MO/B88/Brigandage - Tomajsp {06/03/1456} (C)

Kederick a écrit:

Fiche d'identité

MO/B88/Brigandage - Tomajsp {06/03/1456} (C) Brigan10

Faits

- Le 26 février 1456, Dame Fifi* a été racketté par tomajsp

Preuve

MO/B88/Brigandage - Tomajsp {06/03/1456} (C) Rakettomajspvk3

Lois applicables

Citation :: Article IV.1.B Paragr. IV.1.B.iii des Lois du Duché sur la violence physique,

Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

et

Citation :: Article IV.1.E Le brigandage
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Annexe

Courrier envoyé au délinquant:

Citation :: Bonjour Messire Tomajsp,

Je vous informe par la présente qu'une plainte a été déposée contre vous pour Brigandage et Trouble a l'ordre public.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Kederick de Saint-Prigent, Sergent de Montélimar.

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et à une amende de 400 écus.