MO/C59/Escroquerie - Bettyboop (M-A)

Citation :

Accusé: Bettyboop
Victime: Nopus
Officier en charge: Nopus

La fiche:

Les faits:

Citation :: Le 26 avril 1458, Dame Bettyboop a acheté un poisson reservé pour Dame Myche dans le cadre d'une médiation de marréchaussée, et notifié comme tel en halle Montelienne.

Comme le témoigne les preuves ci-dessous.
Preuve d'achat :

Preuve de la reservation :

Citation :

La loi:

Citation :: o V.4.c.iii : Des marchandises réservées
Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le duché :
- transactions dans le cadre des activités de la Mairie (mandats municipaux, plans économiques, loterie et concours)
- transactions déterminées par le Conseil ducal
- transactions dans le cadre des activités de la maréchaussée (soldes, médiations)
- transactions déterminées par l'église (charité)
- transactions dans le cadre des activités de l'armée et des Compagnies Nobiliaires (soldes, équipements)
- transactions dans le cadre des activités de la justice (dédomagements)

Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante :
- Le vendeur affiche dans sa halle (HRP : dans un post prévu à cet effet), que cette marchandise est réservée.

Les particuliers pourront utiliser le panneau d'affichage pour avertir leurs concitoyens mais en aucun cas leurs marchandises ne seront protégées par la présente loi en cas d'interception. Hors de ce cas, toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel.

Une offre de médiation lui a donc été proposée.
Voici le courrier de médiation:

Citation :: Salutation, Dame Bettyboop

Je me présente, je suis Nopus, Sergent de la Maréchaussée.
J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'avoir acheté des marchandises réservées, soit poisson à 22.80 écus.

Cette marchandise était reservée dans le cadre d'une médiation judiciaire.
Pour rappel ce genre de reservation est visible sur la halle Montélienne (forum officiel)
Et je vous rappel également qu'un poisson ne doit pas être acheté au delà de 18.50 écus, prix maximal autorisé par nos lois.

Afin de réparer cette erreur, je vous propose de remettre en vente ces marchandises au prix que vous l'avez acheté en me l'informant auparavant par courrier et en le spécifiant dans les marchandises réservées en halle.

Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie et sur la gargote du Dauphiné.

Cordialement.

Nopus, Sergent de Maréchaussée.

J'ai récupéré le poisson!

Dossier A Classer!!