BR/D63/Escroquerie - Tsunadenobanchan {02/11/1456} (M-A)

R// ce jour 2/11/1456 j ai remarqué puis acheté sur le marché un quintal de carcasse de vache à un prix au dessus du seuil autorisé dans notre duché qui est de 31.00 écus.

Preuve:



Fiche du contrevenant:



Je lui envoie un premier courrier de médiation:

Citation :

Bonjour Tsunadenobancha

Je me présente, je suis Elisabeth1964, de la ville. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'escroquerie.

Vous m'avez donc vendu 1 quintal de carcasse de vache pour 40,00 écus.
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l'objet spéculé et de le remettre en vente au prix de 31.00 écus tarif en vigueur dans le lyonnais -dauphiné.

Pour ce faire je vous demanderai de prendre rendez-vous avec moi par pigeon pour fixer l'heure de la médiation.

Je vous demande également de retirer de la vente toutes vos stères de bois vendues haut dessus du prix.

Prix des matières premières:

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de la ville et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement,Elisabeth1964 Sergent de la prévôté.

J'ai reçu un courrier de la part de Tsunadenobanchan

Citation :

Expéditeur : Tsunadenobanchan
Date d'envoi : 2008-11-02 18:46:49


Bonjour

je suis confuse étant nouvelle je n'ai pas fait attention au prix pratiqués, qui plus est il n'y avait pas d'autres carcasses en vente pouvant me permettre de connaitre les prix pratiqués.

Je suis a votre entière disposition pour réparer la gène occassionnée.

Cette personne m'ayant laissé sa mésange je règle cela par voie méssénique.

Médiation réussie:

Preuve:

02-11-2008 19:30 : Vous avez vendu à Tsunadenobanchan 1 quintal de carcasse de vache pour 40,00 écus.

Médiation réussie:

Preuve: