Kederick
Nombre de messages : 1099 Localisation IG : Montélimar Date d'inscription : 01/01/2008
| Sujet: MO/B86/Brigandage - Tomajsp {18/03/1456} (C) Jeu 20 Mar 2008 - 10:30 | |
| Fiche d'identité Faits- Le 18 Mars 1456, Dame Cannelle a été racketté par tomajsp - la victime declare avoir été detroussée de 36 écus et 12 miches PreuveLois applicables - Citation :
- Article IV.1.B Paragr. IV.1.B.iii des Lois du Duché sur la violence physique,
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public. et - Citation :
- Article IV.1.E Le brigandage
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation. AnnexeCourrier envoyé au délinquant: - Citation :
- Bonjour Messire Tomajsp,
Je vous informe par la présente qu'une plainte a été déposée contre vous pour Brigandage et Trouble a l'ordre public.
Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal. Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.
Kederick de Saint-Prigent, Lieutenant de Montélimar. [/quote]
Dernière édition par Kederick le Jeu 20 Mar 2008 - 10:33, édité 1 fois | |
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Kederick
Nombre de messages : 1099 Localisation IG : Montélimar Date d'inscription : 01/01/2008
| Sujet: Re: MO/B86/Brigandage - Tomajsp {18/03/1456} (C) Jeu 20 Mar 2008 - 10:32 | |
| peut on localiser ce forban?? IL doit etre caché dans un noeud... Il faudrait demander a l'armée de le retrouver... Il doit etre plein aux as ! | |
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Aribe
Nombre de messages : 789 Age : 59 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 12/10/2007
| Sujet: Re: MO/B86/Brigandage - Tomajsp {18/03/1456} (C) Jeu 20 Mar 2008 - 14:55 | |
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Fredido
Nombre de messages : 1578 Localisation IG : Montélimar Date d'inscription : 28/07/2006
| Sujet: Re: MO/B86/Brigandage - Tomajsp {18/03/1456} (C) Mar 1 Juil 2008 - 14:36 | |
| - Citation :
- Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et à une amende de 400 écus.
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| Sujet: Re: MO/B86/Brigandage - Tomajsp {18/03/1456} (C) | |
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