Escroquerie - Munky récidiviste [COUPABLE] (ARCHIVE)

Citation :

Munky coupable 50 écus 20/06/1456 [Anastasie]

Citation :

En ce jour du 18 juillet 1456,

Nous, Rebaile, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Shinji à l’encontre de Messire Munky

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=137371&sid=c7238ecd67dc83896c24629c90de30a1

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Lyon, le 17 juillet 1456, 2 sac de blé à 13 écus.

Et en voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimizer/img211/6558/image1mv8.jpg

Or, ce prix de vente est supérieur a ceux déterminés par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

Je précise que l’accusé est récidiviste (affaire du 20/06/1456)

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie et de récidive, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :

coordonées de l'affaire munky

http://serenity.nuxit.net/univers-rr/justice-renaissante/lyonnais-dauphine/index.php?page=cj-show&idproces=82


+ dossier en cours d'instrucion pour escroquerie encore le 16/07

Le procès était introuvable IG.

Soit c'est une erreur de ma part, j'ai copié collé ici mais je n'ai pas lancé le procès (ça me semble bizarre honnêtement...), soit c'est autre chose.

Toujours est-il que je viens de le lancer.

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)


L'accusation a appelé Vanack à la barre

Citation :

Vanack vint une fois de plus témoigner contre un escroc, il commencait à en avoir marre et songeait sérieusement à proposer la décapitation pour les récidivistes.

Bonjour, je ne peux que confirmer l'acte d'accusation, une fois de plus ce triste sire s'est rendu coupable d'escroquerie, une fois de plus il n'a pas respecté la loi , s'en est trop il faut sévir, je demande la peine maximale pour ce vil escroc, qu'il ne soit plus jamais tenté de vendre son blé plus cher que le prix maximal autorisé.

Il salua d'un signe de la tête ses interlocuteurs et s'éloigna.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Rebaile se présenta à la barre, après avoir bien lu les minutes du procès et bien réfléchi à ce qu’elle allait dire. Elle parla d’une voix posée :

Vu l’article V.4.b.i du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif à la grille des prix,

Attendu que Messire Munky est accusée d'avoir vendu des denrées plus chères, et que donc, selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable d’escroquerie,

Attendu que le prévenu a déjà un procès à son actif, que donc cette affaire est une récidive,

Attendu que le prévenue ne s’est pas présenté devant le tribunal, et

Vu le témoignage du Prévôt Vanack,

Nous, Rebaile, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, réclamons, Messire le Juge, une amende de 80 écus à l’encontre de Messire Munky, soit le double de sa première condamnation.

Citation :

12 août 1456
Le juge du Dauphiné, Volverine du Gwerz of Chen, allait rendre son verdict:
HaHaHaHa !!! (Rire sardonique d’un Bourrel en transe)
Encore un escroc !! Toujours des escrocs... Quand cela va-t-il finir ??
Hein ?? Je vous le demande…
A un moment ou à un autre…..
Ça va trancher !!!
Kof...kof…Kof… (Toux d’un vieillard cacochyme)

Oups... Reprenons.....

Au vu des lois dauphinoises,
Au vu du réquisitoire de l'accusation,
Au vu de la plaidoirie de la défense,

Attendu que le prévenu est accusé d’avoir vendu 2 sacs de blé au vil prix de 13 écus !!
Pouah ... Quelle horreur…

Attendu que le prévenu ne daigne pas se présenter devant nous…
Attendu que c’est un récidiviste notoire…

En conséquence,
La justice dauphinoise, par mon intermédiaire, la condamne donc à une peine de:
....30 écus d'amende...
Que cela soit écrit et accomplit !!!

Gardes !!
Au suivant !!!

recidiviste 3 fois et tu met encore moins que la 2em peine ? Tu nous explique Volfy ??

J'suis un peu d'accord avec Fhar sur ce coup..

Je veux bien que tu prennes pas en compte mon requisitoire :)
mais de là à infliger une amende encore plus petite que les deux précédentes affaires, c'est étonnant.