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 De l'exercice de la diplomatie en Lyonnais-Dauphiné

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Zwyrowsky

Zwyrowsky


Nombre de messages : 3971
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Date d'inscription : 26/09/2005

De l'exercice de la diplomatie en Lyonnais-Dauphiné Empty
MessageSujet: De l'exercice de la diplomatie en Lyonnais-Dauphiné   De l'exercice de la diplomatie en Lyonnais-Dauphiné Icon_minitimeMar 4 Mar 2008 - 20:03

Héraut du Dauphiné a écrit:
DE L'EXERCICE DE LA DIPLOMATIE EN LYONNAIS-DAUPHINE


PARTIE PREMIERE: LE CHANCELIER.

Le Chancelier est nommé directement par le Gouverneur, après consultation si possible de son prédecesseur. Le Conseil Ducal dispose à tout moment d'un droit de veto sur cette nomination, à la majorité absolue des avis exprimés.

Le Chancelier mène la diplomatie du Lyonnais-Dauphiné, et est responsable du bon fonctionnement des services diplomatiques et de l'exécution des consignes données par le Gouverneur, et des orientations données par le Conseil Ducal, sous forme d'avis votés à la majorité absolue des suffrages.

Le Chancelier est responsable de ses actions devant le Gouverneur, sous la supervision du Conseil Ducal, qu'il informera en temps réel des travaux en cours et dont il requerera les avis à chaque fois que nécessaire.

PARTIE SECONDE: LE VICE CHANCELIER.

Le Vice-Chancelier est nommé directement par le Chancelier, après consultation du Gouverneur. Il est issu des ambassadeurs en fonction au moment de sa désignation.

Le Vice-Chancelier conseille, assiste et en cas d'absence supplée le Chancelier dans sa tâche.

En cas de manquement à ladite tâche, le Vice-Chancelier est responsable des ses actions devant le Chancelier, qui peut le révoquer en justifiant sa décision auprès du Gouverneur.

PARTIE TIERCE: L'AMBASSADEUR.

I/ Rôle

L'ambassadeur représente Le Lyonnais-Dauphiné, son peuple et ses institutions politiques auprès d'une autre Province, ceci avec honneur, dignité et respect.
Il doit se présenter à sa province d'affectation muni de ses lettres de créances, délivrées par la chancellerie, avec toutes les règles de bienséance requises.
Il communique les informations politiques, économiques, militaires et religieuses qui concernent la province qu’il a à sa charge. Il doit également transmettre les informations que ses supérieurs lui fourniraient.

II/ Nomination et Affectation

L'ambassadeur est nommé discrétionnairement par le Chancelier.
Toute personne désireuse d'intégrer le prestigieux corps des ambassadeurs devra procéder ainsi : elle devra envoyer une lettre de présentation et de motivation au Chancelier.

Une fois nommé, l’ambassadeur est affecté à une région du royaume de France ou de l’étranger. Cette affectation est choisie par le Chancelier discrétionnairement et peut être modifiée n’importe quand sur l’ordre de ce dernier, après consultation des interessés.

III/ Responsabilité de l'Ambassadeur

L'Ambassadeur est responsable de son action devant le Chancelier et le Vice-Chancelier, qui peuvent le destituer en cas de manquement à ses obligations.

L'ambassadeur peut à tout moment renoncer à ses fonctions, en en informant le Chancelier. Dans un souci de respect et d'honneur, il se devra également d'informer le Chancelier ou Chambellan de sa Province d'affectation.

V/ Devoirs et Obligations

Un Ambassadeur ne peut être domicilié dans une autre province que le Lyonnais-Dauphiné et la province d'affectation.
Il ne doit pas avoir été condamné par un tribunal quel qu’il soit.

L'Ambassadeur s'engage à respecter les Institutions qu'il représente et les Institutions de sa province d'affectation, ainsi que toute Institution étrangère.

L’Ambassadeur ne peut amender, accepter ou revenir sur un texte signé, sans en avoir averti son supérieur au préalable et avoir obtenu l’accord écrit de celui-ci.

Le secret s'impose à l'Ambassadeur vis à vis de toute autre autorité que celle de Chancelier, du Vice-Chancelier ou d'un membre du Conseil Ducal, sur tout ce qu'il aura appris sur le Duché ou sur sa Province d'affectation, sauf autorisation explicite de l'une des autorités ci-avant.

L'ambassadeur prête serment suivant au Duché : « Moi… jure de servir le Duché du Lyonnais-Dauphiné avec fidélité, loyauté et honneur. Je promets respect et obéissance à mes Supérieurs. Sous peine de trahison, jamais je n'abuserai du pouvoir qui m’est accordé et suivrai la charte qui me régie afin d’assurer la grandeur et l’éclat du Duché dans le Royaume et à l’étranger. Je le jure. Qu'Aristote m'en soit témoin et m'assiste dans cette tâche. »
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