Fiche de Her:
[Vienne - Escroquerie - Her] - COUPABLE Herfichekj1

Invité

Ca va être un délice cette affaire ! La Dame vend ce qu'elle ne peut pas produire ! Je m'en délecte déja Razz

Invité

Citation :: Le 29 du mois de Mars de l’an de grâce 1456.

La cour de justice du Lyonnais Dauphiné sous l’autorité du Juge Donlope.

Accusé : Her.

Avant de commencer, la cour souhaite attirer votre attention.
Vous avez la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Nous, Dame Fanny de Claix, procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre Her.

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Vienne du pain et du maïs alors que vous n'en aviez pas l'autorisation de la mairie.

V.4.c.ii Des Marchands ambulants: Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant:
- toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
- tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
- une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.

Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

Et en voici les preuves !!

https://2img.net/r/ihimizer/img90/5102/herle8.png
https://2img.net/r/ihimizer/img260/8043/herag7.jpg

La parole est à la défense.

Invité

Enoncé du verdict :

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Her a été relaxé lors de sa première comparution devant le tribunal : il n'est donc pas récidiviste.
De plus, il n'a pas fait de mal aux habitants de Vienne, en raison du respect de la grille des Prix.
Le seul fait que la cours et la justice dauphinoise lui reprochent, c'est de ne pas avoir respecté les règles de tous marchands ambulants.
En effet, la gestion du marché de la Mairie est une tâche difficile, c'est pour préserver l'équilibre fragile qu'il est important de prévenir le maire.
Sur ce, je vous reconnais coupable pour escroquerie, et vous condamne à une peine de 10 écus.

Messire Her, Messire Troll, Dame Fanny, je vous salue, le procès est fini !
Jugé le 2 Avril 1456.

Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

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