Escroquerie/Spéculation - Azerty6667 RELAXE mort

Faits :

Le 24 Avril 1456 le Ci-nommé Azerty6667 a vendu sur le marché 1 miche de pain à 12.95 écus

Preuve :



En pleine médiation alors que le contrevenant argue du fait qu'il n'a pas assez d'écus pour faire la médiation, il récidive en vendant 1 légume à 15.95 écus !!!

Preuve :



Fiche du contrevenant :



Dossier Transmis


Josselin de Bellac Prévôt des Maréchaux

Citation :

En ce jour du 8 Mai 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du
Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais
Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elorane a l’encontre de Messire
Azerty6667


Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur lefait que notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le
droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90


Vous êtes accusé d'avoir vendu, le 24 Avril 1456, 1
miche de pain (12.95 écus).ainsi qu’1 légume (15.95 ecus) à un prix supérieur aux grilles légales

Et en voici la preuve !!

https://i.servimg.com/u/f44/09/04/23/48/azerty10.jpg


https://i.servimg.com/u/f44/09/04/23/48/azerty11.jpg


Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné
relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de
cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine
d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en
vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :


blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus
fer : 20 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu
coupable d’Escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


La parole est à la défense.

voici mon réquisitoire:

Citation :

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie.

Attendu que Messire Azerty6667 a vendu plusieurs biens a un prix supérieur aux grilles légales. Que selon, la loi, cette dernière s’est rendue coupable d’Escroquerie

Attendu que le prévenu n’a daigné se présenter devant cette Cour comme il le lui avait été demandé.

Attendu que cette escroc à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la marechaussée et bafoue sciemment leur autorité. Qu’en ne répondant pas a la convocation de la Cour, le Sieur Azerty6667 ci devant nommé défie délibérément l’autorité du Duc et de sa Justice

Attendu que l’accusé a fait preuve d’une intention dolosive caracterisée.

Entendu son argumentation sur ses difficultés financières passagères mais que celui-ci n’a pas demandé aide sociale aupres des organismes destinés aux necessiteux en la Ville de Lyon

Attendu que l’accusé est récidiviste.

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Madame le Juge,Nom Duc et de son peuple, la plus grande sévérité envers cet Homme peu scrupuleux afin d’obtenir réparation !

Aussi, Réclamerons nous une amende de 70 écus à l’encontre de Messire Azerty6667. Les escrocs Multirécidivistes ne peuvent rester impunis… !!

Citation :

*la juge commencait a etre habituée aux cadavres elle n'en avait pas vu autant de puis un moment, elle soupira*

il n'y a que le Tres Haut qui peut juger les actes de cette personne

*elle frappe un coup de lutrin*

Affaire close!!