LY/C84/Escroquerie - Boisseron {16/07/1456} (C)

Citation :

Lyon, le 17/07/1456
Bonjour Messire,

Je vous ai acheté : 1 blé à 12,95 écus.
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Le prix de vente maxi est de 10n20 écus selon les lois en vigueur dans notre Duché. Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour Escroquerie.

La spéculation est de vendre des marchandises que l'on produit au dessus des prix autorisés par le Duché.

"Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exeption est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal, afin de réguler leur marché

Prix des matières premières

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Fer:20 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
[/i]Pain: 8 écus Selon la loi Royale[i]
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus"

Article IV.1.D L’escroquerie et la spéculation
Paragr. IV.1.D.i La définition
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez ce blé au prix que je vous l'ai acheté donc à 12,95 écus, que je remets en vente sur le marché des joueurs. Vous pourrez ensuite la revendre au prix légal.

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour escroquerie.

Je reste à votre disposition pour toute information.

Bien à vous,
Anastasie, Sergent de la prévôté.

Citation :

Expéditeur : Boisseron
Date d'envoi : 2008-07-17 13:32:37


Comme vous avez du le constater, les sacs de blé sont restés en vente moins de 2 heures, car il s'agissait d'une erreur de ma part et en aucun cas d'une escroquerie. Dès que je me suis rendu compte de mon erreur, j'ai immédiatement retiré mon offre de vente et je l'ai remise aux normes
Au même moment, il y avait plus de 15 sacs de blé à 12,85po en vente. Donc, a moins de le faire exprès, il était difficile de se faire "escroquer" à cause de mon erreur.
Vous me voyez donc navré de devoir rejeter votre demande de médiation, attendu, qu'en plus, ma bourse est loin d'être remplie et que je ne possède pas le dixième de la somme que vous me réclamez.
Cordialement
Boisseron

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Shinji commença la lecture du verdict :

"Vu le coutumier du LD,
Vu le réquisitoire du procureur et de la plaidoirie de l'accusé,
Vu l'intervention de l'officier Elisabeth1964,

Attendu que l'accusé ne nie pas les faits. Attendu que les faits son avérés. Attendu qu'une erreure faite par la marréchaussé n'est pas dans le cas présent, constitutive d'une erreure de droit. En conséquence, nous, juge du Lyonnais-Dauphiné, vous condamnons à une amende de 15 écus."

Shinji claqua son marteau sur son bureau et dit : "affaire suivante!".
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus