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 Demande d'explications.

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MessageSujet: Demande d'explications.   Demande d'explications. Icon_minitimeLun 28 Nov 2005 - 14:52

Concernant un dénommé Borky qui bien que comdamné aurraiy été relaxé...Bug?

Lire:

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/viewtopic.forum?t=1339
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loolne

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MessageSujet: Re: Demande d'explications.   Demande d'explications. Icon_minitimeLun 28 Nov 2005 - 20:25

Des explications, ICI tu trouveras
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loolne

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MessageSujet: Re: Demande d'explications.   Demande d'explications. Icon_minitimeMar 29 Nov 2005 - 7:02

Si c'a peut vous aider :


Enoncé du Verdict :


Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
---------------------------------------------------------------------------------
Attendu que le recueil des textes de lois du Dauphiné stipule que le salaire minimu est de 17 écus,

Attendu que nul n'est censé l'ignorer,

Attendu qu'il ne s'agit pas d'une erreur isolée,

Attendu que le prévenu ne se donne pas la peine de se présenter devant la cour,

Attendu que le prévenu est un habitué de la cour,

Par conséquent, le prévenu, Messire Borky, est reconnu coupable des faits d'esclavagisme qui lui sont reprochés et est condamné à payer une amende de 30 écus,

De plus, Messire Borky, est condamné à être emprisonné durant 3 jours pour son habitude à la cour.

Justice est rendue.

Et que cela ne se reproduise plus !

Justice est rendue.
---------------------------------------------------------------------------------
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.


Verdict enoncé en ce jour.
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MessageSujet: Re: Demande d'explications.   Demande d'explications. Icon_minitimeMar 29 Nov 2005 - 18:31

Certes messire Juge Loolne mais si vous lisez bien le lien,il s'agit d'une autre affaire de trouble à l'ordre public pour le bug...
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loolne

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MessageSujet: Re: Demande d'explications.   Demande d'explications. Icon_minitimeMar 29 Nov 2005 - 22:38

Lazarus, le verdict ci dessus est en effet pour une nouvelle affaire qui vient d'etre classé. Par contre le lien est pour l'affaire du "Bug" ou l'ancien juge donne des explications...
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MessageSujet: Re: Demande d'explications.   Demande d'explications. Icon_minitimeMer 30 Nov 2005 - 19:05

L'affaire est en effet vaseuse,et ce genre d'incident fais mauvais genre...étant donné qu'il s'agit la de nos predécesseurs,je suppose que nous n'avons d'autres choix que de classer.
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MessageSujet: Re: Demande d'explications.   Demande d'explications. Icon_minitime

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