MO/B99/Escroquerie - Bettyboop {21/07/1456} (C)

aujourd'hui hui j ai remarqué que dame Bettyboop mis en vente un sac de blé a 13.95 écus avec un stock estimer a 7 sac restant ce qui fait un total de 97.65 écus. le prix est de 12.85 dans le duché.
preuve d achat

fiche contrevenant

envoie courrier médiation

Citation :

Montélimar, le 21/07/1456
Bonjour,

Je vous ai acheté :
21-07-2008 14:20 : Vous avez acheté à Bettyboop 1 sac de blé pour 13,95 écus.
Votre stock est estimé à 97.65 sois 7 sac de blé en vente au même prix qui est de 13.95 écus.

Le prix de vente est de 12.85 écus maximum selon les lois en vigueur dans notre Duché. Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour escroquerie.

Voici l'article de loi que vous avez enfreint :
V.4 Escroquerie

o V.4.b.ii Dépassement de la grille des prix maximaux: Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. Les prix suivants sont basés sur un salaire de 25 écus pour les artisans.

Prix des matières premières

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez le sac de blé au même prix soit 13.95 écus que je remets en vente sur le marché que vous devrez revendre a un prix correspondant à la grille des prix en vigueur et devez retirer vos autres ventes en vous rendant :
Chez moi => Ordres d'achats et de ventes => ... =>annuler
Une fois ces marchandises de retour dans votre inventaire, vous pourrez les revendre à prix conforme aux lois du duché.

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour escroquerie.

Je reste à votre disposition pour toute information.

Bien à vous,
Sergent lion20031110 de Montélimar

relance ce jour

Citation :

Montélimar, le 21/07/1456
Bonjour,

Je vous ai acheté :
21-07-2008 14:20 : Vous avez acheté à Bettyboop 1 sac de blé pour 13,95 écus.
Votre stock est estimé à 97.65 sois 7 sac de blé en vente au même prix qui est de 13.95 écus.

Le prix de vente est de 12.85 écus maximum selon les lois en vigueur dans notre Duché. Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour escroquerie.

Voici l'article de loi que vous avez enfreint :
V.4 Escroquerie

o V.4.b.ii Dépassement de la grille des prix maximaux: Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. Les prix suivants sont basés sur un salaire de 25 écus pour les artisans.

Prix des matières premières

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez le sac de blé au même prix soit 13.95 écus que je remets en vente sur le marché que vous devrez revendre a un prix correspondant à la grille des prix en vigueur et devez retirer vos autres ventes en vous rendant :
Chez moi => Ordres d'achats et de ventes => ... =>annuler
Une fois ces marchandises de retour dans votre inventaire, vous pourrez les revendre à prix conforme aux lois du duché.

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour escroquerie.

Je reste à votre disposition pour toute information.

Bien à vous,
Sergent lion20031110 de Montélimar

Dame Bettyboop ne m a pas racheter le sac de blé vendu trop cher et n a pas enlever le reste de sa marchandise.
envoie dépôt de plainte

Citation :

Bonjour,

vous n avez pas daigné répondre a la médiation que je vous proposais,

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

lion20031110 sergent de Montélimar

verdict rendu affaire close

Citation :

Le prévenu a été condamné à une amende de 2 écus.