MO/B87/Brigandage - Tomajsp {05/03/1456} (C)

Fiche d'identité



Faits

- Le 5 Mars 1456, Messire ysengrin a été racketté par tomajsp

Preuve



Lois applicables

Citation :

Article IV.1.B Paragr. IV.1.B.iii des Lois du Duché sur la violence physique,

Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

et

Citation :

Article IV.1.E Le brigandage
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Annexe

Courrier envoyé au délinquant:

Citation :

Bonjour Messire Tomajsp,

Je vous informe par la présente qu'une plainte a été déposée contre vous pour Brigandage et Trouble a l'ordre public.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Kederick de Saint-Prigent, Lieutenant de Montélimar.

[/quote]

Transmis au Procureur.

ce loulou va prendre cher ! C'est un ennemi public du LD car il est tres connu pour le brigandage

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et à une amende de 400 écus.